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#1 13-03-2009 14:20:31
- chipoulette
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- Messages : 153
- Site Web
contrat particulier pour horaires particuliers ?
bonjour, est-ce qu'il faut un contrat particulier pour accueillir des enfants en horaires atypiques (nuit, week-end ...) ? merci pour votre réponse.
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13-03-2009 14:20:31
#2 13-03-2009 14:29:20
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
Bonjour,
non, pas besoin de contrat particulier .... il suffit de bien noter les périodes d'accueil dans le contrat "traditionnel" 
Dernière modification par Zen56 (13-03-2009 14:30:31)
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#3 13-03-2009 14:39:29
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
comme Zen...
veille bien a tout preciser ...
mettre un delais de prevenance et d'avoir un planning a la semaine 
les tarifs sont les memes que ppour l'accueil a la journee
par contre assure toi que tu as l'agrement pour cet accueil particulier
à bientot
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#4 13-03-2009 16:34:30
- Sweetypitchoune
- Membre
- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
Juste une precision qui m'interesse : il n'y a pas de tarif "de nuit" si ??? je crois pas avoir deja vu ca, et sinon de quelle heure a quelle heure ? et si on a un agrement accueil en journée on ne doit pas commencer avant une certaine heure ?
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13-03-2009 16:34:30
#5 15-03-2009 20:13:22
- chipoulette
- Membre
- Inscription : 23-11-2008
- Messages : 153
- Site Web
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
comme Zen...
veille bien a tout preciser ...
mettre un delais de prevenance et d'avoir un planning a la semaine
les tarifs sont les memes que ppour l'accueil a la journee
par contre assure toi que tu as l'agrement pour cet accueil particulier
à bientot
coucou merci pour ta réponse mais je voudrais savoir ce que tu entends par agrément pour accueil particulier. j'ai eu la confirmation de mon agrément pour 2 enfants mais apparemment ça ne suffit pas pour un acueil de nuit ??
à bientot
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#7 15-03-2009 22:19:37
- Sweetypitchoune
- Membre
- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
et c'est a partir de quel heure que ca passe en nuit et qu'on a donc plus le droit sans agrement special ???!
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#8 15-03-2009 23:28:35
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
je ne sais pas si c'est pour tous les départements pareils, mais ds le finistère, avec l'agrément de jour, on a une amplitude de travail de 5h à 22h, ça nous laisse de quoi faire qd mm !
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#9 16-03-2009 11:39:43
- Sweetypitchoune
- Membre
- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : contrat particulier pour horaires particuliers ?
ah mais c'est tres interessant ca je ne savais pas !! donc mes parents fonctionnaire de police qui me disaient qu'en cas de pepin je garderais au dela de ces horaires donc j'ai pas le droit ?
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