Passage d'un contrat en année complète en année incomplète

phoenix666 · 09-02-2009 23:35:14

Bonjour,

Nous avons fait un contrat avec notre nourrice le 1er Février 2008 en année complète.
Nous allons d'un commun accord faire un avenant pour passer en année incomplète à partir de Février 2009.

Nous avons des questions concernant les congés payés que la nourrice à cumuler de Juin à fin Janvier.
La nourrice nous a indiqué que l'on devait lui payer 10% des salaires cumulés durant cette période.
Hors il nous semblait qu'en année complète les congés payés était compris dans la mensualisation et donc que nous ne lui devons rien suite à cet avenant.

Pourriez-vous éclairer nos lanternes ?

Merci d'avance pour vos réponses.

09-02-2009 23:35:14

nounou33320 · 09-02-2009 23:38:12

si elle n'a pas pris les jours de congés ils sont à payer au moment de la régularisation avant de passer en année incomplète

Dernière modification par nounou33320 (09-02-2009 23:39:35)

phoenix666 · 10-02-2009 00:02:02

Elle a pris les congés qu'elle a cumulé de Février à Mai.
Mais les congés de Juin à fin Janvier elle ne les a pas pris.

Donc nous devons lui payer ?

nounou33320 · 10-02-2009 00:09:42

oui ils sont à payer. si elle souhaite des vacances avant juin 2009 avec le contrat en année incomplète ils seront sans solde car comme l'explique très bien Agenaise en année incomplète les congés sont payes a partir de juin.

Dernière modification par nounou33320 (10-02-2009 00:12:38)

10-02-2009 00:09:42

agenaise · 10-02-2009 00:13:51

Bonsoir,

depuis fevrier 2008 jusqu'a mai 2008 , elle a acquis 2.5 par mois travaille donc 2.5*4= 10 de conges paye ouvrables a prendre a partir de juin 2008.
au dela de ces 10 c'est du sans solde.

mais de juin a maintenant, elle n'a pas pris aucun jour de conge ?

agenaise · 10-02-2009 00:23:06

je rajoute les oncges sont payes quand il sont pris en annee complete, donc vous lui devez la somme des conges qu'elle a acquis de juin a fin janvier

phoenix666 · 10-02-2009 00:23:51

agenaise a écrit :

Bonsoir,
depuis fevrier 2008 jusqu'a mai 2008 , elle a acquis 2.5 par mois travaille donc 2.5*4= 10 de conges paye ouvrables a prendre a partir de juin 2008.
au dela de ces 10 c'est du sans solde.
mais de juin a maintenant, elle n'a pas pris aucun jour de conge ?

Oui elle a pris ces 10 jours de congés après Juin 2008 + quelques jours sans solde.

Donc conclusion je lui dois 10% des salaires de Juin 2008 à Janvier 2009 (période d'année complète).

Merci à vous deux pour vos réponses.

agenaise · 10-02-2009 00:25:16

oui car pas ces conges ne sont pas pris donc pas payes.
soit 10% des salaires percus
soit faire le calcul en jour ouvres
et prendre ce qui est plus avantageux pour l'ass mat. c'est note dans la ccn.

agenaise · 10-02-2009 00:26:16

elle travaille combien de jours par semaine ?

phoenix666 · 10-02-2009 00:26:22

Merci beaucoup
5 jours par semaine
47 heures par semaine

Dernière modification par phoenix666 (10-02-2009 00:27:03)

agenaise · 10-02-2009 00:31:11

donc 1 semaines de conges et egale a 6 jours ouvrables.
donc cela represente en jour ouvre 3 semaines + 2 jours.

17 jours ouvres x tarif x heures journalieres.
mais attend confirmation si je me suis pas trompee

angele08 · 10-02-2009 23:30:01

bonsoir , aujourd'hui je suis allé chez la nounou de mon fils, on devait faire le contrat mais je ne sais pa trop pourquoi elle m'a demandé d'attendre quelque jours car elle pense qu'il vaut mieu qu'on fasse année incomplète et qu'on rechangera si besoin en septembre. pourtant je n'ai pas parlé de changement en septembre bien que mon fils ira au cp. il n'y apa de cantine ni de garderie donc je changerai rien.
est ce que quelqu'un comprends pourquoi??

agenaise · 10-02-2009 23:31:50

angele08 a écrit :

bonsoir , aujourd'hui je suis allé chez la nounou de mon fils, on devait faire le contrat mais je ne sais pa trop pourquoi elle m'a demandé d'attendre quelque jours car elle pense qu'il vaut mieu qu'on fasse année incomplète et qu'on rechangera si besoin en septembre. pourtant je n'ai pas parlé de changement en septembre bien que mon fils ira au cp. il n'y apa de cantine ni de garderie donc je changerai rien.
est ce que quelqu'un comprends pourquoi??

Bonsoir,

je te conseille d'ouvri ton propre post car tu es dans une conversation entamee.
tu vas dans tarif "nouvelle discution " en haut a doite

madette · 11-02-2009 11:05:18

agenaise a écrit :

donc 1 semaines de conges et egale a 6 jours ouvrables.
donc cela represente en jour ouvre 3 semaines + 2 jours.
17 jours ouvres x tarif x heures journalieres.
mais attend confirmation si je me suis pas trompee

Bonjour,
oui c'est cela Agenaise.
8mois*2.5j=20 soit 1sem de 6j+2j
d'où 3sem de 5j ouvrés +2j=17j*tarif *nb d'h/J OU 3sem*nb d'h/sem*tarif+2j*nb d'h/j*tarif

Puis comparez avec les 10%

phoenix666 · 11-02-2009 12:34:59

Ok merci bien.
C'est qu'en même pas simple pour des novices

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