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#1 09-07-2009 14:28:14

Bliss
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Une petite aide au calcul siouplait...

Bonjour...
Nous avons donc depuis de le départ de notre contrat une mensualisation mal faite puisque nous étions en année incomplète (voir autres posts)
J'ai donc refait les calculs, en partant du ppe que notre ass mat avait bien pris tous les congés auxquels elle avait droit, au fur et à mesure, sauf donc ceux acquis entre le 1er juin 2008 et le 31 juillet 2009 pour schématiser (30 jours + 2 x2.5).
J'aimerai, si quelqu'un a un peu de temps, qu'on me dise si c'est ok et sinon, où je me trompe.
J'ai appliqué la méthode classique trouvée dans les posts et ça donne ça.

- 1ère année 22 février 2007 - 31 mai 2007
mensu faite sur la base de 31.29 x 4 x52/12 =542.36 € au lieu de 31.29 x 4 x 40/12 = 417,20 €
on a payé février (4jrs à 31.29) = 125,16 puis de mars à mai 3 x 542,36
on aurait dû payer février 125.16 puis de mars à mai 3 x 417,20 €
différentiel en notre faveur : 375,48 €
sur cette période, notre ass mat acquiert 10 jours de cp

- 2ème année 1er juin 2007 au 31 mai 2008
mensu faite sur la même base que ci-dessus jusqu'en décembre inclus
à partir de janvier, on a fait 32.50 x 4 x 49 /12 = 530,83 €, alors qu'on aurait dû faire 32.50 x4 x44 /12 = 476,66 €.
on a payé de juin 07 à décembre 07 : 7 x 542,36 € et de janvier 08 à mai 08 inclus : 5 x 530,23 €, soit un total de 6.450,67 €
on aurait dû payer : de juin 07 à décembre 07 : 7 x 417,20 et de janvier 08 à mai 08 inclus : 476,66 soit un total de 5.303,70 €. Sur cette somme, nous devons rajouter les 10 % des heures que nous aurions dû payer la première année, soit 5.303,70 + 137,76 € = 5.441, 46 €.
Le différentiel en notre faveur est de 1.009,21 €.
sur cette période, on va considérer que notre ass mat a bien pris ses 10 jours de cp.
sur cette période également, notre ass mat a acquis 30 jours de cp.

- 3ème année : du 1er juin 2008 au 31 mai 2009
mensu faite toujours sur notre base erronée sur 49 semaines au lieu de 44.
on a payé de juin 08 à mai 2009 12 x 530.83 € soit 6.369,96 €
on aurait dû payer 12 x 476,66 € soit 5.719,92 €, somme à laquelle on rajoute les 10 % des salaires qui étaient dû la deuxième année, soit 5.719,92 + 530,37 € = 6.250,29 €.
Le différentiel en notre faveur est de 119,37 €.
Notre ass mat avait bien soldé les cps qu'elle avait acquis au cours de la 2ème période (peut-être d'ailleurs un peu par anticipation, mais peu importe). Ce que nous savons c'est qu'à cette date elle a acquis à nouveau 30 jours de cps qu'elle n'a pas pris.

- 4ème année : 1er juin 2009 au 31 juillet 2009 : fin de contrat
mensu faite sur la base erronée de 49 semaines au lieu de 44
on lui a réglé en juin 498,33 € (jour de congé sans solde supplémentaire déduit) et on doit lui régler en juillet 530, 83 €.
Sur la bonne mensualisation, on aurait dû lui payer en juin 444,16 € et en juillet 476,16 €.
I y a sur cette période un trop perçu en notre faveur de 108,84 €.
Sur cette période, elle acquiert 2 x 2,5 jours de cp qu'on doit lui rémunérer.
Viennent s'ajouter à ces cps ceux acquis au cours de la période qui s'est terminée au 31 mai soit 10 % des salaires payés l'année d'avant donc 571,92 €.
on lui doit les 2.5 jours x 2 donc à priori 10 % des salaires perçus (444,16 + 476,66)sur cette même période ce qui fait 92,08 € donc un total de 571.92 +92.08 = 664,00 €.

Total des trops perçus en notre faveur :
375,48 +1.009,21 + 119,67 € +108,84 = 1.613,20 €

Congés payés acquis et non pris à déduire : 664 €

Reste toujours un solde en notre faveur de 949,20 €.... ce qui me parait beaucoup....
Où me trompe-je ????

d'avance, merci de votre aide...

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09-07-2009 14:28:14

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#2 09-07-2009 16:54:56

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Re-coucou

Je suis en train d'essayer de voir par la méthode du maintien de salaire mais je rame grave :
aucun pb pour la troisième année...
en revanche pour la première période qui va du 22.2.07 au 31.05.07, j'ai calculé 10 jours de cp + 2 x2 (deux enfants de moins de 15 ans) = 14 jours ouvrables
elle travaille 4 jours par semaines
14/6 =2.33 semaines x 4 jours = 9 jours ouvrés x 31.29 = 281,61 €
est-ce bon ? ou doit on faire 10 % pour les premiers cps acquis ?

pour la deuxième période, je suis perdue car j'ai un changement de tarif et de base en plein milieu. Elle a bien acquis ses 30 jours ouvrables mais je ne sais absolument pas comment je convertis en siouxxxx.... je sais que ça fait 20 jours ouvrés. mais après, avec notre changement, mystère et boule de gomme...

Merci de m'aider car le maintien de salaire a l'air d'être franchement plus favorable à la nounou.

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#3 09-07-2009 17:18:42

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

bonjour

aïe !! aïe !! aïe!!!

le probleme qu'il se pose aussi ici c'est que vous ne pouvez pas reclamer un rendu sur une erreur de mensualisation car c'est seulement la somme des cp qui se rembourse si trop percu


alors on va essayer de depatouiller tout cela :

Donc février 2007 aurait du être payer au réel et pour la somme des cp correspondant à ce mois il faut prendre 10% car le mois de fevrier 2007 n'etait pas en entier

Ensuite la mensualisation aurait du commencer le 1 mars 2007 et donc jusqu’en décembre 2007 vous étiez en année complète de 52 sem
Donc sur ces 10 mois, la somme des cp etait reglé lors de leur prise car ca se substituait à la mensualisation c'est la regle de la mensualisation en annee complete
Donc sur cette période elle a acquis 10 x 2.5j = 25 jours
Et il faut voir ce qu’elle avait pris sur cette periode en jour de conges payes ??????

Ensuite changement de mensualisation donc là vous auriez du faire une régularisation sur la periode 1er mars 2007 à decembre 2007 et en janvier 2008 partir avec la nouvelle mensualisation et donc tout à plat

Dans votre cas 49 sem (et oui je sais que vous vous êtes trompées) de janvier 2008 au 31 juillet 2009-07-09
alors votre ass mat aurait du avoir une mensualisation de 32.50 x 4 x 44/12= 476.67 euros pendant ces 19 mois

Soit une somme  de 19x 476.76  = 9056.67 euros
Et qu’elle a recu 19 x 530.83 = 10085.77 euros
ce qui implique une difference de 1029.10 euros de somme soit disant de cp ( la difference entre les 44 et 49 semaines)

Alors que si on respecte la convention collective
si on utilise la methode des 10% de reglement pour les cp elle aurait du percevoir sachant que la convention collective dit : Soit au 1/10e de la rémunération totale brute (y compris celle versée au titre des congés payés) perçue par le salarié au cours de l’année de référence, hors indemnité (entretien, nourriture...).

donc dans votre car l’annee de reference sera de janvier 2008 à mai 2008 soit 5 mois à juste recevoir le salaire de 476.67  soit 2383.35 euros soit en cp  10% x 2383.35 = 238.34 euros

de juin 2008 à mai 2009 elle a recu 12 mois x 476.67 = 5720.04 euros
doit en somme de cp pour cette periode ca donne  (5720.04 + 238.34) x 10% = 5958.38 x 10%  = 595.84 euros de cp sur cette periode

et de juin 2009 à juillet 2009 elle a recu 2 mois x 476.67 = 953.34 euros
donc en somme de cp pour cette periode ca donne ( 953.34 + 595.84) x 10% = 1549.18 x 10 % = 154.92 euros


donc en somme sur la periode de janvier 2008 à juillet 2009  votre ass mat devrait recevoir en somme de cp : 238.34 + 595.84+154.92 = 989.10 euros

et si tu veut faire un comparatif avec la methode du maintien de salaire il faudrait connaître le nb de semaines qu’elle a travaillé de janvier 2008 à fin juillet 2009 ???? et le nb de jours par semaine ???



reste à voir sur la periode de mars 2007 à decembre 2007 ce que ca a donné

et il faut aussi pas oublié les 10% du mois de fevrier qu’elle aurait du recevoir sauf si vous lui avez payez des le debut soit en fevrier 2007 sa mensualisation


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#4 09-07-2009 17:43:33

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

oh, la la...
d'abord, merci beaucoup de ton aide.
je te rassure, on n'envisage pas de lui réclamer quoi que ce soit en cas de trop perçu... il y eu erreur, et erreur des deux côtés...
mon calcul est tout faux... et je vais reprendre, mais le pb c'est qu'on n'a pas gardé tout ce qu'elle avait pris en 2007... donc je suis partie du ppe qu'elle avait pris ce à quoi elle avait droit et basta (sauf à ce qu'elle retrouve son planning et nous le donne)
sinon, elle a toujours été à 4 jours par semaine. On n'a pas d'heures sup, rien... et pour le calcul du maintien de salaire, elle avait ses trois semaines de congés sans solde qu'elle nous a éparpillé un peu partout... (mais ça, on a les date...)... mais je les ai pas là, forcément... d'ailleurs, elle les a décompté en jours ouvrés.... 3 semaines x 4 = 12 jours de congés sans solde... j'espère que c'est bon.
euh, pour le calcul des cps, j'ai vu que vous disiez que c'était en brut... mais on paye bien du net... donc est-ce faux si je fais un calcul directement sur la base du net ?
J'avoue qu'on est vraiment perdu et on ne veut pas faire de bêtises, ni la léser.

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09-07-2009 17:43:33

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#5 09-07-2009 17:46:13

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Ah oui,  et j'oubliais, elle a elle-même deux enfants de moins de 15 ans... (mais je n'ai rien vu dans la CCN là dessus, juste sur le forum)

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#6 09-07-2009 18:11:06

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

rekikou Méline,
J'ai regardé tes calculs. Pour moi, on ne lui a pas payé les 10 % sur février 07. J'epsère qu'on a bien fait le maintien du salaire...
Donc au final, elle devrait recevoir en tout sur toute la durée du contrat 989,10 €+12.51 de cp de février 2007 et on a un "trop perçu" de 1.029,10 €.... la différence est résiduelle (27,49).
Par contre, je ne sais vraiment pas comment calculer au maintien de salaire avec ses congés sans solde éparpillés par tout. Ce n'est pas de la mauvaise volonté, mais il faut dire aussi que je suis une méga buse en maths (je souffre là ! lol)

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#7 09-07-2009 19:44:34

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

oh, la la...
d'abord, merci beaucoup de ton aide.
je te rassure, on n'envisage pas de lui réclamer quoi que ce soit en cas de trop perçu... il y eu erreur, et erreur des deux côtés...
mon calcul est tout faux... et je vais reprendre, mais le pb c'est qu'on n'a pas gardé tout ce qu'elle avait pris en 2007... donc je suis partie du ppe qu'elle avait pris ce à quoi elle avait droit et basta (sauf à ce qu'elle retrouve son planning et nous le donne)
sinon, elle a toujours été à 4 jours par semaine. On n'a pas d'heures sup, rien... et pour le calcul du maintien de salaire, elle avait ses trois semaines de congés sans solde qu'elle nous a éparpillé un peu partout... (mais ça, on a les date...)... mais je les ai pas là, forcément... d'ailleurs, elle les a décompté en jours ouvrés.... 3 semaines x 4 = 12 jours de congés sans solde... j'espère que c'est bon.
euh, pour le calcul des cps, j'ai vu que vous disiez que c'était en brut... mais on paye bien du net... donc est-ce faux si je fais un calcul directement sur la base du net ?
J'avoue qu'on est vraiment perdu et on ne veut pas faire de bêtises, ni la léser.

alors je ne juge pas car d'un coté de l'ass mat ou des parents si il y a de l'argent à rendre ou à donner vous êtes dans vos droits

ensuite je parle du brut car je citais mots pour mots la phrase dans la convention collective mais de partir avec des chiffres nets ne posent aucun soucis d'ailleurs moi je ne parle qu'en net


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#8 09-07-2009 19:45:01

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

Ah oui,  et j'oubliais, elle a elle-même deux enfants de moins de 15 ans... (mais je n'ai rien vu dans la CCN là dessus, juste sur le forum)

c'est une nouvelle loi qui est passé


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#9 09-07-2009 19:48:53

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

rekikou Méline,
J'ai regardé tes calculs. Pour moi, on ne lui a pas payé les 10 % sur février 07. J'epsère qu'on a bien fait le maintien du salaire...
Donc au final, elle devrait recevoir en tout sur toute la durée du contrat 989,10 €+12.51 de cp de février 2007 et on a un "trop perçu" de 1.029,10 €.... la différence est résiduelle (27,49).
Par contre, je ne sais vraiment pas comment calculer au maintien de salaire avec ses congés sans solde éparpillés par tout. Ce n'est pas de la mauvaise volonté, mais il faut dire aussi que je suis une méga buse en maths (je souffre là ! lol)

alors comme on a une partie en annee complete et une partie en annee incomplete le calcul des cp ne se font pas pareil

il faut donc connaitre de mars 2007 à decembre 2007 ( l'annee complete) ce qu'elle a pris exactement sur cette periode
je rappelle qu'on sait qu'elle en avait acquis 10 mois x 2.5j = 25j de cp


apres pour le calcul des cp acquis sur la periode de la mensualisation en annee incomplete avec la methode des 10% c'est facile car il faut faire que je l'ai indiqué plus haut
mais en ce qui est du calcul du maintien de salaire il faut absoluement connaitre le nb de semaines qu'elle a travaillé de janvier 2008 à juillet 2009
la formule a besoin de ces donnees


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#10 09-07-2009 20:50:18

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Merci de ces précisions
Ce dont on est surs c'est que sûr cette période elle a pris 6 semaines de congés sans solde + 1 jour suppl en juin 2009. Elle a pris sur cette même période juste 5 semaines de cp. D'où le fait qu'il lui reste tout son quota de cps acquis de juin 08 a juillet 09.
Est-ce suffisant pour la formule magique?
Cela étant, bonne soirée a toi et a tous ceux qui passeront par ici

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#11 10-07-2009 07:32:28

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

alors si j'ai bien compris
sur la periode mars 2007 / decembre 2007 sans parler des sans soldes car ca veut dire reduction de salaire et donc ca s'est reglé

tu parles de 5 semaines de cp donc si elle a des semaines de 4 jours elle avant donc sur l'annee complete pris 20 jours donc ceux là ont été reglé lors de leur prise
et pour les 5 jours qu'il reste sur cette periode il faut faire
5j x txhoraire x nb d'h/j = la somme qu'il manque sur la periode de mars 2007 à decembre 2007




et maintenant pour la periode de janvier 2008 à juillet 2009, si tu veux que l'on compare la somme des cp acquis par la methode du maintien de salaire à celle calculer plus haut de la methode des 10%

il faut prendre un calendrier , y mettre d'une certaine couleur les semaines de vacances et dire ensuite sur ces 19 mois combien de semaines elle a travaillé


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#12 10-07-2009 07:37:22

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bonjour
Oki doki. On va faire ça. Mon mari va a la Dt ce jour. Te tiens informee.

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#13 10-07-2009 07:38:48

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

ok !!


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#14 10-07-2009 10:02:57

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

re coucou
Mon mari sort de la DT. Ils valident ton calcul (bravo et grand merkiii). Je l'ai corrigé car je m'étais trompée dans les montants sur la première période de 2007. Maintenant, sur cette période, notre ass mat avait pris de congés sans soldes qui lui ont été déduits au fur et à mesure.
On doit confirmer l'erreur commise à la PAJE qui va donc refaire toutes les attestations. Comme ça reste minime, il n'y aura pas de souci... on calcul le 120ème sur ce qu'on a payé (la base de mensu erronée)... comme il y a un léger trop perçu en faveur de la nounou par rapport à ce qu'on aurait dû payer, elle n'y perd pas.
Il faut qu'on voit ce qu'on déclare sur l'attestation ASSEDICS puisque comme la PAJE doit tout revoir, il faut qu'on les rappelle pour savoir.
En revanche, mon mari a posé la question ç la DT concernant le maintien de salaire et la dame lui a dit non, la ccn dit 10 %..... Mamma mia...
Voilà où nous en sommes...
En tout cas, merci pour ton aide précieuse (ya à faire avec des loulous comme nous, d'autant qu'a priori, on est pas les seuls tongue )

Dernière modification par Bliss (10-07-2009 10:03:50)

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#15 10-07-2009 11:01:41

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Arrf, comme je suis du genre têtue, je me pose une question sur le calcul du maintien de salaire. Est-ce qu'on inclut dedans les semaines où elle a été en cp, car il y en a eu au moins 5.
Et si je ne me trompe pas, sur la période année incomplète, ce n'est pas 2.5 jours par mois mais 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées ????

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#16 10-07-2009 11:40:50

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bon, je me suis lancée, mais au pif... mais ça semble assez cohérent...

Pour 2007, je ne pense pas qu'il y ait un reliquat. Mon mari a fait un calendrier et a mis tous les congés et se souvenait que Pâques avait été pris sans solde. Quand on a regardé, hier soir, elle semble bien avoir pris ses 25 jours... (voir même plus... mais bon... on va faire avec) D'ailleurs, 25 jours, c'est bien des jours ouvrables. On paie des jours ouvrés, mais la prise se compte bien en jour ouvrable, non ?

Pour janvier 2008 à juillet 2009, je compte 83 semaines.
Je sais que sur cette période elle a pris 6 semaines de congés sans solde que je déduis. J'arrive à 77 semaines. Je ne déduis pas les cps pris car je pense qu'elle cumule également pendant cette période.
Voilà mon calcul :
77 / 4 = 19.25
19 x 2.5 = 47.5 jours ouvrables
47,5 / 6 = 7,91 donc 8
8 semaines x 4 jours x 32.5 € = 1.040 €... donc là, petit solde de l'ordre de 10 € en faveur de notre ass mat à lui régler ????

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#17 10-07-2009 14:58:53

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

re coucou
Mon mari sort de la DT. Ils valident ton calcul (bravo et grand merkiii). Je l'ai corrigé car je m'étais trompée dans les montants sur la première période de 2007. Maintenant, sur cette période, notre ass mat avait pris de congés sans soldes qui lui ont été déduits au fur et à mesure.
On doit confirmer l'erreur commise à la PAJE qui va donc refaire toutes les attestations. Comme ça reste minime, il n'y aura pas de souci... on calcul le 120ème sur ce qu'on a payé (la base de mensu erronée)... comme il y a un léger trop perçu en faveur de la nounou par rapport à ce qu'on aurait dû payer, elle n'y perd pas.
Il faut qu'on voit ce qu'on déclare sur l'attestation ASSEDICS puisque comme la PAJE doit tout revoir, il faut qu'on les rappelle pour savoir.
En revanche, mon mari a posé la question ç la DT concernant le maintien de salaire et la dame lui a dit non, la ccn dit 10 %..... Mamma mia...
Voilà où nous en sommes...
En tout cas, merci pour ton aide précieuse (ya à faire avec des loulous comme nous, d'autant qu'a priori, on est pas les seuls tongue )

coucou mme revoilà apres un petit soucis de connexion

je suis bien heureuse que mon calcul soit juste

par contrat l'ass mat peut choisir son reglement sur les 2 methodes proposées et pas seulement sur la methode des 10%
donc elle peut pretendre à l'une ou l'autre


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#18 10-07-2009 15:00:17

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

Arrf, comme je suis du genre têtue, je me pose une question sur le calcul du maintien de salaire. Est-ce qu'on inclut dedans les semaines où elle a été en cp, car il y en a eu au moins 5.
Et si je ne me trompe pas, sur la période année incomplète, ce n'est pas 2.5 jours par mois mais 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées ????

oui sur la periode en annee incomplete c'est bien 2.5 j en ouvrables par mois et donc il faut chercher les ouvres pour le calcul du maintien de salaire


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#19 10-07-2009 15:07:28

Méline
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

Bliss a écrit :

Bon, je me suis lancée, mais au pif... mais ça semble assez cohérent...

Pour 2007, je ne pense pas qu'il y ait un reliquat. Mon mari a fait un calendrier et a mis tous les congés et se souvenait que Pâques avait été pris sans solde. Quand on a regardé, hier soir, elle semble bien avoir pris ses 25 jours... (voir même plus... mais bon... on va faire avec) D'ailleurs, 25 jours, c'est bien des jours ouvrables. On paie des jours ouvrés, mais la prise se compte bien en jour ouvrable, non ?

comme c'etait une annee complete car vous etiez partie sur 52 sem les ouvrés = les ouvrables dans ce cas là

Pour janvier 2008 à juillet 2009, je compte 83 semaines.
Je sais que sur cette période elle a pris 6 semaines de congés sans solde que je déduis. J'arrive à 77 semaines. Je ne déduis pas les cps pris car je pense qu'elle cumule également pendant cette période.
si si il faut seulement les semaines de presence de ton enfant sur ces 19 mois
Voilà mon calcul :
77 / 4 = 19.25
19 x 2.5 = 47.5 jours ouvrables
47,5 / 6 = 7,91 donc 8
8 semaines x 4 jours x 32.5 € = 1.040 €... donc là, petit solde de l'ordre de 10 € en faveur de notre ass mat à lui régler ????

sinon la formule ensuite est juste


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#20 10-07-2009 15:15:05

Bliss
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Re : Une petite aide au calcul siouplait...

pas 2.5 par périodes de 4 semaines (c'est ce que j'ai vu dans le post sur les nouvelles lois 2008) ???
Et mon calcul sur cette base ???
Je ne sais pas ce qu'il y a dans le contrat... c'est une espèce de compil de 25 pages sur laquelle notre nounou a rajouté des tas de trucs à sa sauce... on va voir si dans un coin l'hypothèse année incomplète n'a pas été évoquée...
Mon mari a vu notre nounou. Elle était retournée à son relai et s'est pris la tête avec eux. Elle leur a donné tous les papiers et au vu des calculs, ils lui laissaient entendre que sur le mois, elle n'aurait même pas son salaire en entier (ce qui soit dit en passant était totalement exclu en ce qui nous concerne !!!!), parce qu'en fait, même la mensu sur 44 semaines serait fause dans la mesure où elle ne prend en compte que ses congés sans solde et qu'il aurai fallu également enlever les semaines de vacances non communes (genre elle prend trois semaines l'été, et nous 4)... et qu'elle aurait donc bénéficié de plus de congés payés que dû...
Enfin bref, mon mari l'a vue et lui a expliqué ce qui s'était dit à la DT... avec donc au total, fin juillet, son salaire du mois, les indemnités de repas et d'entretien et son indemnité de fin de ct. Elle était ok...

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