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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 01-02-2009 11:39:00

isaweb37
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régularisation en année incomplète

Bonjour,

est ce que l'on fait cette régularisation seulement en année incomplète ?

Chaque mois la mensualisation est un lissage donc on déclare un nombre d'heure théorique à Pajemploi ainsi qu'un nombre de jour théorique. ??? donc quand on fait cette régularisation , les heures payés = celles théoriques (déclarées à la pajemploi) et les heures effectuées (= les heures convenues au contrat) ????

Si la salarié a un trop perçues celà lui reste acquis par contre les parents doivent lui payer s'il y a un complément d'heures ???

Est ce que j'ai bien compris ou est ce que c'est pas du tout ça ???

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01-02-2009 11:39:00

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#2 09-02-2009 22:38:34

lilisa
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Re : régularisation en année incomplète

bonsoir, oui tu as bien comprit le principe.
mais la régul se fait quel que soit le type de contrat.

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#3 09-02-2009 22:51:46

landocean
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Re : régularisation en année incomplète

Bonsoir,
Les réguls se font uniquement en année incomplète (CCN ART 18 - d).

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#4 09-02-2009 23:06:07

lilisa
Membre
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Re : régularisation en année incomplète

oups, alors pardon, je n'ai que des contrats en année imcomplète, mais cela me semblait logique.

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09-02-2009 23:06:07

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