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#1 28-01-2009 19:57:58
- ANGELKPR29
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regularisation liée absence programmées en fin d'année
Bonjour
Assistante Maternelle depuis 2006 sur la région de Quimper !!
Toute nouvelle abonnée, mais fidèle lectrice, alors merci pour les conseils et astuces que vous y avez donné.
Comme je ne sais plus vers qui me tourner, je me lance !!
En effet, le RAM, la Direction Départementale du Travail de Quimper, celle de l'Ain (pourtant supers fiches pour ass.mat. sur leur site avec cas concrets !! ) n'ont pu répondre à mes questions. J'essaye de contacter la déléguée du ****** 29, mais en attendant je fais appel à votre expérience chères collègues !!
Ma première question (je vais y aller doucement !! ) concerne la régularisation dans le cadre d'un CONTRAT SUR ANNEE INCOMPLETE - régularisation au bout de 1 an de contrat (date à date) ou rupture de contrat
Mon cas - CONTRAT 35 H/SEM. sur 46 SEM./AN
ACCUEIL DU MARDI AU VENDREDI SELON PROGRAMME PROFESSIONNEL PARENTS (au plus tôt 8H30 au plus tard 18H30)
Lors de la signature du contrat les parents m'avaient prévenus qu'ils ne prendraient pas de vacances pendant l'été, peut-être une ou deux semaine en septembre, une à Noël, le reste à définir !! Mes congés étant définis au moment de la signature du contrat je leur ai donné les dates, en précisant que n'ayant pas assez de droit, une partie serait sans solde, mais que l'année d'après, étant multi-employeurs, mes congés seraient imposés et payés ! A eux de voir s'ils faisaient coller mes C.P. avec les Abs. Prog. pour l'année prochaine.
La date anniversaire du contrat est le 1er avril. Pour l'instant les parents n'ont quasiment rien pris comme Abs. Prog.
1 - Comment faire le décompte des jours de travail que je leur dois et des jours où je n'aurais pas dû accueillir l'enfant ?
2 - Certaines semaines, j'ai eu un jour de repos supplémentaire en plus du lundi et du samedi, doivent-ils être décomptés comme abs.prog. ?
3 - Les semaines d'absences programmées doivent-elles automatiquement être posées en semaine ou peuvent-elle être détaillée en jour selon les besoin des parents ?
4 - Dans le cas d'une rupture de contrat, comment faire cette régularisation dans la mesure où il n'y aps 1 an de date à date ? Un prorata ou tant pis pour moi ? ?
La D.D.T. de l'AIN a détaillé un exemple intéressant dans ces fiches, mais les semaines d'absences programmées avaient été notées au contrat, ce qui n'est pas mon cas, mais qui le sera dorénavant !! Comme la répartition annuelle des congés !!
Merci d'avance à toutes celles qui pourront me répondre !!
C'est un peu long, mais précis !! Enfin je pense !!< <
Dernière modification par ANGELKPR29 (29-01-2009 13:13:41)
Hors ligne
28-01-2009 19:57:58
#2 28-01-2009 20:01:30
Re : regularisation liée absence programmées en fin d'année
coucou
pas de majuscules s'il vous plait (contraire à la charte) merci 
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#3 28-01-2009 20:15:37
- ANGELKPR29
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Re : regularisation liée absence programmées en fin d'année
Désolée, pas pris le temps de lire la charte !! Je vais peut-être le faire tout de suite !!
Sorry !
Mais pourquoi ??
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#4 28-01-2009 20:19:24
Re : regularisation liée absence programmées en fin d'année
c'est expliqué dans la charte 
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28-01-2009 20:19:24
#5 29-01-2009 13:32:09
- ANGELKPR29
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Re : regularisation liée absence programmées en fin d'année
Merci au forum qui travaille tout seul comme un grand !!
J'ai trouvé un lien intéressant dans un forum sur la régularisation trouvée dans l'index créé par les modérateurs. Merci !!
Il s'agit du lien vers *** qui fait tout seul le calcul si on prend le temps de rentrer les données.
J'ai ainsi pu répondre à la question 4 - Oui en cas de rupture de contrat, sans avoir 1 an d'ancienneté , on doit effectuer une régularisation (sorte de prorata) selon un calcul un peu compliqué mais très clair sur ***.
Il nous ai demandé le nombre de semaines calendaires depuis date début contrat, le nombre de semaines prévues au contrat, la base mensuelle hors C.P. Il demande également le nombre de semaines travaillées.
Là je sèche !! Est-ce que des congés pris sans solde, ne correspondant pas aux abs.prog. des parents donc déduits du salaire sont à compter dans les semaines travaillées. Pour moi oui, car nos 5 semaines (ou moins selon) en année incomplète font partie de notre temps de travail (dans mon cas des 46 sem. d'accueil) ?
En espérant que quelqu'un tombera sur cette discussion car urgent ! Peut-être préavis à donner la semaine prochaine !!
Merci d'avance,
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#6 29-01-2009 14:38:45
Re : regularisation liée absence programmées en fin d'année
pour le calcul des cp en année incomplete on ne compte que les semaines de travail remunerées
nb semaines / 4 x 2.5j = nb de jours ouvrables acquis.
lis le lien en rouge dans ma signature (mensu/cp) ça peut aider
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