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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 27-02-2009 17:43:30

sagebooker
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Nombre d'heures/jour

Bonjour,
j'ai beau relire la convention collective, j'ai le cerveau ramollo depuis la naissance de ma fille, et deux précisions me manquent:

1. Si la journée chez l'assistante maternelle dépasse 9h, est-on d'office en heures supplémentaires ? Ou bien tant qu'on ne dépasse pas les 45h/semaine, on reste quand même en heures complémentaires ?

2. Concernant les congés payés sur un contrat en année incomplète, sont-ils payables chaque mois ? Et dans ce cas, comme payer les congés sur le mois de février où n'ont été faites qu'une douzaine d'heures en adaptation ? En 10 % ?
Si on paie le total en juin, qu'écrire alors sur les formulaires PAJE, dans la case "nombre de jorus de congés payés au cours du mois" ?

D'avance merci à toutes/tous !

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27-02-2009 17:43:30

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#2 27-02-2009 17:53:19

babou 74
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Re : Nombre d'heures/jour

sagebooker a écrit :

Bonjour,
j'ai beau relire la convention collective, j'ai le cerveau ramollo depuis la naissance de ma fille, et deux précisions me manquent:

1. Si la journée chez l'assistante maternelle dépasse 9h, est-on d'office en heures supplémentaires ? Ou bien tant qu'on ne dépasse pas les 45h/semaine, on reste quand même en heures complémentaires ?non les heures complementaires se comptabilisent à la semaine , et sont supplementaires majorées au delà de 45h/semaine

2. Concernant les congés payés sur un contrat en année incomplète, sont-ils payables chaque mois ? Et dans ce cas, comme payer les congés sur le mois de février où n'ont été faites qu'une douzaine d'heures en adaptation ? En 10 % ?selon la convention les cp sont payables dés ou à partir de juin,
Si on paie le total en juin, qu'écrire alors sur les formulaires PAJE, dans la case "nombre de jorus de congés payés au cours du mois" ?il faut noter le nombre de jours de cp qui auront été payés

D'avance merci à toutes/tous !

coucou
j'espere que ça repondra à vos questions..et "raffermira" votre cerveau..qui n'est pas ramollo lol


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#3 27-02-2009 17:53:27

4i.modo
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Re : Nombre d'heures/jour

bonjour
les heures supp c'est uniquement au dela de  45h semaine smile
les cp en année incomplete se paient après acquisition  d'après l'une des 4 methodes art 12 de la ccn smile
1- en 1 fois en juin tout les ans
2- à la prise principale des cp
3- diviser la somme par 12 et chaque mois verser cette somme
4- à chaque  prise

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#4 27-02-2009 18:22:51

sagebooker
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Re : Nombre d'heures/jour

J"'avais à peu près compris ça... mais du coup, peut-on mettre un zéro dans la case ?

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27-02-2009 18:22:51

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