une réponse donnée par l'inspection du travail à une maman.

perles 55 · 02-04-2009 14:37:11

Bonjour
Je vais essayée de ne pas être trop longue et assez clair pour vous raconter mes déboires.
J'étais venue chercher de l'aide donc je vais aller à l'essentiel:

La maman était allée au Ram, puis à l'inspection du travail par pas d'accord avec mes dires.

En 2007, contrat de 28h/semaine, 40 semaines travaillée, taux horaire 3€05 net. Le soucis avait été qu'en faisant une régularisatin je m'étais apperçue avoir travaillé 46 semaines au lieu de 40.

Réponse à la maman:
Au regard de vos indications la durée annuelle de travail de 1120h avait été déterminée par référence à 40 semaines de 28h programmée d'accueil de votre enfant.
Les 1120h convenues n'ont toutefois pas été réalisées par l'ass. mater. mais ont été néanmoins payées à la salariée conformément aux dispositions contractuelles.

En conséquence sur la programmation des 40 semaines d'accueil de l'enfant, 1120h devaient être organisées et payéesà l'ass. mater., sauf disposition contractuelle expresse prévoyant la modification des semaines programmées et la possibilité d'effectuer des heures au delà des prévisions.
Ainsi:
-en l'absence de disposition contractuelle prévoyant la modification des semaines programmées:
-en l'absence de toute disposition contractuelle évoquant la possibilité d'effectuer des heures au delà des prévisions;
et, sous réserve de l'appréciation souveraine des tribunaux,

Il apparaît que seules les heures de garde réellement effectuées sur les 6 semaines supplémentaires doivent êtres rémunérées à l'Ass. mater. et leur paiement doitêtre majoré de 10% au titre des congés payé.

Suite aux conseils données voilà ce que cela donnait et que j'ai présenté à la maman:
J'aurais dû percevoir ( 3€05 x 28h x 46 semaines = 3937€20 net) et j'ai perçu
( 3€05 x 28h x 40 semaines = 3423€72
La différence s'élève à 513€48, 10% cp + 51€34 + 19€97 correspondant au 10% des 10% ( illé gal mais le Ram ne m'a pas laissé le choix et à l'époque je débutais)
TOTAL: 584€79: 12 = 48€73 net : 3€05 = 15h97 à rajouter en HC durant 12 mois.

Je ne sais plus trop quoi penser!!! La maman m'a donné avec mon chèque ce matin ses calculs.

Année 2008 : 776h réelles (j'en ai fait plus aussi je vais voir avec elle) payée 1120h
776h: 12 = 64h66 ou 65h/mois 65: 4 = 16,25 heures/semaine
16,25 x 6 semaines = 97,50 x 3€05 = 297€39 + 10%cp 29€73 = 327€10
327€10: 10 = 32€71 soit 10€72 en plus en HC

De 28h/semaine je suis pasée à 24h/semaine mais lorsqu'elle me laisse la petite 27h elle n'est pas d'accord de ma paher 3h en HC, vu que pour elle il y a des semaines sur un mois ou je peux l'avoir
moins que 24h. J'ai accepté une perte de salaire équivalent à 30€/mois en réhaussant un peu mon taux horaire ( 3€20 net) mais le papa trouve que je prends chèr de l'h .

Comment auriez vous fait vous!! Le Ram depuis le début nous a enduit en erreur et maintenant la maman ne me croie pas lorsque je fais référence à la CCN

Excuez moi d'avoir été longue mais là je diggère mal. Pas d'appel dans mon coin aussi c'est un peu galère.

02-04-2009 14:37:11

media · 02-04-2009 14:39:39

bonjour qu'elle relise la convention et ton contrat cette maman !! elle a signé un contrat et ne doit pas modifié comme ça soit elle fait un avenant et tu es ok sinon si tu n'es pas ok elle reste comme le contrat ou te licencie !!

perles 55 · 02-04-2009 14:48:49

Média, suite a diverses discussions, elle m'a présenté un avanent correspondant à la baisse d'heures semaines, vu que je ne faisais pas 28h/semaine. Le soucis n'est pas à ce niveau.

cricri49 · 02-04-2009 15:10:04

le fait que tu n'ais pas effectuée les heures prévues au contrat, c'est un premier point, et rien n'est à déduire, puisque toute heure programmée au contrat doit être payée, ce qui est normal. Le contrat est là pour être respecté, donc si tes horaires étaient notés au contrat, et que tu as fait moins, et bien rien n'est à déduire de ce point là, puisque les heures étaient prévues, c'était aux parents de te proposer un avenant plus tot.
Pour ce qui est de tes 6 semaines supplémentaires, il faut calculer en hc toutes les heures que tu as effectuées en plus ces semaines là, et te les faire rémunérer.

Dernière modification par cricri49 (02-04-2009 15:11:21)

02-04-2009 15:10:04

perles 55 · 02-04-2009 16:33:04

cricri49 je ne sais pas quelles sont les 6 semaines faites en plus, donc difficile de connaître le nbre d'heures sur ces semaines.
Moi on m'a donné une méthode de calcul qui est différente de celle donnée par l'inspection du travail.
Je n'ai pas pu avoir la personne qui a traité le dossier, mais normalement demain elle sera là. Donc je patiente et puis là c'est le papa qui est venu récupére l'enfant. Alors tout ce discutera demain.

4i.modo · 02-04-2009 20:14:03

tu ne sais pas quelles sont ces semaines?
tu ne fais pas de feuilles de présence? ou au moins noter sur un calendrier?

de toute façon ce calcul donné est faux
appele les et donne leur la ref de notre ccn et dit leur qu'ils temettent dans la m ... isère!
et que tu vas alleer aux prud'hommes et c'est eux qui paieront puisqu'ils conseillent n'importe quoi

perles 55 · 02-04-2009 23:42:28

Si bien sur que j'établis des fiches de présence. J'ai tellement l'esprit embrouillé que j'ai écri n'importe quoi sans relire en plus.

Tout le détail de mes semaines travaillées est noté sur une feuille, ainsi que le nbre d'heures faite pour chaque semaine.

Lors de la régularisation, j'ai repris mes fiches, les plannigs donnés par la maman et un calendrier. C'est là bien sûr que je me suis rendue compte que j'avais travaillé 46semaines au lieu de 40 pour des raisons que je connais maintenant mais qu"à l'époque mon ignorance pour ce premier contrat a fait que j'ai fais confiance au RAM et à la maman .

Pas de soucis, demain après midi j'essai de joindre la personne qui a conduit ce dossier .

Pour toi 4i quel serait le bon calcul!!

Ah, oui la personne que j'ai eu au bout du fil, suite à ma question concernant les 10% des 10% m'a répondu que cela n'existait pas. Je vais voir avec l'autre demain!!

4i.modo · 03-04-2009 06:19:21

je ne pratique pas les 10% des 10% car je trouve cela abusif donc je donne l'info (transmise par une personne du syndicat) mais je ne l'applique pas.

et pour le bon calcul je dirais
6 semaines n nb heures x tarif = regularisation....

perles 55 · 03-04-2009 08:38:05

bonjour
merci de ta réponse, je vois tout cela cet après midi, tout est prê pour la discussion, mais franchement cela commence un peu à m'énerver car cela dure depuis Novembre 2008. La maman s'est réveillé tout d'un coup et se dit l'employeur§!

nanitte · 03-04-2009 11:25:16

coucou perle55
je ne sais pas quoi te dire si non que je suis avec toi et bon courage pour cette régul.
bisous a+

perles 55 · 03-04-2009 14:27:06

bonjour Nanitte. Tu vas bien!!plus de problème avec tes contrats!!!
Avec celui là , mon tout premier c'est galère et j'en ai marre car je sens que ça va mal se finir.
Je viens d'avoir la dame de l'inspection du travail, lui ai donné mes explications et savoir ce qu"elle entendait par le dernier paragraphe de son courrier.
Evidemment la maman n'a pas stipulé ce qu'elle avait signé au contrat. Du coup elle ne savait plus trop quoi me dire et comme il si pas accord prud'homme!
Elle m'a même communiqué le N° de téléphone.
Dès qu'il s'agit d'argent que les parents éventuellement doivent c'est l'horreur!!!!
Pour son plus grand qui va avoir 5 ans, lorsque je le nourri le midi , rarement, je comptais le prix d'un ticket de cantine ( 2€10), depuis septembre 2008 il est passé à 2€15. Ce mois ci je lui est donc facturé 2 repas 4€30, et bien elle a rectifié sur ma fiche de présence et mis 4€20. Elle m'a déduit les
10centimes d'€. Du coup j'ai repris mes fiches et comme je ne lui avais pas fait subir l'augmentation
il se trouve qu'ell vame devoir 55 centimes d'€. C'est vraiment mesquin mais bon, elle regarde son porte monnaie et bien moi aussi. Je comptais lui dire que j'allais augmenter le prix du déjeuner car après avoir fait mes calculs j'estimais le déjeuner à 3€.
Il va falloir que je reste Zen et diplomate pour lui dire cela à 16h.

nanitte · 03-04-2009 14:44:03

pour moi ,toujours pareil avec les mêmes parents ils ne respecte rien de rien, mais je suis devenue plus ferme avec eux, "cadeaux est mort" et ils vont s'en mordre les doigts, en plus ils ne pevent rien dire car je reste dans légalite.
ON va se faire gronder par 4i, car nous n'avons pas le droit de se parler comme ça, nous devons nous mailler.
Donc pour revenir à ton post, je me demande comment as tu fais pour faire 6s de plus s'en t'en appercevoir plus tôt ? c'est pas mal qu'en même, vous n'aviez pas décider de date de vacances ?
Avec un contrat on a 7s de cp, 5 en commum 2 de plus pour les parents, les pe on pris 1s en sept2008, 2 à noel 2008 ensemble, je sais qu'il me reste à prendre 3 en août 2009 et 1 pour le pe avant fin
août 2009.
Comment a tu fais ton compte?

perles 55 · 03-04-2009 19:37:05

En fait la maman a ressoti le papier ou la responsable du RAM lui avait calculé trois ans auparavant la mensualisation pour son fils qui était chez une autre nounou à l'époque.
Donc pour sa fille à naître comme je n'y connaissais pas encore grand chose et que je n'avais pas tout compris de cette CCN. on est retourné au RAM.
La responsable m'a demandé mes dates de vacances, je lui ai répondu 3 semaines en Août et pour les 2 autres semaines je ne savais pas, quand à la maman elle ne savait pas non plus car reprenant son travail à 80%, elle servirait plu tôt de bouche trou au travail.
Donc on est reparti sur la même chose: 40 semaines travaillées, 28h/semaine.10% tous les mois de réglé pour les cp.
Naïve du moment dans mon ignorance, car la responsable ne m'a rien expliqué, j'ai fait confiance.
Comme je n'avais acquis que 18 jours de cp je n'ai pris que 18 jours e cp( je n'avais rien compris du fait qu'on m'avait enlevé des semaines , donc moi la maman me remettait un planning au mois , j'accueillais entre 8 ou 10 jours l'enfant , et le frère en péri.
Au fur et à mesure que j'avançais dans le temps je me suis renseignée et essayé de comprendre ce que disais la CCN.
Au bout d'un an on conseille de faire une régularisation: C'est quoi une régularisation! que doit-on faire!! et voilà comment j'ai vu que j'avais travaillé 6 semaines en plus de ce qui était prévu.

nanitte · 04-04-2009 09:28:37

ah! ok perle55, je comprend mieux.

Quand on tombe sur de tel parents la discution est dificile surtout quand il sagit d'argent.
Il va falloir que tu prenne une décision, soit tu laisse tomber, soit il va falloir que tu tu batte contre un mur, a mon avis sa va durer longtemps car la maman ta montrer ces calculs donc elle reste sur ces positions.
Je suis de l'avis des filles, c'est le ram qui vous a tromper, retoune au ram avec tes calculs et celui de la maman et la ccn, ils vont vite s'appercevoir que l'erreur viens d'eux, qu'ils convoques les parents afin de trouver une solution ensemble.
Bon courage et tiens nous au courant
bisous a+

perles 55 · 04-04-2009 14:40:51

bonjour
la discusson a mal tournée hier soir, car bien sûr, pour elle , elle a appliquée à savoir: Il apparaît que seules les heures de garde effectuées sur les 6 semaines semaines doivent être rémunées.....
Dès le début elle était réfractaire pour que l'on établisse un contrat, j'ai dû insister et insister..........
Un jour , l'horaire du matin était fixé à 6h/15h, elle m'a sorti de go, comme mon mari vous emmène les petits à 7h et que vous ne les avez jamais à 6h, et bien maintenant ce sera 7h/16h. Pas d'avenant , elle avait décidé que ............
Elle n'était vraiment pas contente hier soir en partant car je remettait ça sur le tapis et que ça durait depui 2 mois.
En plus sa fille ne voulait pas aller avec elle,je venais de la lever de sa sieste et elle me faisait gros câlin, en zappant sa maman qui s'est un peu énervé après sa pépètte .
Ambiance pas terrible!!!
D'après ses dires la dame de l'inspection du travail lui aurait dit que j'étais malhonnête. Et vlan prend toi ça en pleine figure!!!
pour le repas et bien c'était à moi de lui dire que le ticket avait augmenté au mois de septembre!!!

Elle n'accepte rien de la CCN, avant c'était mieux paraît-il!! Du coup ça me travaille cette histoire car je me rend compte qu'elle est capable de "tout " cette maman et qu'au boulot (hôpital) au secours la réputation qu'elle doit me faire.

perles 55 · 06-04-2009 11:35:21

bonjour
Ce qui devait arriver , arrive. Je vais être licentié, la lettre est partie samedi donc je vais la recevoir
aujourdh'ui ou demain.
Un mois de préavis à faire à partir de la réception de la lettre car plus d'un an de contrat, c'est bien ça!
Concernant les vacances, comment cela va se passer! 10%/mois dès le début du contrat 2007(illégal je le sais , mais pas eu le choix à l'époque), j'avais posé trois semaines en Août.

bibimolere · 06-04-2009 13:17:13

bonjour avez vous gardez le planning présence des enfants si sur votre contrat stipulé 6h/15h et qu'elle décide de changer n'ayant pas fait avenant elle est en tord donc reprenez votre calcul et compter de 6h16h tous les jours et noter les heures complémentaire faites non payé je pense que les parents ne vont pas etre commode donc le mieux est le plus simple c'est de vous rendre a un syndicat asssitante maternelle qui vont vous épauler partie comme sait je pense que c'est un bon conseil parce qu a voir si vous ne saurez pas obligé d'aller prud hommes réclamer votre du

Safrache · 06-04-2009 14:13:21

Perles, surtout ne laisses pas tomber ! Pour le tarif du repas, tu aurais du lui faire une proposition du prix, tu ne peux pas changer comme ça. Mais je trouve que tu n'es pas chère ! 3 € est plus approprié ! Le CG conseille même 45 % du SMIC pour le repas !

Ne te laisses pas faire non plus pour les 6 h - 15 h ! Facile d'appliquer directement 7h-16 h.

Je te conseille de reprendre et faire 1h en plus par jour en h complémentaires.
Même si tu as été payé en 10 % de CP par mois, tu peux calculer, l'année en cours pour les congés (juin à fin mai) et avec le salaire de juin les 10 %, l'année après tu prends de juin à mai et avec ça tu as les 10 % sur les congés de l'année, pourquoi ne pas appliquer ce qui est applicable ? Tu as droit.

Comme tu as reçu 10 % par moins, tu calcules ce que tu as reçu et tu compares avec ce qui tu aurais du avoir. La différence est à payer, donc dû.

""Année 2008 : 776h réelles (j'en ai fait plus aussi je vais voir avec elle) payée 1120h""

Ce ne sont pas es h réelles qui sont à calculer mais 28 h x 40 sem.(même 46 sem. si tu es sûre) donc 1120 h, rien de moins !!!

""776h: 12 = 64h66 ou 65h/mois 65: 4 = 16,25 heures/semaine""
Nos calculs sont faits par semaine, pas par mois car tu ne travailles pas pareille un mois sur l'autre ! Un mois n'a pas que 4 semaines.

Tu reprends et tu vois ce que tu aurais du avoir comme salaire, tu fais ça mois par mois. Sans prendre les CP par mois, tu calcules les CP quand acquis fin mai, l'année après tu prends de juin à fin mai et tu as les CP de l'année avant inclus dedans et tu reprends 10 % à partir du salaire de juin.

Mais c'est difficile de répondre comme ça sans trop savoir ce qui a été calculé.

Les parents sont obligés de te payer suivant ce qui a été convenu après votre contrat, pas moins, sauf avenant.

""Il apparaît que seules les heures de garde réellement effectuées sur les 6 semaines supplémentaires doivent êtres rémunérées à l'Ass. mater. et leur paiement doitêtre majoré de 10% au titre des congés payé.""
== heures de garde convenues au contrat !! Une petite différence !

Comme tu n'étais pas assez au courant de tout, vu qu'elle t'avait déduit 12 semaines et que tu as pris que 18 jours (sur l'année ?), là différence est déjà là.
Ne calcules pas mois par mois mais 46 semaines à 28 h = 1288 h par an et combien tu as vraiment reçu.
Même si le contrat est terminé, vu qu'elle te licencie, tu as 5 ans pour revenir dessus pour demander la régularisation, solde de tout compte.

Vu qu'elle ne te paie pas le prix du repas qu'elle te demande et comme tu es licenciée, demandes lui de te fournir le repas pour son fiston...tu ne le feras plus pour 2.10 € !!! Vu la situation, n'accépte pas tout !!!

Elle ne veut pas, toi non plus .....

Tu n'as pas écrit à partir de quelle date vous êtes passés à 24h, normal que tu augmentes ton prix horaire...dis au père que même avec si peu d'heures ils ont tjr la même aide, au moins 170 € de PAJE (si pas plus !) + crédit impôt, si vous arrivez à 300 € par mois = 300 - 170 = 130 €, 50 % de CI là dessus = 65 €, donc il restera que 65 € par mois qu'ils payent. Peut-être ils ont même plus d'aide que ça. Mais une garde pour 300 € ne leur coute pas très chère.
Bon courage pour les calculs !

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#1 02-04-2009 14:37:11

une réponse donnée par l'inspection du travail à une maman.

02-04-2009 14:37:11

#2 02-04-2009 14:39:39

Re : une réponse donnée par l'inspection du travail à une maman.

#3 02-04-2009 14:48:49

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#6 02-04-2009 20:14:03

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#7 02-04-2009 23:42:28

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