à laide ! congés sans solde, comment faire ?

bouclette0608 · 01-11-2008 16:00:36

bonjour,

j'emploie depuis le 01/10/08 pour mon second enfant la même assistante maternelle que pour le premier.
on a petit souci par rapport à la paye (1ère pour cet enfant), on s'était mis d'accord sur la mensualisation dans le contrat..mais là on se pose des questions, savoir si on a fait comme il fallait..
je vs détaille tout..(j'ai lu un peu tout sur le site, mais je comprend pas tout..)

1ère année du 01/10/08 au 30/09/09 :

la nounou prend 1 semaine sans solde en décembre 08 et une semaine sans solde en avril 09
donc on a calculé
12h*1,90€*50sem /12 = 95€

(nous sommes parti sur la même mensu que pr le premier enfant, et travaillant en milieu hospitalier, je n'ai jamais les mêmes horaires et elle ne lai garde jamais le même nombre d'heure par semaine..); et j'ai de la chance elle me demande le tarif horaire minimum..

le calcul est il bon ?
car la nounou me dit maintenant que si elle calcule 95€/1,90€=1,826€ càd inf au smic..!
mais comment faire on avait fait au plus simple..
et les semaines sans solde doivent bien se répercuter un moment donné ?

on a esséyé de réfléchir toutes le 2, et du coup elle me demande :
la mensualisation correspond à : (95€/1,90€)=50h/mois,ayant travaillé 69h donc elle réclame 19 heures complémentaires

alors que la mensualisation compte 52h donc je ne veux lui payer que 17h compl..

2ième année :

elle aura fabriqué 20 congés du 1er oct 08 au 31 mai 09, à prendre entre le 01/06/09 et le 31/05/08;
elle prendra 3 semaines en août 08, 1 semaine à noël 09 et 1 en avril 2010 ..
donc une semaine de congés sans solde en avril 2010..

donc on avait calculé :

12h*1,90(on réajustera bien sûr à la revalorisation)*51sem /12

sommes nous ds le faux ?
aidez moi silvouplait.. car je suis bien consciente qu'il y a le minimum smic..comment faire ?

merci d'avance..

01-11-2008 16:00:36

4i.modo · 01-11-2008 17:04:02

bonjour,
oui vous êtes dans le faux
une mensu sur 50 semaines ça n'éxiste pas
lisez mon lien en rouge dans ma signature; tout y est
un indice vous êtes en année incomplete
52 - 5 cp communs -2 absence assmat = 45 semaines de présence de l'enfant par an chez l'assmat...

bouclette0608 · 01-11-2008 17:20:30

merci..mais si je comprend bien, vs me dites de faire la mensualisation sur 45 semaines, et pr les congés payés acquis cà dire les 3 semaines en août 09, je lui paye comment ?

et donc sinon sur 45 semaine , ça fait :

12h*45sem*1,90€/12 = 85,5€ donc ça veut dire que la mensualisation ne comprend que 45 heures de garde ds le mois ?..donc je v payer + d'heures complémentaires..

oh la la..aidez moi, j'ai regardé votre lien..mais je ne comprends pas tout..

madette · 01-11-2008 17:23:53

bonjour,

la mensualisation se calcule soit en année complète : 47SEM de garde +5sem de congés prises aux mêmes dates entre l'A.M et vous.

EN année incomplète (moins de 47sem) vous devez retirez vos sem de congés +celles de l'A.M qui ne seront pas prises aux mêmes dates.

LE CALCUL se fait : nbre d'h/sem :si irrégulières partez sur un minimum/sem x nbre de sem de garde x tarif/12mois. LES CPS seront à payer une fois acquis dès juin09

toutes les heures en plus faîtes chaque sem seront à rajouter au salaire du mois sans majoration

si vous avez défini 12h/sem au-delà des 12h/SEM elles seront des heures complèmentaires

en année incomplète 20j acquis ouvrables correspond à 3sem de 6j car les congés se décomptent du lundi au samedi inclus +2j.

01-11-2008 17:23:53

madette · 01-11-2008 17:37:58

bouclette,

la mensualisation se calcule sur un bre d'h/sem donc les heures en plus ne seront pas à rajouter par rapport au 45h /mois mais par rapport au 12h/sem car les mois ne sont pas identiques.

bouclette0608 · 01-11-2008 17:38:35

merci pour la réponse..mais pourquoi devrais je partir sur une mensu de 45 semaine, elle prend 5 semaines de congés (on les prend en même temps qu'elle) mais elle n'auras acquis que les 3 semaines de congés en août..car notre mensu par du 1er octobre au 30/09..
alors pourquoi 45 semaine et pas 50 sem : 52- 5 sem(3 semaines cp et 2 semaines ss solde) = 47 semaines ??

j'ai l'impression de paraitre vraiment bête à ne rien comprendre..

madette · 01-11-2008 18:30:19

ne t'inquiète pas tu n'es pas lus bête qu'une autre j'ai mis bcp de temps à comprendre et je n'ai pas tout saisi.

JE Pensais que l'A.M avait 2sem en plus donc ok si les congés sont les mêmes c'est une mensualisation en année complète

la CONVENTION dit que lorsque les sem de congés sont identiques et pas plus de 5sem on calcule la mensualisation sur 52sem

la 1ère année l'A.M n'ayant pas acquis ses congés il faudra déduire sa sem de noêl et d'avril AU MOMENT DE LA PRISE
. EN août la mensualisation ne bougera pas mais à noêl 2009 il faudra encore déduire sa sem AINSI qu'en avril2010; d dès JUIN 2010 elle aura acquis ses 5sem donc mensualisation prévue sur 52sem.

LA mensualisation de base sera de 12h x 52sem x tarif/12

EN année complète on dit que le salaire se substitue à la prise des congés.

4i.modo · 01-11-2008 19:04:59

du moment que l'assmat ou un parent prend une seule semaine en décalé c'est une année incomplete
donc on ne part que sur les semaines de présence de l'enfant...
52 - 5 cp communs - 2 semaines absence assmat = 45 semaines.
on fait la mensu qui sera payée 12 mois sur 12.

pour les cp 2.5jours par tranche de 4 semaines soit :
45/4 x 2.5 = 28.12 jours = 29 jours de cp OUVRABLES par an (si 12 mois travaillés)
et ils sont payés EN + DE LA MENSU après acquisition soit tout les ans après le 1er juin sur la periode de reference cp precedente.
dans votre cas :
1ère année travaillée = claculer le nb de semaines de présence de l'enfant entre le 1er /10 /2008 et le 31/05/09 divisé par 4 et multiplié par 2.5 jours = jours acuis à payer à compter du 01/06/09 suivant 1 des methodes citées et negociée entre vous dans l'art 12 de la convention.
lisez le lien en rouge dans ma signature EN ENTIER

madette · 02-11-2008 10:34:53

bonjour,
4i , je crois que vous n'avez pas bien lu le3ème poste de bouclette0608 car elle dit que l'l A.M prend ses 5sem de congés comme elle. A son 1er poste j'avais compris comme vous 2sem en plus

Pour bouclette elle voulait dire que sur 52sem au 31mai ELLE n'aura acquis que 3sem donc elle pensait faire 52-2= 50 OU 52- 5sem = 47; je pense qu'elle voulait payer ses congés de suite.

5sem de congés pris - 3sem acquis au 31mai= 2sem en trop pour sa mensualisation. C'est sûre son calcul est faux.

JE SUIS d'accord les cps se réglent une fois acquis

DONC elle est en année complète.

4i.modo · 02-11-2008 10:44:41

ok, merci
voici un rappel (dans mon lien en rouge dans ma signature

année complete :
47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp en commun avec l'employeur.
2.5j par mois = 30 jours ouvrables par an sauf 1ère année...

explications :
les cp ne peuvent pas être payés avant la fin de la periode de reference soit du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
donc en attendant ils sont à déduire à chaque fois, après le 31 mai ce sera payé dans la limite des jours acquis .
VOILA POURQUOI LA MENSU SUR 47 SEMAINES N'EST PAS POSSIBLE
exemple:
contrat démarrant en juillet 2008 : au 31/05 vous aurez acquis 11 mois x 2.5 = 27.5 jours arondis à 28 OUVRABLES qui ne seront payés qu'après le 31/05/09
après cette date quand vous serez en cp le salaire sera maintenu puisque les cp se substitueront à la mensu mais pour 28 jours maxi.
l'année d'après ce sera 30 jours comme partout.
il y a toujours un "décalage" d'une année sur l'autre

bouclette0608 · 02-11-2008 15:34:39

coucou 4i et madette

merci beaucoup pr vos réponses et j'ai enfin compris!

je déduirai donc les congés à la prise : ouf !

maintenant il faut que j'arrive à réexpliquer ça à l'AM..

mais quand on rempli la déclaration pajemploi quand on déduit les congés, ça donne quoi ? on met quoi ds la case "heures travaillées" ?

merci

4i.modo · 02-11-2008 17:33:22

on met le nb d'heures travaillées tout simplement

bouclette0608 · 02-11-2008 17:39:51

coucou 4i !

exemple : la mensu est 52h, elle a fait 12h complémentaires et je dois lui retirer 5 jours de congés sans solde (5j*3h=15h)..

donc ça ferait..: (52+12)= 64-15= 49 heures à payées et à déclarer ds la case "h travaillées" ?

merci pr toute votre aide en tous cas

madette · 02-11-2008 20:36:15

coucou Bouclette,

me revoilà, pour te dire que tu dois déclarer chaque mois tes heures mensualisées soit:

52h dans la case h normales; pour les h complèm tu les mets dans la case prévue à cet effet. .

LA sem de congé sans solde oui tu les retireras des 52h -15h=37h

bon courage

un conseil fais un bulletin de salaire en plus de la paje car avec le bulletin tu notes les congés pris ou acquis les heures réelles etc

Dernière modification par madette (02-11-2008 22:09:06)

bouclette0608 · 03-11-2008 22:39:08

ok, merci Madette !
oui, pas facile tt ça !
mais ça y est j'ai compris, il n'y a plus quà !

Merci à ttes.

à bientôt !

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