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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 01-03-2009 18:52:50

sev79fr
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Messages : 63
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Année incomplète: Regularisation & CP versés en 1 fois

Bonjour à toutes,

Encore une question régu et cp.
Ma question est la suivante: dans le cas on l'on verse les CP en 1 seul fois (selon la méthode la plus avantageuse pour l'AM), peut-on envisager que lors de la régul annuelle, s'il y a trop versé, on puisse déduire cette somme du paiement des CP de l'AM? 
Dle cas des 10% tous les mois, le montant des CP est inclus dans la déclaration pajemploi et les aides sont en conséquence, or, dans le cas du versement en 1 fois, on est désavantagé en tant qu'employeur si le montant déclaré est supérieur au plafond CAF.

JE ne sais pas si je suis bien claire, merci d'avance pour votre aide,

cdt

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01-03-2009 18:52:50

partenaire publicitaire:

#2 01-03-2009 19:24:12

sophie56
Modérateur
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Messages : 36 397
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Re : Année incomplète: Regularisation & CP versés en 1 fois

1/  un trop perçu de salaire (avec la mensualisation il n'y a pas de trop perçu de salaire wink ) ne récupère pas sur les cp.

2/ le réglement en juin des cp ne désaventage pas les pe par rapport à la caf ! .... vous percevez votre aide mensuelle comme tous les mois.

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