fratrie...arrêt d'un seul...

dragonette · 25-06-2009 14:27:35

coucou mes sauveuses! (un peu de compliment, ça aide! )
j'arrête avec un enfant donc licenciement...:)
mais, je viens de lire dans l'assmat spécial solde de tout compte la chose suivante...
"...dans le cas ou un employeur lui confie plusieurs enfants, le contrat de travail s'entend sauf interruption, de l'arrivée du premier enfant au départ du dernier. Le contrat réalisé pour chaque enfant ne constitue dans les faits qu'un avenant au contrat de travail initial.
Au moment de la rupture, cette unicité du contrat dans le décompte des droits liés à l'ancienneté de l'assistante maternelle tels que la durée du préavis de rupture du contrat ou l'octroi d'une indemnité de rupture. De même le calcul du solde de tout compte et de l'indemnité de congés payés, le versement de l'indemnité de rupture et la remise des documents de fin de contrat (certif de travail et feuille assedics) ne doivent donc intervenir qu'à la rupture effective du contrat, c'est à dire au départ du dernier enfant accueilli."
Je suis obligée de respecter ça???
Je m'explique...:)...j'ai calculé ma prime de licenciement 100€...pour la toucher je devrai attendre que le 2ème parte aussi??? ..soit dans 1 ans ou 2???? ..et donc pas de papier assedics non plus pour la fin de ce contrat avant 2 ans???...

25-06-2009 14:27:35

Méline · 25-06-2009 14:35:25

coucou tu as bien lu il y a d'ailleurs dans infos et articles un article sur la fratrie et la fin de contrat que pour l'un d'entre eux http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 12#p917112

à savoir que tu peux convenir avec les parents de mettre quand meme à plat le depart du contrat de l'enfant meme si tu es toujours avec le 2ieme
c'est un arrangement que vous pouvez faire

shainali · 25-06-2009 14:37:17

Bonjour,

Alors moi aussi Dragonnette j'attends les réponses car je serai dans ton cas fin Septembre l'aîné aura 6 ans début Octobre.

Seulement son frère n'a que 3 ans et rentre à l'école en plus j'aurai une diminution de salaire je passerai de 39h/semaine à 24h/semaine.

Donc j'attends vos réponses

merci

dragonette · 25-06-2009 14:43:06

Méline a écrit :

coucou tu as bien lu il y a d'ailleurs dans infos et articles un article sur la fratrie et la fin de contrat que pour l'un d'entre eux http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 12#p917112
à savoir que tu peux convenir avec les parents de mettre quand meme à plat le depart du contrat de l'enfant meme si tu es toujours avec le 2ieme
c'est un arrangement que vous pouvez faire

ok, c'est ce que j'avais en tête, parce que d'ici 1 an ou 2 , on a toujours le temps d'avoir des difficultés relationnelles...:)...(sait-on jamais! ...je deviens méfiante quand je vois les posts litiges qui se déclanchent au bout de plusieurs années! )...donc, ce qui peut être déjà dans ma poche, ça serait bien!
Bon, je vais lire ton lien,...:)...si il y a un truc en martien...:P...je reviens te voir!

25-06-2009 14:43:06

dragonette · 25-06-2009 14:49:10

Me revoilà...:)
donc, je peux me mettre d'accord avec les pe...pour toucher ma prime de licenciement pour cet enfant (logiquement, ils devraient être d'accord..:)...ça leur évitera d'avoir le double à payer plus tard...puisqu'il y aura aussi le ème!)
Mais, je ne peux donc pas avoir de feuille assédics? ...:mad:...c'est illogique!
Je perds quand même 250€! de salaire!...et puis, la feuiille assedics prend en compte la dernière année...:)...ça veut dire que c'est comme si cet enfant n'avait pas existé!

babou 74 · 25-06-2009 14:50:54

coucou
oui tous les papiers et la prime de licenciement ne sont dus qu'au départ du dernier enfant de la fratrie
et pas d'assedic puisque tu as toujours le meme employeur

j'ai une fratrie de 3 aprés dejà 7 ans d'ancienneté pour ce meme employeur
n°1 part fin juin
n°2 part fin aout
n°3 reste encore pour quelques années
..n°4 pointera peut-etre le bout de son nez et sera accueilli chez moi

je ne devrais toucher mes indemnités de licenciement que dans X années
mais nous avons quand meme tout calculé pour ces 2 fins de contrat ( mais je n'aurai pas la feuille assedic)

dragonette · 25-06-2009 14:56:45

mais...toucher la prime de licenciement pour l'un , c'est quand même possible???
ok, la feuille assédic dans 1 an ou 2... et à ce moment là, on indiquera cette prime + l'autre...:)
ça ne devrait pas poser de problèmes, puisque une prime de li_cenciement ne se déclare pas aux impots...ni à la paje.
et les parents, ont moins à payer d'un coup, non?
Si c'est franchement illégal, dites le moi...:)

papillotte · 25-06-2009 15:00:44

dragonette a écrit :

Méline a écrit :
coucou tu as bien lu il y a d'ailleurs dans infos et articles un article sur la fratrie et la fin de contrat que pour l'un d'entre eux http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 12#p917112
à savoir que tu peux convenir avec les parents de mettre quand meme à plat le depart du contrat de l'enfant meme si tu es toujours avec le 2ieme
c'est un arrangement que vous pouvez faire
ok, c'est ce que j'avais en tête, parce que d'ici 1 an ou 2 , on a toujours le temps d'avoir des difficultés relationnelles...:)...(sait-on jamais! ...je deviens méfiante quand je vois les posts litiges qui se déclanchent au bout de plusieurs années! )...donc, ce qui peut être déjà dans ma poche, ça serait bien!
Bon, je vais lire ton lien,...:)...si il y a un truc en martien...:P...je reviens te voir!

j' en suis la preuve vivante

dragonette · 25-06-2009 15:02:59

dragonette a écrit :

mais...toucher la prime de licenciement pour l'un , c'est quand même possible???
ok, la feuille assédic dans 1 an ou 2... et à ce moment là, on indiquera cette prime + l'autre...:)
ça ne devrait pas poser de problèmes, puisque une prime de li_cenciement ne se déclare pas aux impots...ni à la paje.
et les parents, ont moins à payer d'un coup, non?
Si c'est franchement illégal, dites le moi...:)

babou 74 · 25-06-2009 15:05:38

je ne pense pas que ce soit illégal
c'est ce que j'ai toujours fait et que je continue à faire

mais suis-je une preuve de légalité ???

dragonette · 25-06-2009 15:07:22

Nan! ...mais, c'est pas grave! ...moi, ça me suffit!
Je vais donc demander ma prime de licenciement et patienter 1 an ou 2 pour le reste!
merci les filles. ...z'êtes adorables!
Que ferai-je sans vous???

papillotte · 25-06-2009 15:15:34

pas grand chose ..blague

babou 74 · 25-06-2009 15:50:08

dragonette a écrit :

Nan! ...mais, c'est pas grave! ...moi, ça me suffit!
Je vais donc demander ma prime de licenciement et patienter 1 an ou 2 pour le reste!
merci les filles. ...z'êtes adorables!
Que ferai-je sans vous???

merci de faire confiance à ma seule parole

dragonette · 25-06-2009 16:10:30

...sinon, on sera au moins deux à faire des bêtises!
C'est toujours plus marrant à 2..... que seule!

nanifafa · 25-06-2009 16:18:17

Oh zut alors je viens de tout lire.
il faut attendre la fin de contrat avec les parents dont on garde
leurs 2 ou 3 ... enfants pour pouvoir avoir les documents , et les indemnités de licenciements
mais une question me vient si jamais

cerise59 · 25-06-2009 16:41:27

coucou
moi j'ai également le meme soucis j'ai une fratrie le petit son contrat prend fin en juillet il rentre a l'ecole en sept mais je continu a garder çà petite soeur pourtant la maman a fait une demande pour l'attestation des assedic que nous avons reçu mais bon je precis que les deux loulous ont pas le meme non de famille
quand pensez vous comment doit t-on faire dans ce cas la merci

Dernière modification par cerise59 (25-06-2009 17:43:54)

babou 74 · 25-06-2009 21:44:57

nanifafa a écrit :

Oh zut alors je viens de tout lire.
il faut attendre la fin de contrat avec les parents dont on garde
leurs 2 ou 3 ... enfants pour pouvoir avoir les documents , et les indemnités de licenciements
mais une question me vient si jamais

oui ma nanifafée...quelle est cette question qui te vient si jamais... ???

nanifafa · 25-06-2009 22:25:32

Je m'excuse Babou
j'ai eu une panne d'électricité au moment ou je posais la question
mais maintenant , je ne m'en souvient plus

landocean · 25-06-2009 22:34:24

nanifafa a écrit :

Je m'excuse Babou
j'ai eu une panne d'électricité au moment ou je posais la question
mais maintenant , je ne m'en souvient plus

Bonsoir,
Tes questions pourraient être du genre : "si jamais on est amené à démissionner pour une raison quelconque, déménagement par exemple ? ou bien "si un parent indélicat rompt pour faute grave même plus que douteuse ?".
Dans ce cas, pas d'indemnité de rupture.

babou 74 · 25-06-2009 22:35:23

nanifafa a écrit :

Je m'excuse Babou
j'ai eu une panne d'électricité au moment ou je posais la question
mais maintenant , je ne m'en souvient plus

dommageeeeeeeeeeeee

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fratrie...arrêt d'un seul...

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