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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 23-02-2009 00:38:47

mur83
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avenant au contrat

je dois faire un avenant au contrat de mon assistante comment dois je m'y prendre?
contrat annee incomplete 45 semaines
l'avenant est considéré comme un nouveau contrat? la date d'echéance est la date de l'avenant ou du precedent contrat?

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23-02-2009 00:38:47

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#2 23-02-2009 00:47:01

ziva
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Re : avenant au contrat

Bonsoir,

Non l'avenant n'est pas considéré comme un nouveau contrat, mais la suite de celui-ci

   ziva


ZIVA

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#3 23-02-2009 00:51:12

babou 74
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Re : avenant au contrat

coucou
l'avenant modifie le contrat sur les points qui le concernent mais n'est pas un nouveau contrat

et de quelle date d'echeance parles tu ?


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#4 23-02-2009 00:55:23

Aponi
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Re : avenant au contrat

Bonsoir,

Si l'avenant était considéré comme un nouveau contrat, ce serait simple pour les parents d'en faire un, de le faire signer et de licencier l'assmat sans indemnité ...

Un avenant est juste une continuité dans le contrat en modifiant certains points d'une commun accord entre l'assmat et l'employeur (l'assmat n'est pas obligée d'accepter!)

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23-02-2009 00:55:23

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