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#1 09-06-2009 12:00:47

AZERTY974
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licenciement de ma nounou malade

Bonjour,

J'emploie une assmat depuis janvier 2008 pour la garde de mes 2 enfants et depuis le 8 avril elle est en maladie.
Nous n'avions pas rompu son contrat pensant qu'elle se rétablirait mais elle vient de m'annoncer qu'elle ne serait pas en mesure de reprendre et que le mieux serait que nous cherchions quelqu'un d'autre. Elle ne souhaite pas démissionner pour ne pas perdre ses indemnités chômage et je ne tiens pas à lui payer des indemnités de licenciement, la rupture de contrat étant quand même de son fait, ce en quoi elle est d'accord.
Y a t-il une procédure de rupture d'un commun accord qui existe, si oui laquelle et quelle est la démarche à suivre?
Si non, comment puis-je faire???
Merci de votre attention et de vos réponses.

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09-06-2009 12:00:47

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#2 09-06-2009 12:37:13

stenol
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Re : licenciement de ma nounou malade

Azerty, bonjour
Si ton Assmat est en maladie, et qu'elle ne peut reprendre le travail, elle ne peut démissionner (ce n'est pas de son fait)!
Elle peut éventuellement te chercher une nounou de remplacement ou tu cherches de ton côté.
Et je ne vois pas ce que viennent faire les indemnités de chômage là-dedans ! puisqu'elle est payée par la Sécu.

Je suis dans ce cas de figure, en longue maladie et les pe vont me licencier car ils ne peuvent pas attendre que je sois rétablie.
La nounou de remplacement prend le relais.

En résumé, c'est toi qui doit la licencier si tu ne peux attendre qu'elle se rétablisse avec les indemnités qui vont avec, car je te le rapelle, si elle est malade ce n'est pas de son fait.

A+

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#3 09-06-2009 13:19:00

4i.modo
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Re : licenciement de ma nounou malade

bonjour
si c'est la nounou qui souhaite rompre c'est une demission, malade ou non...
soit elle assume et rompt le contrat soit elle attend  le feu vert du medecin et reprend à la fin de l'arret de travail  wink
en attendant vous ne lui devez rien et pouvez prendre une autre assmat en cdd renouvelable smile

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#4 09-06-2009 13:25:21

stenol
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Re : licenciement de ma nounou malade

4i, Bonjour,

Je viens de te lire, Lorsqu'Azerty dis : "Elle vient de m'annoncer qu'elle ne serait pas en mesure de reprendre le travail..."

Est-ce qu'elle veut dire pour cause de prolongement de maladie ou la nounou désire t-elle démissionner ? Parce qu'évidemment ça change tout !

A+

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09-06-2009 13:25:21

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#5 09-06-2009 13:38:04

Sweetypitchoune
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Re : licenciement de ma nounou malade

En toute logique dans la mesure ou de toute façon tu ne paye pas ta nounou actuellement rien ne dois se passer.

A la fin de son arret maladie si la nounou veut arreter et bien elle demissionne, sinon elle reprend le taf et puis c'est tout !!

Et toi pendant cette periode tu peux avoir une nounou remplacante.

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#6 09-06-2009 14:15:41

AZERTY974
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Re : licenciement de ma nounou malade

Bonjour,

Merci déjà à vous 3 pour vos réponses.

Je vais essayer de vous résumer la situation un peu mieux.

Lorsque ma nounou est tombée malade, elle pensait qu'en septembre au plus tard elle serait d'attaque. On s'est donc arrangés pour faire garder nos enfants ailleurs en attendant. (solution de dépannage qui ne pourra pas se poursuivre après les vacances d'été).

Son état de santé ne s'améliorant pas tellement, elle ne veux pas prendre le risque de reprendre le travail. (en fait, elle fait une dépression -pas à cause de mes enfants...- Elle a fait un séjour dans une maison de repos à l'issue duquel elle pensait que les choses s'arrangerait mais son séjour s'est très mal passé, et le rétablissement sera beaucoup plus long que prévu).

S'il n'y avait que ça, je pourrai effectivement attendre et prendre une nounou en CDD renouvelable mais c'est plus compliqué...

Mon fils ainé est scolarisé dans une école pour laquelle j'avais du demander une dérogation, puisqu'étant proche du domicile de ma nounou (qui n'a pas de voiture, je le précise). Idem pour mon fils cadet qui commencera l'école en janvier 2010. Le problème c'est que je ne trouve pas d'autre nounou dans ce secteur. La seule que j'ai trouvé qui pourrait me prendre les 2 se situe à côté de chez moi. Je vais donc devoir changer mes enfants d'école pour les mettre dans celle dont dépend mon domicile. Sachant cela, même quand ma nounou actuelle sera en mesure de reprendre le travail, elle ne pourrait pas me les garder puisqu'elle ne pourra plus les emmener à l'école... Nous sommes donc coincés et dans l'obligation de faire une rupture définitive du contrat.

Je sais bien qu'elle n'est pas responsable de sa maladie et je ne souhaite pas la pénaliser à cause de ça. C'est elle qui m'a suggéré de mettre un terme au contrat et c'est elle aussi qui m'a dit renoncer à ses indemnités de licenciement. Et si elle ne veux pas démissionner, c'est pour pouvoir toucher son chômage à l'issue de son arrêt maladie.

Voilà, j'espère que vous aurez tout compris et qu'au vu de ces éclaircissements, vous pourrez m'aider à trouver une solution.

Merci d'avance

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#7 09-06-2009 17:55:17

klervilio
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Re : licenciement de ma nounou malade

Bonjour, comment peut-elle savoir si en septembre elle ira mieux ou pas ? j'ai un peu de  mal à la comprendre ?


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#8 09-06-2009 18:03:29

stenol
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Re : licenciement de ma nounou malade

Moi aussi !!

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#9 09-06-2009 19:31:53

4i.modo
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Re : licenciement de ma nounou malade

dans tout les cas, si ELLE veut rompre c'est uen demission smile
et si tu ne lui payes pas les indemnités  tu risques que dans un delais de 5 ans elle les reclame...
(on voit de tout ...)

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#10 09-06-2009 20:51:41

AZERTY974
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Re : licenciement de ma nounou malade

klervilio a écrit :

comment peut-elle savoir si en septembre elle ira mieux ou pas ?

Je ne sais pas si vous avez déjà connu des gens en dépression mais je sais d'expérience que ça peut durer très longtemps... Avec des hauts et des bas... C'est une maladie très difficile à gérer.

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#11 10-06-2009 07:08:25

alyenor
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Re : licenciement de ma nounou malade

Oui ça peut durer longtemps... mais bon lorsqu'elle sera en état de reprendre, c'est vous qui ne lui donnerez plus les enfants puisque vous les aurez changé d'école et mis dans une école où elle ne pourra pas les récupérer; vous modifiez donc les conditions et si elle n'accepte pas cette modif ce sera à vous de la licencier avec les indemnités dues pour un licenciement... et elle pourra ainsi toucher le chomage puisqu'elle aura perdu ses contrats sans que ce soit sa faute

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#12 15-06-2009 13:49:53

AZERTY974
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Re : licenciement de ma nounou malade

C'est le message d'alyenor qui m'a convaincu. J'ai donc licencié ma nounou en bonne et due forme et elle touchera ses indemnités.
Merci à vous toutes.

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