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#1 02-12-2008 02:08:32

delarmelle
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aie aie aie

j'ai un gros doute tout à coup  :

je bosse en année incomplète
la maman pose 6 semaines de congés pour donner l'enfant a ses parents
il y a 5 semaines de CP en commun entre moi et l'employeur 

je dois mensualiser sur 52 - 6 ou sur 52 - 6 - 5 ??
merci de votre aide précieuse
del


réponse obtenue ce matin mais nouveau doute :

je prends 2.50 de l'heure
ça fait :

2.5 x 41 x 9h30 x 5   le tout divisé par 12   soit : 405.73
oubien
2.5 x 46 x 9h30 x 5 divisé par 12  soit 455.21 par mois ???

contrat de 41 semaines ou de 46 semaines vu qu'il y a 5 semaines de CP communes a l'ass mat et l'employeur ??

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02-12-2008 02:08:32

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#2 02-12-2008 06:55:26

4i.modo
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#3 02-12-2008 09:46:20

micky
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Re : aie aie aie

6 semaines cp en moins dont 5 en commun : donc sur 46 semaines année imcomplète

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#4 02-12-2008 09:51:31

4i.modo
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Re : aie aie aie

en année incomplete on deduit toues les absence s de l'enfant même les cp communs big_smile
puisque les cp sont payés en + de la mensu et non inclus wink
donc 52 - 6 - 5 = 41 semaines de présence de l'enfant
puis 41/4 x 2.5j ouvrables = 25.26j = 27 jors de cp ouvrables par an payés après acquisition  d'après une des 4 methodes de la ccn  tout les ans à partir de juin big_smile

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02-12-2008 09:51:31

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#5 02-12-2008 10:18:11

micky
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Re : aie aie aie

4i, Delarmel a 5 semaines en commun + 1 quelle pose donc bien 6 semaines en moins??? moi j'ai un contrat comme celui là, et j'ai calculer sur 46 semaines (en prenant le calendrier, nous avons conclu qu'il y aurai 6 semaines en moins sur mensu (cnn année imcomplète, noter hors congés ass mat!) comprends plus là!!

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#6 02-12-2008 10:23:49

4i.modo
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Re : aie aie aie

delarmel dit
6 semaines chez les grds parents
5 semaines de cp
or en année incomplete on ote toute semaine d'absence les cp ne peuvent êtres inclus...
on ne compte que les semaines de présence de l'enfant et les cp sont rajoutés après smile

zut! je m'enbrouille ... je relis  mon post et je reviens lol


oui, oui, c'est bien ça smile
c'est 41 semaines et les cp en + une fois acquis big_smile
j'ai un contrat : 52 -5 cp communs - 2 sans solde à moi = 45 semaines smile
et l'autre (enseignant) 36 semaines de présence  et mes 5 de cp sont dans les 16 des parents (pourtant ces 5 semaines sont communes wink )
voilà. lol

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#7 02-12-2008 10:29:13

micky
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Re : aie aie aie

ok pour delarmel! si l'enfant 6 semaines en moins(chez les grands parents) + 5 cp !! mais pour moi, 5 semaines en commun + 1 semaine sans solde = 46 ?? non? merci

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#8 02-12-2008 10:31:55

4i.modo
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Re : aie aie aie

non, sinon elle a les cp inclus (ce qui ne se fait pas en année incomplete) et de + elle n'a pas droit à 5 semaines puisque moins de 47 semaines de présence de l'enfant , sinon elle a un trop perçut à rembourser. smile

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#9 02-12-2008 10:39:49

4i.modo
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Re : aie aie aie

article 7B
si l'accueil s'effectue sur une année incomplete (semaines programmées hors congés du salarié) :
le salaire mensuel de base est egal au salaire horaire de base x nb heures d'accueil par semaines x nb de semaines programmées /12.
ce salaire est versé tout les mois.
la remuneration des congés acquis pendant la periode de reference s'ajoute à ce salaire mensuel de base (voir art 12 "congés annuels" )

big_smile

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#10 02-12-2008 10:42:22

micky
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Re : aie aie aie

d'accord! mais pour moi 4i, c'était bien comme ça ! 5cp en commun + 1 sans solde , donc mensu sur 46 semaines ? tu me fais peur là! j'espère qu'on c'est pas tromper ! car on avait pris le calendrier et cnn noter hors congés année imcomplète, donc comme cp, ça correspondait sauf que je pose 1 sans solde, on a calculer sur 46

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#11 02-12-2008 10:44:32

4i.modo
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Re : aie aie aie

écoute je te cite la ccn plus haut plus exemples de mes propres cntrats...
je ne peux pas faire plus lol
et là je suis  sure  de ne pas me tromper...
tu veux confirmation des autres modos?
smile

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#12 02-12-2008 10:59:40

vanille27
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Re : aie aie aie

bonjour,
je dis comme micky
en année incomplète on déduit les 5cp de l'ass-mat plus les cp des parents non pris ensemble.
donc là 5 semaines cp en commun +1 semaine en plus des parents donc 46 semaine

Dernière modification par vanille27 (02-12-2008 11:00:18)

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#13 02-12-2008 11:01:49

alyenor
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Re : aie aie aie

Elle précise pas dans son post si ses 5 semaines de cp sont incluses dans les 6 semaines que l'enfant passe chez les grands parents donc on ne peut pas répondre

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#14 02-12-2008 11:02:24

4i.modo
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Re : aie aie aie

article 7B
si l'accueil s'effectue sur une année incomplete (semaines programmées hors congés du salarié) :
le salaire mensuel de base est egal au salaire horaire de base x nb heures d'accueil par semaines x nb de semaines programmées /12.
ce salaire est versé tout les mois.
la remuneration des congés acquis pendant la periode de reference s'ajoute à ce salaire mensuel de base (voir art 12 "congés annuels" )

ça me parrait clair, c'est la convention collective mot pour mot... hmm

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#15 02-12-2008 11:03:27

4i.modo
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Re : aie aie aie

en année incomplete on se base sur les semaines de présence de l'enfant, uniquement.

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#16 02-12-2008 11:37:13

lycanthe
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Re : aie aie aie

coucou
lol et pourquoi pas prendre un calendrier et marquer les vacances de tout le monde puis compter les semaines de présence! hmm c'est quand même plus simple, non! lol wink
big_smile


090520040003322943698057.jpg mignon, non? smile qui a dit qu'ils étaient  forcément méchants sad
assistante maternelle de 3 monstics!

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#17 02-12-2008 11:40:33

4i.modo
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Re : aie aie aie

alyenor a écrit :

Elle précise pas dans son post si ses 5 semaines de cp sont incluses dans les 6 semaines que l'enfant passe chez les grands parents donc on ne peut pas répondre

tout à fait!!!
c'est là le "hic" !!!
lol
merci alyenor big_smile

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#18 02-12-2008 11:41:32

4i.modo
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Re : aie aie aie

donc si les 5 semaines sont en plus des 6 semaines des grds parents c'est bien 41
mais
si les 5 semaines sont dans lmes 6 semaines "grd parents" c'est 46
smile

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#19 02-12-2008 11:43:07

so
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Re : aie aie aie

En année incomplète on déduit les semaines non communes
Donc reste a savoir si dans ce cas précis, les 6 semaines sont en + des 5 semaines communes, si c'est le cas, on enlève:
11 semaines au total, mais si ce n'est pas le cas on en enlève 6, les 5 de l'ass mat + la semaine décalée


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#20 02-12-2008 11:51:30

babou 74
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Re : aie aie aie

coucou
il suffirait que delarmelle nous precise si c'est

*5 cp communs + 1 semaine chez les grands-parents (total 6 semaines à retirer donc mensualisation sur 46 semaines

ou

* 5 cp communs + 6 semaines chez les grands-parents  ( donc total 11 semaines à retirer et mensualisation sur 41 semaines )

smile


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