Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
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Pages : 1
#1 13-03-2009 16:38:19
congés
désolé si il existe déja un post acesujet mais je n'ai rien trouvé. voila j'ai embauché une assmat le 12 janvier 2009 et jepense avoir quelques problèmes de rémunération : au début mars je devais des congés sur une semaine donc je lui ai expliqué que je n'avais pasle choix de les prendre et elle m'arépondu pas de problème vous me faites une lettre pour le notifier ( ceci etait à la mi février) ce que jai fait et elle ne ma rien dit dautre. commeje change de mode de garde (jai trouvé une place en crèche...) je lui ai notifié son licenciement et donc lui ai demandé de me dire combien je lui devais avant : et là elle me facture la semaine de congés alors qu'elle na pas gardé ma fille. je précise que nous avions un contrat en occasionnel doncque je lui paie ses congés 10% chaque fin d emois... est ce normal ou pas et si oui pourquoi ne matelle pas dit que je devrais la pyer quand mème? merci de votre aide par avance.
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13-03-2009 16:38:19
#2 13-03-2009 16:51:39
Re : congés
bonjour si vous avez fait une mensualisation les semaines de vacances étaient déduitent , si vous avez pris des vacances non prévu vous devez lui payer sa semaine !
si vous rompez le contrat vous devez lui envoyer une lettre recomandée et vous avez un préavis à faire !
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#3 13-03-2009 19:01:29
Re : congés
JE n'ai pas fait de mensualisation puisque jai fait un contrat en occasionnel et que je la paye a la fin du mois au prorata des heures effectuées. et quand je lui ai dit elle ma dit pas de problème faites moi une lettre ( je me répète là...)etc et jamais elle ne m'a dit que je devrais la payer sinon j'aurais donné ma fille de temps en temps : je n'ai pas dargent à jeter par les fenètres non plus !!!
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13-03-2009 19:38:57
#5 13-03-2009 19:43:38
Re : congés
Bonsoir, normalement l'occasionnel ne marche qu'en remplacement d'une autre assistante maternelle. La mensualisation est obligatoire.
Je laisse les modos répondre.
Bonne soirée.
non c'est le CDD qui est fait pour remplacer une collègue.
l'occasionnel est sur du court terme et horaire non fixe
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#7 13-03-2009 22:29:21
Re : congés
bonjour,
on ne signe un contrat occasionnel que si les jours d'accueil sont occasionnel, genre 1jours en mars, 3jours en juillet, 1/2journée en octobre... ou effectivement moins d'un mois.
Dans votre cas... je ne sais pas vraiment qui a tord ou qui a raison... comme déjà dès le départ vous avez choisi le mauvais contrat !!
Mais je pense quant même que s'il est notifié dans le contrat que vous ne réglerez que les heures d'accueil (principe du contrat occasionnel) vous n'avez pas a régler cette semaine de congés puisque l'enfant n'était pas chez son assmat !!
Dernière modification par Paumafo (13-03-2009 22:31:25)
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#8 13-03-2009 22:59:06
Re : congés
Bonsoir,
Je crois que le contrat ne devrait pas etre occasionnel car il était régulier.
Si votre contrat n'est pas correct à la base il me semble que vous lui devez cette semaine de cp (je n'en suis pas sur à 100 %)
Pourquoi avoir signé un contrat occasionnel je ne comprend pas???
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#9 14-03-2009 00:21:21
Re : congés
coucou
s'il vous plait ne detournez pas le post de d'aldo031 avec d'autres exemples ou questions..merci
pour repondre à aldo031
normalement un contrat occasionnel ne se fait que pour des heures par ci par là et sans aucune regularité
et ne sont dues que les heures reellement effectuées...
cependant vu que votre contrat n'est pas rééllement un occasionnel..on peut se poser la question sur cette semaine due
avait elle un planning d'heures ?
et cette semaine d'absence n'etait visiblement prevue lors de la signature du contrat....
..et savait elle que vous etiez en attente d'une place de crèche , et que vous la "lacheriez" ou licencieriez dés obtention de cette place ?
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#10 14-03-2009 12:24:40
Re : congés
J'avia signé un contrat occasionnel car l'assmat mavait dit que c'était plus avantageux car çà ne devait durer que jusqu'au mois d'aout mon épouse étant en stage de formation. je ne suis pas assmat donc je ne connais pas trop les différends contrats. le planning dheure était le mème toutes les semaines sauf quand je changeais jelui faisais un courrier aumoins une semaine en avance (à sa demande). là pour mes vacances le courrier avait été fait trois semaines avant mais donné en mains propres pas en a.r.
deuxième point :elle était au courant que nous attendions une place en crèche mais comme vous le savez une place en crèche vous pouvez l'attendre longtemps et le problème n'est pas là.
ce que je ne comprends pas c'est pourquoi si elle savait que je devais la payer quand mème lors de ces congés pourquoi ne ma telle pas prévenue lors de la remise du courrier( qui sert à quoi alors?) ? jaurais mis ma fille de temps en temps chez elle.
merci et bon week end
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#11 14-03-2009 13:09:35
Re : congés
bonjour,
en contrat occasionel, si vous l'avez payée au réel avec 10% de cp par mois vous ne lui devez en principe plus rien.
si vous avez mensualisé et décompté cette semaine de la mensu, vous ne lui devez rien pour cette semaine là.
si vous avez mensualisé et vous avez compté cette semaine comme semaine de travail,
cela peut être consideré comme absence non prevue et donc à payer effectivement.(uniquement les heures)
mais en aucun cas cela semble être des cp de l'assmat .
pour ses acquis de cp :
compter les semaines de travail / 4 x 2.5j = nb de jours ouvrables de cp acquis.
dans tout les cas cités + haut :
comparer le maintien de salaire (comme si elle travaillait) et les 10%
le plus avantageux pour l'employée sera retenu.
si vous n'avez pas assez versé avec les 10% vous regularisez.
voilà
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#12 14-03-2009 14:31:27
Re : congés
c'était des congés pour moi mais de toute façon elle na que moi comme employeur et je lavais prévenu par courrier donc que dois je faire la payer ou pas ? il y avait un autre problème car elle mavait réclamé cinq semaines de congés payés cette année que je payais 10% a chaque fin de mois : combien avait elle droit de jours sachant que le contrat avait débuté le 12 janvier ? pas cinq semaines NON ?
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#14 16-03-2009 20:21:32
Re : congés
bonjour,
en contrat occasionel, si vous l'avez payée au réel avec 10% de cp par mois vous ne lui devez en principe plus rien.
si vous avez mensualisé et décompté cette semaine de la mensu, vous ne lui devez rien pour cette semaine là.
si vous avez mensualisé et vous avez compté cette semaine comme semaine de travail,
cela peut être consideré comme absence non prevue et donc à payer effectivement.(uniquement les heures)
mais en aucun cas cela semble être des cp de l'assmat .pour ses acquis de cp :
compter les semaines de travail / 4 x 2.5j = nb de jours ouvrables de cp acquis.
dans tout les cas cités + haut :
comparer le maintien de salaire (comme si elle travaillait) et les 10%
le plus avantageux pour l'employée sera retenu.
si vous n'avez pas assez versé avec les 10% vous regularisez.
voilà
je n'ai que ça comme reponse puisque c'est en occasionel et non mensualisé... si j'ai bien comprit.
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