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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 12-04-2009 09:59:20

micky
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démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

bonjour! je doute: peut on démissionner que pour un enfant si on a une fratrie ?? le risque est de perdre le contrat pour l'autre enfant, je sais, mais comment cela se passe til?? car si démission pour le 1er ! l'autre contrat du 2eme cour toujours ! et là si c'est  les parents qui envisage le retrait aussi du deuxième !! c'est pas une démission pour celui ci , mais un licenciement ??? oups ! je suis un peu perdu  merci

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12-04-2009 09:59:20

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#2 12-04-2009 10:18:33

so
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

voilà ce que dit la loi

Si un des 1 des 2 enfants part, il n'y a pas de rupture de contrat, donc pas de licenciement, pas de prime de rupture, ni d'indémnité de Cp.

Par contre le départ de l'enfant se fera sur présentation d'un avenant de la part des parents. L'ass mat peut le refuser, et dans ce cas soit les parents continuent tel quel, soit ils licencient l'ass mat pour les 2 enfants.

Le contraire est valable aussi. L'ass mat peut vouloir se séparer d'1 des enfants.

et je dirais que oui si les parents décident de ne pas continuer avec le 2° c'est un licenciement


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#3 12-04-2009 10:31:10

micky
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

bonjou So, justement si l'ass mat veut se séparer d'un enfant, excuse moi mais pas bien comptris le message, je suis "blonde"

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#4 12-04-2009 10:37:16

micky
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

je me pose cette question car d'aprés ma puer si j'obtiens le 4eme agrément (nouvele loi) ma dérogation pour le trés petit contrat (5h semaine) sera suspendue et ajouter a ma demande du 4eme agrément,(la puer dit qu'il n'y n'exsisterai plus de dérogation pour tous le monde mais extension) et avec ce système ce petit contrat me prendra une place entière

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12-04-2009 10:37:16

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#5 12-04-2009 10:57:50

4i.modo
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

moi j'ai deja demissioné d'un enfant et continué avec l'autre smile
par contre si les parents par la suite te licencient pour le 2° seul l'ancienneté et 1/120° sur ce 2° enfant.

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#6 12-04-2009 11:09:29

micky
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

bonjour 4i, et est tu au courant qu'il n'y aura plus de demande de dérogation par la suite avec cette nouvelle loi parce que c'est vrai que ça risque de pénaliser ces tout petit contrat

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#7 12-04-2009 11:26:04

momy87
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

dans le 87 il y a déjà longtemps (3 ans ) plus de dérogation  même pour un petit contrat, exceptionnellement pour une fraterie


ne fait pas aux autres ce que tu n'aimerai pas qu'on te fasse

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#8 12-04-2009 12:47:08

4i.modo
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Re : démission pour un seul enfant d'une fratrie ??

micky a écrit :

bonjour 4i, et est tu au courant qu'il n'y aura plus de demande de dérogation par la suite avec cette nouvelle loi parce que c'est vrai que ça risque de pénaliser ces tout petit contrat

encore une fois c'est selon les pmi et surtout selon les assmat (capacités de travail, organisation, logement etc...)
au cas par ces.
chez nous  je connais des assmat avec 4 agréments et des derog...

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