licenciement pour faute grave non presentation de l arret maladie

spiderman · 08-05-2009 22:41:14

Bonjour,
je suis nouvelle sur ce site et j ain besoin de conseils;)
L Assistante maternelle de ma fille est en arrêt maladie depuis MAI 2008
Je n ai jamais recu ni l arret initial ni les prolongations de son arret maladie
je suppose que cela correspond a un motif de rupture de contrat pour faute grave
apres avoir eu des difficultés à retrouver une Ass. Mat',
ma fille est heureuse d etre chez une super tata!!
cependant pouriez vous me donner des conseils pour la procédure de licenciement de ma premier Ass Mat'
et si vous pouvez me donner des articles du code du travail et de la convention collective qui pourrait correspondre a ma situation
cordialement ...
spiderman

08-05-2009 22:41:14

violet69 · 08-05-2009 22:43:47

bonsoir depuis quelle date votre nounou est en arrét;) , pouvez vous en dire plus merci!:), et depuis quand avez vous ce contrat? ..........

Dernière modification par violet69 (08-05-2009 22:44:41)

jeluma · 08-05-2009 22:45:35

bonsoir

depuis mai 2008 !! comment se fait t'il que vous ne la licenciez que maintenant ??

violet69 · 08-05-2009 22:47:59

hou la d accord!! javais compris mai 2009!!!;)

08-05-2009 22:47:59

spiderman · 08-05-2009 22:49:08

bonsoir j ai eu ce contrat avec elle en novembre 2007
elle est en arret depuis mai 2008
je n ai pas reagis rapidement car ayant trouvé une nourice apres je m etais pas posé la question !!!
debile je sais lol

jeluma · 08-05-2009 22:51:19

pourquoi vouloir la licencier pour faute grave ?? vous la licenciez tout simplement !! cela n'apportera rien a personne de le faire pour faute surtout si cette personne est malade
d'autant que depuis vous avez retrouvez une autre assmat pour votre enfant

jeluma · 08-05-2009 22:52:27

vous confiez votre enfant a la nouvelle assmat depuis quand ??

spiderman · 08-05-2009 22:56:07

ok je la licencie mais ilme faut un motif
si je la licencie pour faute grave je n aurais pas de preavis et elle n aura pas d indemnité de fin de contrat puiskelle est ds son tord non??
elle ne m a jamais contacté pour me dire ni oui ni mince pour sa reprise d activité
moi quand je suis en arret maladie j ai un delais de 48 heures pour presenter mon arret je suppose qu elle est en tord
a ce jour je voudrais ke se soit officiel et ne rien lui devoir a l avenir
je pense ke c est une femme ki profite de certaine personne et situation car elle garde des enfants a son domicile en extra scolaire o "black" dc un enfants en moins et toucher des indemnités c est cool

spiderman · 08-05-2009 22:57:39

je confie ma fille chez sa nouvelle assmat depuis decembre 2008 entre temps ma mere me depannait

jeluma · 08-05-2009 23:00:27

evitez les sms contraire a la charte du forum ...

il est bien entendu que ton ( je prefere tutoyer ) assmat aurais du te faire parvenir son arrêt de travail ...et ensuite les prolongations de cet arrêt ...car je suppose que depuis mai 2008 elle n'a pas repris son travail ??
pourrais tu repondre a ma question et me dire depuis quand tu as embauchée l'assmat de remplacement ?? l'assmat en arrêt à t'elle encore des enfants en garde ??

jeluma · 08-05-2009 23:01:48

donc depuis dec 2008 tu as embauchée une autre assmat ...et la premiere ?? que fait t'elle depuis ??
garde t'elle d'autres enfants ??

nielle · 08-05-2009 23:03:00

euh si elle est en arret maladie elle ne garde pas d'enfants si? meme au black!

parce que si tu es au courant je ne vois pas pourquoi la licencier pour faute grave.

et puis les parent sn'ont pas forcement a donner de motif pour un retrait d'enfant.

je rejoins jeluma pourquoi depuis 1 an ne pas avoir reagit>? comment veux tu demander la faute grave? as envoye des courriers pour demander son arret initial?

l'as tu contactee pour lui dmeander quand est ce qu'elle reprenait le boulot?

si tu n'as pas de preuve comme quo itu as demande ca si elle va au prud'homme ils peuvent se demander pourquoi tu n'as pas reagi avant?

en fait c'est juste pour eviter de payer la prime que tu fais ca? mais en fait je ne sais pas si tu la dois. effectivement elle n'a pas travaille 1 ans.

attends d'autres avis sur la question.

zeta · 08-05-2009 23:04:29

bonsoir , vous décrivez votre ass mat comme profiteuse mais pour moi elle ne l'est pas temps car elle ne vous à même pas fait remplir les papiers pour la scu afin d'être indemnisé !
pourquoi attendre un an avant de la relancer ???? l'avez vous appelez ? lui avez vous demandé quand elle pensé reprendre le travail ?
vous êtes vous présenté chez elle avec votte enfant ?? car elle peut vous dire que vous ne le lui avez pas amené et vous demander de lui réger l'absence injustifié de votre enfant !!
peut être qu'une visite chez votre ass mat pourrait vous permettre d'arranger les chose au lieu de vouloir lui trouver une fautre grave pour ne rien payer alors que dans cette histoire vous êtes toute les deux responsable !
l'une n'ayant pas fournit les papiers et la deuxième en ne lui demandant pas franchemant quand elle recommence !

spiderman · 08-05-2009 23:05:15

desolé pour le langage sms
elle n a pas repris son activité (garde de ma fille depuis)
par contre je sais qu elle garde des enfants en peri scolaire o "blak" car en arret avec moi suppose qu elle le soit avec les uatres enfants qu elle garde !!! :S
l' assmat' de "remplacement" ( puisque je compte la garder car ma fille serait perturbée de retourner avec la premiere) je l ai embauchée en decembre 2008.
entre le debut d arret de la premiere et la nouvelle ma fille etait gardé par sa mamie pour m aider a trouver une autre assmat'

jeluma · 08-05-2009 23:07:55

depuis quand etait employée ta 1 ere assmat ?? si moins d'un an tu ne lui dois pas d'indemnites de rupture ...donc si c'est ton cas licencie là uniquement par retrait de l'enfant pour un nouveau mode de garde

jeluma · 08-05-2009 23:08:57

pour le black !! c'est elle qui prend des risques elle verra bien combien de temps cela durera ...

spiderman · 08-05-2009 23:11:00

j ai contacté a plusieurs reprises cette assmat' et je l ai croisée plusieurs fois en ville lui demandant son état de santé et quand elle allait reprendre son activité

à chaque fois elle me disait qu elle allait reprendre d ici peu ds tous les cas a aucun moment elle m a contacté pour me dire ce qu il en etait

moi j ai etant en grande difficulté pour retrouver une assmat' car en fin d année le relais avait peu d adresse a me donner

cette assmat' est venue apres 6 mois d abscence en bas de mon travail pour m obliger a signer un document ke je n ai eu le tps de lire juste compris que c etait pour percevoir ses indemnités journaliéres

elle ne me contact que pour ca cependant je ne posséde aucun document ni celui que j ai signé ni son arret initial ni ses prolongations

Dernière modification par spiderman (08-05-2009 23:15:39)

spiderman · 08-05-2009 23:12:16

je l ai embauché en novembre 2007 dc je lui dois des indemnités comment les calculer ??? merci

jeluma · 08-05-2009 23:12:39

peux tu repondre a ma question plus haut

jeluma · 08-05-2009 23:14:43

decidement on se croise

nov 2007 ....mai 2008 cela ne fait pas un an ...donc pas d'indemnites de rupture ...car je suppose qu'apres la date de mai 2008 c'est la secu qui a pris le relais de ses indemnites maladie ...

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