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#1 09-04-2009 10:03:53
- szinn
- Membre
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- Messages : 4
Mensualisation et les heures supp
Bonjour
Voila nous avons opté pour la mensualisation. syteme qui fonctionne tres bien mais nous avons un doute sur un demande d'heure supplementaire de notre nounou.
Nous avons un contrat de 47 heures /mois , sur plusieurs mois il est arrivé quelle ne fasse pas en réalité ces 47 heures, soit on la toujours payé quand même sur cette base.
Mais le mois dernier elle a fait plus de 47 heures et donc elle nous demande la différence en heure supplémentaire.
Est ce normal ? si oui je ne vois pas l'avantage à la mensualiser car sur 6 mois on l'a toujours paye plus quelle ne faisait et au seul mois de dépassement il faut la payer plus.
Merci de vos réponses
Szinn
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09-04-2009 10:03:53
#2 09-04-2009 10:11:55
Re : Mensualisation et les heures supp
coucou
oui il est normal que vous ayiez mensualisé puisque c'est obligatoire depuis janvier 2005 ![]()
vous ne payez des heures complementaires ( ou supplementaires au delà de 45h/semaine ) que si 1 jour ou une semaine elle a fait des heures en plus non prevues au contrat ( l'enfant venu plus tot ou reparti plus tard ou un jour non prevu au planning)
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#3 09-04-2009 10:23:51
- szinn
- Membre
- Inscription : 09-04-2009
- Messages : 4
Re : Mensualisation et les heures supp
Donc cela veut dire que si dans notre cas elle fait 48 heures dans un mois au lieu des 47 heure prevues , nous devons lui payer l'heure en plus ?
Alors quid des mois ou on l'a paye 48 heures alors quelle en a fait que 35 ?
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#4 09-04-2009 10:26:08
- Sweetypitchoune
- Membre

- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : Mensualisation et les heures supp
Si elle n'en fait que 35 il fallait prevoir une mensu plus basse !! votre ass mat elle est dispo pour vous et utilise une place de son agrement donc si vous ne lui confiez l'enfant que 35h au lieu de 47 c'est pas a elle d'en subir les conséquences.
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09-04-2009 10:26:08
#5 09-04-2009 10:28:17
Re : Mensualisation et les heures supp
normalement les 47h/mois sont une moyenne issue du calcul de la mensualisation
et comme dit plus haut on ne compte les heures complementaires qu'à la journée ou à la semaine si depassement par rapport au planning
comment avez vous calculé votre mensualisation ?
avez vous bien suivi la formule ?
tarif horaire x nbre d'h/semaine x nbre de semaines
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#6 09-04-2009 11:02:33
- szinn
- Membre
- Inscription : 09-04-2009
- Messages : 4
Re : Mensualisation et les heures supp
Oui on a bien utiliser la formule , mais je suis completement d'accord sur le fait que lorsque que la nounou ne la que 35 heures au lieu de 47 heures quelle soit payer 47 heures, c normal elle est pas responsable .
Mais dans un contrat il y a 2 parties et j'ai le sentiment que dans ce principe l'employeur n'est pas beaucoup soutenu puisque si elle fait moins, je paye quand même sur la base de 47 heures et si elle fait plus je paye les 47 heures plus les heures supplémentaires.
Si je fais le calcul depuis ces 6 dernier mois elle a été payée sur 282 heures alors qu'elle ne l'a gardé que 255 heures et au premier mois ou elle fait 50 heures au lieu de 47 , je dois lui payer les heures supp, je trouve ca vraiment fort ...... non .
Donc si c'est le principe nous reviendrons à la payer à la journée......
Merci de vos réponses.
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#7 09-04-2009 11:09:22
- Sweetypitchoune
- Membre

- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : Mensualisation et les heures supp
Vous n'avez pas le droit de revenir a l'ancienne methode !!!
Moi je vous conseille plutot de proposer un avenant a votre assistante maternelle en baissant les horaires a un minimum ou vous ne serez jamais en dessous, de cette maniere vous aurez souvent des heures complementaires mais au moins vous ne payerez que vraiment quand elles sont faites !
C'est comme ca que je fais moi, j'ai souvent 30h complementaires !! mais au moins les parents ne payent pas pour rien !!
Bon apres il est clair qu'il faut que votre ass mat soit ok financierement car c'est plus du tout le meme contrat ! sachez donc qu'elle est en droit de refuser votre avenant.
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#8 09-04-2009 11:20:30
- szinn
- Membre
- Inscription : 09-04-2009
- Messages : 4
Re : Mensualisation et les heures supp
Oui merci pour votre solution je crois que vous avez raison, on va adopter cette méthode.
Alalal c'est complique on a 2 nounous en plus avec une c'est un plein temps il n'y a jamais eu de pb en 4 ans sauf le fait qu'elle ne voulait pas se déplacer pour aller chercher l'ainé a l'école , donc nous n'avons pas eu le choix que de prendre une autre Nounou pour l'aine et de mettre la petite dernière chez l'ancienne. C compliqué nosu devons être les seules en France ou la prise en compte de la fratrie n'a pas été la priorité, dans cette histoire les 2 nounous ont fait seulement ce qu'elle avait envie de faire, c'est pour quoi notre méfiance.....
Merci encore a tous.
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#9 09-04-2009 11:36:21
Re : Mensualisation et les heures supp
mais je vous repete qu'il ne faut pas compter les heures par mois ( car c'est une moyenne) mais les heures par jour ou par semaine pour voir voir s'il y a des heures en plus
car les mois dans la realité ne sont pas tous egaux
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#10 09-04-2009 11:44:21
- Sweetypitchoune
- Membre

- Inscription : 02-01-2008
- Messages : 1 145
Re : Mensualisation et les heures supp
je ne prend la defence d'aucune partie mais les ass mat ne peuvent pas toujours assurer un periscolaire, financierement ou materiellement... la solution aurait surement été de changer tout court d'ass mat pour les deux enfants.
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#12 09-04-2009 15:40:34
Re : Mensualisation et les heures supp
coucou, et rebelotte ! une mensualisation est calculée au nombre heures par semaines et non par mois ! ne vous inquiétez pas, vous n'etes pas la seule a faire l'erreur, mais il faut revoir le problème avec votre nounou, tous dépassement heures semaines en complément (et je dirai même journalièrement !)
exemple : si vous avez conclu 20h semaines et qu'elle en fait plus, c'est en complé, mais si moins, rien a deduire
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#13 09-04-2009 15:44:27
Re : Mensualisation et les heures supp
nous ne pouvosn vosu dire si ces heures douvent réellement etre payé car le principe de la mensualisation c'est que certains mois moins d'heures et d'autres plus, elle epu très bien faire 50h mais que ce ne soit pas des heures complémentaires, comme elle eput faire 46 et avoir des heures en plus, ce qu'il faut que vous regardiez c'est si ce mois çi vous avez laissé votre enfant des heures en 6 que rpévu au contrat, parti plus tard ou arrivé plus tôt, ou une journée en + ?
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#14 09-04-2009 15:47:38
Re : Mensualisation et les heures supp
si vous etes salariée vous meme regardez votre mois de février et le mois mars même paye sur la base de 35h semaine x 52 *12 = 151,67 heures, et vous n'avez surement pas fait 151,67 en février car 4 semaines de 35h = 140h
pourtant si vous faites 2h en plus chaque semaine en février votre patron vous règlerait quand meme 8h supplémentaires!
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