4i je veins de lire tes récaps et j'ai une question

ticalinette · 01-06-2009 15:55:09

Rebonjour,

Tout d'abord merci d'avoir répondu à mes questions et surtout de m'avoir éclairer sur certains points.
En lisant les posts "à lire", je souhaite une précision pour le calcul du salaire mensuel.

Le calcul se fait bien sur le nombre de semaine de présence de l'enfant???

Ma nounous à calculé son salaire net mensuel sur 52 semaines. Et elle me demande de lui payer des CP (même pour le mois de mai alors qu'elle ne travaille que depuis le 01/01/2009).

J'ai un gros doute et je souhaite remettre les choses à plat, repartir sur de bonnes bases.

Merci de vos précisions.

01-06-2009 15:55:09

isa21 · 01-06-2009 16:09:08

Bonjour,et bien moi j'ai une maman qui ma fait mon contrat avec le calcule de 52 semaines ,mais naturellement elle ne rajoute pas les cp puisque mes 5 semaines a moi sont comprises dans le calcule.

4i.modo · 01-06-2009 16:27:27

bonjour,
je confirme le calcul se fait sur le nb de semaines de présence de l'enfant.
si c'est 47 on se retrouve en année complete (donc 52 semaines) et les cp sont inclus et payés par maintient de salaire suivant le nb de cp acquis tout les ans à partir de juin .
si moins de 47 semaines : année incomplete donc les cp sont à rajouté tout les ans à la mensu APRES acquisition (1er juin) suivant l'art 12 de la ccn .
voilà

ticalinette · 01-06-2009 16:42:11

la mienne à calculé sur 52 semaines et me demande le paiement de ses CP!!! Que dois-je faire?? Tu connais la situation. Encore une fois je ne veux pas chipoter!!!!!

01-06-2009 16:42:11

4i.modo · 01-06-2009 16:45:14

quel est le nb de semaines reel d'accueil pour ta nounou?

ticalinette · 01-06-2009 16:54:37

le nombre reel d'accueil est de 47 semaines car 5 semaine de CP dans l'année (pris en même temps que nous)
Mais en regardant la convention il parle d'un salaire brut de base calculé sur 52 semaines, en précisant que ce sera le même salaire tous les mois. Alors que je pensais que sur 52 semaine cela prenait en compte les 10%.

Je suis royal perdue!!!!!!!!!!

ticalinette · 01-06-2009 16:56:08

si je comprend bien le salaire mensuel aurait du etre calculé sur 47 semaines et non 52 et la je lui paie ses CP lors de la prise. Comme elle a calculé sur 52 semaine, si elle prend des CP, je paie rien car sinon je lui paie 2 fois?????

ticalinette · 01-06-2009 17:10:45

en revanche sur le contrat il est dit 52 semaines d'accueil et on ne parle pas des CP. Est-ce un défaut du contrat ou un oubli????? Il est juste précisé la période de reference et le fait que l'assmat cumul 2.5 jrs de CP par mois. Pour la prise des CP on a vu à l'oral qu'on les prenait en même temps que la nounou et 5 semaines par an.

4i.modo · 01-06-2009 17:13:08

non c'est- bien sur 52 semaines CP INCLUS mais la 1ère année on deduit les cp les mois où ils sont pris puisqu'ils ne sont pas acquis

du 01/01/08 au 31/05/09 =
9 mois x 2.5 jours ouvrables = 23 jours à poser et payer par maintient de salaire entre le 01/06/09 et le 31/05/10
les 7 jours restants sont sans soldes puique pas acquis donc à deduire à la prise.
et entre le 01/06/09 et 31/05/10 elle aura eu 30 jours (5 semaines) acquis dont à poser et payer entre le 01/06/10 et le 31/05/11.
il y a toujours un décalage d'un an
comme pour toute profession

so · 01-06-2009 17:18:58

Les CP se paient en substitution de la mensu

ticalinette · 01-06-2009 17:19:33

ok
Donc je laisse comme c'est et comme son contrat à débuté le 01/01/2009, on n'est bien d'accord qu'au dela de 12.5jours de CP (acquis du 01/01/2009 au 31/05/09) posé entre le 01/06/2009 et le 31/05/2010, je ne rémunère pas.

Ok c'est tout a fait logique pour le calcul sur 52 semaines. Merci pour cette précision.

Peux tu me confirmer pour 2009/2010??? je la vois tout a l'heure et je souhaite clarifier les choses.

4i.modo · 01-06-2009 17:22:27

oup's j'etais en sept 2088 !!!
pardon
donc depuis le 01/01/09 :
5 mois x 2.5 = 12.5 jours ouvrables arrondis à 13 jours ouvrables
soit 2 semaines (du lundi au samedi inclu) et 1 jour (lundi).
voilà

ticalinette · 01-06-2009 17:24:38

Meri merci merci.
Je suis rassurée car maintenant je comprend ce que je fais en étant dans la légalité sans avoir l'impression de truander ma nourrice.

Encore merci.

4i.modo · 01-06-2009 20:38:19

de rien
bonne continuation,
et si tu as encore des questions, n'hesites pas

ticalinette · 01-06-2009 20:41:42

Comme je l'avais dit plus haut j'avais un rdv avec ma nounou, enfin avec mon ancienne nounou apparement car cela s'est mal passé. On n'a pas pu s'expliquer.
Bref, elle me parle de jours de fractionnement et que du coup elle peut prendre des jours de CP à competr du 1er mai. Mais je pensais que les jrs de fractionnement dépendaient de la période à laquelle on prenait nos CP.La date de leur prise en compte n'étant pas la date de prise des CP normaux (période de référence). Est-ce moi qui confond tout???
Je souhaite comprendre car à moi on me dit qu'elle n'a pas de CP pour la période du 01/01/09 au 31/05/09 car elle a débuté son contrat au 01/01/09 et à elle apparement on lui dit qu'elle peut prendre des CP à compter du 01/05/2009 car elle à cumulé plus de 12 jours de CP.

Quelle est la bonne méthode de calcul? Et ou trouver la réponse?

4i.modo · 03-06-2009 07:01:43

ccn art 12
la periode de ref est du 1er juin au 31 mai.
et dans le code du travail...

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