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#1 23-03-2009 09:43:26
litiges avec voisins
Bonjour,
Mes voisins se plaignent des nuisances sonores causées par l'activité d'assmat de ma femme; précisément, ils nous reprochent deux choses :
-l'heure d'arrivée des enfants (7h du matin) ; ils nous disent que c'est trop tôt ;
-le bruit causé par les pas des enfants (il s'agit des voisins du dessous ; le mari travaille à domicile) tout au long de la journée.
Je me demandais s'il existait des textes qui régissent cet aspect de notre activité ; le voisin a-t-il raison de se plaindre et a-t-il un recours juridique?
Merci d'avance
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23-03-2009 09:43:26
#2 23-03-2009 10:00:36
Re : litiges avec voisins
bonjour, vous pouvez peut etre attenue les bruits en mettant de la moquette ou des tapis et faire attention a ce que les enfants ne fassent pas trop de bruit , quant a l'arrivee a 7 h est ce que les parents sont discret ou laissent les enfants cries dans les escaliers
je ne crois pas qu'il existent des textes qui regissent cet aspect de notre profession a nous de gerer ce genre de probleme
sachez aussi que votre femme pourrez avoir des soucis pour sont agrements si les voisins se plaignent a la pmi
j'ai vecu ca il y a queque annee probleme de voisinage la puericultrice est passe plusisieurs fois tous se passaient bien avec les enfants et les parents, mais elle m'a bien dit qu'elle ne donnerait plus d'agrements dans un immeuble non insonorises et qu'elle limiterai le nombre d'enfants gardes pour eviter justement se genre de situation
depuis j'ai demenage je suis en pavillon
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#3 23-03-2009 10:08:23
- dragonette
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- Messages : 16 606
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Re : litiges avec voisins
....alors là j'allucine! 
Je suis outrée...:mad:...quand une famille a 5 enfants et que ça fait du bruit...si les voisins ne sont pas contents...on ne retire pas les enfants aux parents...à cause des nuisances sonores!
Et quand certains ont 2 gros chiens qui aboient toute la journée...on ne dit rien!
Et là, pour cause de nuisance sonore, une assmat pourrait avoir moins d'agréments! 
....je ris jaune...:mad:
Il va bientôt falloir qu'on baillonne les enfants! 
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#4 23-03-2009 10:10:36
Re : litiges avec voisins
Je suis outrée...:mad:...quand une famille a 5 enfants et que ça fait du bruit...si les voisins ne sont pas contents...on ne retire pas les enfants aux parents...à cause des nuisances sonores!
Et quand certains ont 2 gros chiens qui aboient toute la journée...on ne dit rien!
Et là, pour cause de nuisance sonore, une assmat pourrait avoir moins d'agréments!
Il va bientôt falloir qu'on baillonne les enfants!
eh oui dragonnette je l'ai vecu , ceci dit elle a etait sympa elle ne ma rien retire mais pas bien fait comprendre qu'elle n'accepterait plus d'assistante maternelle dans se logement
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23-03-2009 10:10:36
#5 23-03-2009 10:15:09
Re : litiges avec voisins
là il faut vous referer au règlement du syndic / co proprieté
et voir avec le proprietaire.
en principe en tant que locataire vous deviez l'informer du projet.
pour l'arrivée parlez en aux parents car c'est à eux de faire en sorte que les enfants soient calmes dans les parties communes...
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#6 23-03-2009 10:15:48
Re : litiges avec voisins
d'accord avec Aglae ; mais l'argument des voisins est que ma femme en fait un business... donc que ce n'est pas du tout la même chose que si c'étaient nos propres enfants ... Merci tout de même de sympatiser ; en tout cas, j'écrivais pour avoir des renseignements sur l'environnement juridique. Quelqu'un a une réponse sur ce point précis?
merci
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#9 23-03-2009 10:30:58
Re : litiges avec voisins
d'accord avec Aglae ; mais l'argument des voisins est que ma femme en fait un business... donc que ce n'est pas du tout la même chose que si c'étaient nos propres enfants ... Merci tout de même de sympatiser ; en tout cas, j'écrivais pour avoir des renseignements sur l'environnement juridique. Quelqu'un a une réponse sur ce point précis?
merci
nous avons aucun statuts juridique concernant ce point precis , a nous de faire en sorte que tout se passe bien mais legalement il ni a rien mais le syndic ne peut pas interdire a votre femme de travailler normalement ils sont rien a voir
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#12 23-03-2009 10:41:20
Re : litiges avec voisins
Ben si vous êtes propriétaires, je ne vois pas en quoi votre voisin peut vous dire quoique ce soit... et puis 7h du matin, c'est pas comme si les enfants arrivaient à 4 ou 5h... s'il travaille, même à domicile, j'imagine qu'à 7h il est levé... La seule chose à faire, c'est de demander des chaussons pour les enfants afin que les bruits de pas ne soient pas trop fort... et après si votre voisin ne supporte pas les enfants, ben c'est son problème... il faut bien qu'on puisse travailler et il n'y a aucun texte stipulant qu'on doit avoir l'accord des voisins pour être ass mat...
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#14 23-03-2009 10:51:23
Re : litiges avec voisins
Si vous êtes co-propriétaire, vous devez bien avoir un syndic donc un règlement comme dit 4i.
C'est à ce document qu'il faut vous référer.
Car s'il y a des clauses concernant les nuisances sonores, votre voisin peut s'en servir contre vous.
A vous de bien lire les petites lignes ou si ne vous voyez rien de tel appeler votre syndic pour être sur.
J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)
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#15 23-03-2009 10:57:11
Re : litiges avec voisins
Encore faut il prouver qu'il y ait des nuisances sonores, parce que je doute fort que les enfants accueillis fassent plus de bruit que les enfants des propriétaires... je doute fort qu'un enfant normal puisse passer pour une nuisance sonore auprès d'un tribunal... surtout qu'ils ne sont pas accueillis la nuit mais la journée...
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#17 23-03-2009 11:04:47
Re : litiges avec voisins
vos relation avec vos voisins sont si mauvaises que ca ? et pourquoi ne pas essayer d'avoir une conversation avec lui en lui expliquant que vous allez faire en sorte d'attenuer au maximum les bruits mais que vous ne pourrez pas tout eviter
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#19 23-03-2009 11:08:06
- bibimolere
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- Messages : 2 869
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Re : litiges avec voisins
bonjour j'ai été confronter au meme soucis il y a un mois mon charmant voisin du dessous et venue gentillement me voir pour me dire qu il ne supporter plus le bruit que les enfants font sur le parquet j'habite au 2 éme et cela est vrai a chaque fois qu un des enfants ou meme nous faisions tomber quelques chose cela resonait j'ai donc pris contact avec notre propriétaire afin de lui expliquez mon soucis proprietaire pas content mais je lui est expliqué soucis que ca pouvez causez si mon voisins porter plainte aprés un rendez vous nous avons convenu de faire retirez le parquet dans notre salon est dans le couloir en partagant les frais puisque quand je suis rentrez dans ce logement en tant que locataire il y a deux ans le parquet y étais deja ce n'est pas moi qui l'avez mis et depuis mon voisin ne ce plains plus cela dit j'interdis aux enfants de crier dans la cage d'escaliers de meme dans l'appartement ont peux jouez sans crier et sans courir et je l'explique bien aux parents des notre premiere rencontre et il le comprenne mais ceci dit je comprends votre voisin moi j'ai m'as voisine de dessus son fils cours tout les matins de 6h30 a8h et l'aprés midi de 14h16h joue au ballon dans l'appartement je ne m'en plains pas du moment que cela est tranquille le soirs a partir de 18h c'est ca d'habiter en commun mais cela dit le meiux est q uil fasse comme mon voisin qu il vous explique presicement ce qui le dérange afin que vous puissiez y remédier et que votre femme fase ca pour le business cela ne le regarde pas et regrdez bien votre contrat syndic
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#20 23-03-2009 11:08:47
Re : litiges avec voisins
attention,les nuisances sonores sont de plus en plus prises en compte et c'est normal car j'en ai subies des années et j'ai failli me retrouver sous calmants! Donc,il serait judicieux de prendre toutes les mesures nécessaires pour atténuer les bruits. Les enfants peuvent marcher en chaussons pour commencer et il existe actuellement beaucoup de matériaux isolants pour justement pallier à ce genre de problème. Si les voisins déposent une plainte, vous serez assigné à faire les travaux nécessaires donc autant essayer de modérer les choses maintenant et peut être d'en discuter calmement avec les voisins?
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