Clause abusive ?

mdk91300 · 08-05-2009 08:45:42

Et bien moi je dirais en temps que maman ........si les relations entre l'enfant et l'ass maternelle se passent bien pourquoi le mettre en crèche !!!!!!!
certes il aura peut-être plus de matériel à sa disposition pour l'éveil .........mais pour ce qui est du relationnelle elles ne peuvent pas donner autant que nous , car malheureusement elles doivent gérer un groupe plus important , donc forcément moins de temps pour chacun ..............

A moins que cela ne soit qu'une question de trésorerie ??????????????

moi je serais dans ce cas je resterais avec l'ass mat car pas évident de changer les habitudes des petits et de les mettre en collectivité

mais ce n'est bien sur que mon avis !!!

08-05-2009 08:45:42

koala956 · 08-05-2009 10:57:10

nielle a écrit :

koala956 a écrit :
dans ce cas je suppose que vous approuvez aussi si les parents vous demandent de mettre une clause dans le contrat stipulant qu'en cas de baisse du nombre d'heures (entrée à l'école par exemple) l'assmat doit continuer à garder l'enfant car sinon elle devra un mois de salaire à ses pe ? parce que ce genre de chose fonctionne dans les 2 sens il faut être cohérent; et il faudrait peut être aussi mettre une autre clause en cas de déménagement ou je ne sais quoi pendant qu'on y est ?
de toute façon un contrat peut être rompu n'importe quand de part et d'autre sans donner de raison c comme ça
le cas que tu cites n'a rien a voir. obliger une am a garder un enfant scolarise? c'est ridicule car les conditions du contrat change. sauf si tu es prete a garder ton am au meme tarif.
vous les pe etes toujours choques qu'une am travaille pour de l'argent. a votre avis on travaille pourquoi? pour la gloire? et toi tu bosses pourquoi??

nielle tout d'abord je ne suis pas pe mais assmat. de plsu comme tout le monde je travaille en priorité pour gagner ma vie et je l'avoue même si j'ai de la chance de faire en plus un métier que j'aime.
tu dis que le cas que je cite n'a rien à voir mais si: je pars du fait que l'assmat se protège de ce qui lui est surement déjà arrivé et dans l'autre cas de l'enfant qui devient péri c pareil pour les parents: ils se protègeraient eux aussi des assmats qui laissent tomber les enfants quand ils vont à l'école. dans les 2 cas c abusif.
après je crois que cette maman était n'avait pas d'autre solution de signer si elle voulait recommencer à travailler et hélas elle a signé ce contrat avec cette clause absurde.
et si la maman préfère maintenant mettre l'enfant en crèche c son droit.

myriem · 08-05-2009 11:13:50

Des solutions il y en a d'autres , comme faire garder par l'une de ses mamies , prendre un nounou à domicile , par une amie ne travaillant pas qu'elle ferait venir chez elle , bnon sang les parents ne sont pas seuls au monde tout de même ........et j'en oublie ..... en attendant l'enft pouvait aller aussi au domicile des grands-parents ( pas besoin d'agréement ) même s'ils sont un peu éloignés .......

Sheren · 08-05-2009 11:31:34

Moi je trouve que vous avez une façon un peu abusive (pour utiliser le même vocabulaire que vous concernant le contrat) de parler de l'assistante maternelle. Vous dites que vous vous "rabatez" vers une assmat à défaut de place en crèche ça me choque, comme si vous aviez été obligée de signer avec le diable. S'il est si affreux de faire garder son enfant par une assistante maternelle, effectivement il y a toujours d'autres solutions de garde (un petit congé parental par exemple). Mais se rabattre sur l'assmat ça fait un peu rapace non ?

08-05-2009 11:31:34

pepette777 · 08-05-2009 12:51:57

myriem a écrit :

Des solutions il y en a d'autres , comme faire garder par l'une de ses mamies , prendre un nounou à domicile , par une amie ne travaillant pas qu'elle ferait venir chez elle , bnon sang les parents ne sont pas seuls au monde tout de même ........et j'en oublie ..... en attendant l'enft pouvait aller aussi au domicile des grands-parents ( pas besoin d'agréement ) même s'ils sont un peu éloignés .......

là je ne suis pas d'accords:
1) les grands parents n'habitent pas forcement à coté et en plus la majortités travaillent! (ici les 4 grands parents ont encore une activité à temps plein)
2) une nounou à domicile, beaucoup de parents ne peuvent absolument pas se le permettre!
3) une amies? désolée mais ici les amies, elles travaillent également.
4) et le congé parental, c'est 6 mois pour un premier enfant - donc passé les 6 mois, on doit reprendre le chemin du boulot.

Comme je le disais, les parents sont libres de leur choix (et il peut y avoir plein de raisons de vouloir mettre son enfant en crèche! Et pas que pécunieres!)- Les assmats aussi, puisqu'elles peuvent choisir leur contrat et justement ne pas vouloir d'un enfant en attente d'une place en crèche.Donc quand y'a pas le choix, on fait comme on peut.

Bref le débat n'est pas là. Pour moi, il fallait pas signer le contrat avec cette clause, mais en même temps, cette clause est abusive.

myriem · 08-05-2009 13:10:05

Ce n'est pas notre problème , il y a différends modes de garde , donc le choix .....après , on sait que si 'on décide d'avoir un enfant , c'est pas pour rentabiliser mais pour elever ...les parents savent ce que ça va leur coûter , sinon si on ne peut pas , on s'abstient . Les jeunes font bien construire leur maison , il faut savoir faire le bon choix , une maison ou un mode de garde . Donc toutes les am doivent prendre , même si le feeling passe pas , même si le l'am ne plait pas à l'enft ( ça arrive ) travailler à tout prix pour satisfaire les futures pe ????????

pepette777 · 08-05-2009 13:22:22

myriem a écrit :

Ce n'est pas notre problème , il y a différends modes de garde , donc le choix .....après , on sait que si 'on décide d'avoir un enfant , c'est pas pour rentabiliser mais pour elever ...les parents savent ce que ça va leur coûter , sinon si on ne peut pas , on s'abstient . Les jeunes font bien construire leur maison , il faut savoir faire le bon choix , une maison ou un mode de garde . Donc toutes les am doivent prendre , même si le feeling passe pas , même si le l'am ne plait pas à l'enft ( ça arrive ) travailler à tout prix pour satisfaire les futures pe ????????

encore une fois je ne suis absolument pas d'accords avec toi.
Les accidents de la vie ça existe aussi.On gagnait relativement bien notre vie quand on a décidé d'avoir un enfant, manque de pot, mon mari est tombé malade et pas du tout apte à garder notre fille en journée pleine en toute sécurité. Donc baisse très conséquente de salaire (on vit que sur le mien soit 1 smic) et aides CAF basée sur les salaire de l'année précédente donc pas grand chose.
On place notre enfant à la DASS parce qu'on avait pas prévu?

Et puis comme je te disait y'a pas que le pécunier à vouloir la crèche plutôt qu'une assmat:
- Pas de contrat à géré , la crèche s'occupe de tout et il suffit de faire un tour sur le forum pour voir à quel point ça peux être source de conflit.
- Pas de question d'argent avec l'assmat, (c'est une crèche familiale par ici) donc le relationnel exclusivement autour des enfants
- Pas de péri donc pas de sortie d'ecole...

Tu vois, y'a plein de raisons autre que l'argent.
Je comprends que ça puisse être très pénible pour les assmats mais je connais aussi beaucoup de parents qui avaient fait une demande en crèche et qui finalement l'ont refusé car ça se passait super bien avec l'assmat.

4i.modo · 08-05-2009 13:35:44

moi j'aimerais bien connaitre la reponse de l'auteur de se post à la question posée à son avocat et aux instances conseillées...
car là on devie du sujet ...
(je suis incluse dans le "on" )

media · 08-05-2009 13:54:32

maelle a écrit :

Qu'est-ce qu'une clause abusive ??????
Pour certaines, c'est............ Pour d'autres, c'est.............
C'est certain, que ce mot est cité à tout va !
N'empêche que le contrat est signé avec cette clause et donc doit être respecté.
Je comprends que cette phrase dérange. Je comprends l'assmat qui a du "se faire avoir" plus d'une fois. Je comprends que certains parents trichent MAIS est-ce à nous, assmat, d'en faire les frais ???
Ben non !!!

tout a fait ok !! c'est quand le mal est arrivé qu'on s'aperçoit que la clause est abusive !!!

media · 08-05-2009 13:55:32

cleso a écrit :

entiérement d'accord avec maëlle (dis rien siteplé ) il faut se metre à la place des 2 ! l'am a dû se faire avoir plusieurs fois et maintenant elle se protége et le pe qui n'a pas le choix pour trouver une place et doit donc "mentir"
c'est peut être abusif mais ça a été signé donc accepté c'est pas quand la clause dérange qu'il faut voir comment la supprimer, c'était à faire avant la signature

ok aussi

media · 08-05-2009 13:58:08

je pense que si certains parents respectaient et n'abusaient pas les nounous on en serait pas à ajouter des clauses pour nous proteger ...:D abusive ou pas !! cela depend il n'y a pas d'abus je pense .. ! un abus serait si cela avait ete ajouté apres la signature.. là le contrat a ete signé avec cette clause donc pas d'abus de la part de la nounou

rachel21 · 08-05-2009 18:21:43

Melba a écrit :

Rachel, nous avons eu presque en même temps la même pensée du matin!!!

oui Melba nos pensées se sont croisées

PandyPanda · 10-05-2009 23:15:33

ziva a écrit :

Les parents ont parfaitement le droit d'arrêter le contrat à leur convenance, mais l'AM doit aussi pouvoir se voir venir.

C'est pour ça que le préavis existe !

Moi aussi je suis intéréssée de la réponse de l'avocat consulté.

martinebelgrand · 11-05-2009 13:13:28

Bonjour,
Oui la clause est abusive dans la mesure où cela revient à ce que l'AM empêche par le fait les parents de choisir le mode de garde qui leur convient et c'est cela qui est parfaitement illégal, ce n'est pas la clause de rémunération en elle même.

Pourquoi dans ce cas là ne pas mettre sur les contrats que is les parents enlèvent l'enfant pour le donner à Mamy, ou le mettre à l'école, ou qu'en cas de retrait la nouvelle nounou ne pourra avoir les enfants plus d'heures que le contrat rompu ou ou ou les parents devront payer un an voire deux ans de salaires !!!!! Doucement mesdames, les parachutes dorés n'existent pas encore pour les AM !

La solution toutefois est extrêment simple : il faudrait pour que la clause (éventuellement) s'applique devant un tribunal que les parents envoient le courrier de retrait d'enfant avec le motif qu'ils le retirent à la nounou pour le mettre à la crêche. S'ils ont trois sous de jugeotte, ils n'ont pas de par la loi et la cnovention à justifier le motif du retrait donc ils ne le justifient pas et ensuite font ce qu'ils veulent. Il s'agit alors de leur vie privée et je défie quiconque de voir une nounou gagner devant un tribunal avec ca !!!

4i.modo · 11-05-2009 13:17:58

la nounou gagnera si les parenrts ne peuvent pas prouver que la demande daterait d'avant la signature du contrat

de toute façon on a plus de nouvelles et en attendant pour ne pas devier du sujet nous allons fermer ces 4 pages qui ne font que tourner en rond
on rouvrira à la demande de l'auterur.

merci à toutes

4i.modo · 11-05-2009 21:30:27

reponse par email :

muaddib78 de Assistante maternelle vous a envoyé un message. Vous pouvez répondre à muaddib78 en répondant à cet e-mail. Contenu du message: -----------------------------------------------------------------------
Bonjour,
Effectivement j'ai vu bcp de posts seulement étant absent ce WE je n'ai pu y répondre. Enfin pour le moment je n'ai pas encore de réponse de la part du prud'homme et de l'avocat qui se renseigne. Je vous tiendrai au courant dès que possible. Sinon, pour répondre à un post, les raisons (pas forcément dans l'ordre)de la mise en crèche sont: - horaires plus flexibles - coûts moins importants (environ 200€ d'économie / mois) - après un an de garde en ass mat qui était notre mode de prédilection pour les petits on souhaite mettre notre enfant en collectivité pour la vie en communauté Salutations

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Re : Clause abusive ?

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