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#1 07-05-2009 15:35:27

boulou76
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Regularisation annee incomplete fin de contrat

Bonjour a toutes

J'ai besoin d'infos pour une fin de contrat au 31 mai 2009.
La date d'anniversaire du contrat etait au 1 janvier le contrat se terminant le 31 mai prochain,je voudrais savoir comment calculer la regularisation.
J'ai compte 21 semaines,a savoir que j'ai pris 1 semaine de conges en fevrier et 1 en avril.
Au depart le contrat etait fait sur la base de 45 semaines.

Faut-il partir sur 21 semaines ou 19 (conges deduit) pour faire la regularisation.

J'attend votre aide les filles car je commence a deprimer avec tout ses caculs.
a bientot

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07-05-2009 15:35:27

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#2 07-05-2009 22:16:53

madette
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Re : Regularisation annee incomplete fin de contrat

BONSOIR,
         pour faire la régule il faut comparer les h prévues au contrat moins les absc pour maladie de l'enfant ou pour convenance pesonnelle de l'A.M  sur 19sem d'accueil  avec celles réellement payées sans tenir compte des h complém .


mamie  comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois

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#3 08-05-2009 11:02:13

boulou76
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Re : Regularisation annee incomplete fin de contrat

Merci pour la reponse,mais je trouve bizar de decompte les 2 semaines de conges payes.Car a ce moment la,sur 1 annee le contrat est fait sur 45 semaines ,il y a dons 7 semaines de deduit deja sur la mensualisation. J'ai 10% tout les mois en +,mais il faut bien les prendre les semaines deduites.
Sinon la maman me  met l'enfant sur 52 semaines sous pretexte  que  j'ai 10% tout les mois.
Merci pour votre aide

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#4 08-05-2009 16:48:04

perles 55
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Re : Regularisation annee incomplete fin de contrat

bonjour

Madette, pourrais- tu donner plus de détails sur l'explication que tu donnes, en prenant un exemple)
car je suis en litige par rapport justement une régularisation, personne ne disant ou ne comprenant la même chose (  comparer les h prévues au contrat....) avec celles réellement payées.

Boulou76 sera aidée mais d'autres aussi, parents et assistantes maternelles

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08-05-2009 16:48:04

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#5 08-05-2009 22:56:05

madette
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Re : Regularisation annee incomplete fin de contrat

perles 55 a écrit :

bonjour

Madette, pourrais- tu donner plus de détails sur l'explication que tu donnes, en prenant un exemple)
car je suis en litige par rapport justement une régularisation, personne ne disant ou ne comprenant la même chose (  comparer les h prévues au contrat....) avec celles réellement payées.

Boulou76 sera aidée mais d'autres aussi, parents et assistantes maternelles

Bonsoir,  en faîtes je me suis mal exprimée ce sont  les heures réellement effectuées avec celles rémunérées sans remettre en cause les conditions définies au contrat.
   EX;      LES ABS  non prévues de l'enfant  mais qui te sont  payées. 
                                                excuse-moi!!


mamie  comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois

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