Conseils, pour une maman.

AM56 · 11-07-2009 14:11:46

bonjour,

Je vous sollicite pour une maman qui employe une A.M, le contrat a débuté le 04 Mai 09 sur une année complète apparement car c'est l'AM qui a fait la mensu, mais les congés ne sont pas connus pour l'année. La mensu est comme suit : 52 semX50h= 2600/12=216X2,52= 546€. L'AM a prévenue la maman qu'elle serait en CP du 15/07/09 au 15/08/09 et prétend à la maman qu'elle doit lui versr son salaire dans son intégralité ainsi que les IE. La maman est perplexe, je lui aie dis qu'elle ne devait pas lui verser son salaire en entier dans la mesure ou son AM vient de commencer le contrat au mois de Mai et qu'elle n'a acquis qu'avec elle que 2,5jrs de CP, est-ce exacte ou me je me trompe peut être!!! et de plus je lui est dis que les IE étaient versés seulement qd l'enfant est présent au domicile de l'AM, mais elle me dis que son AM mensualise ses IE!!!! elle n'as pas le droit? oui ou non. Et elle n'as pas travaillée pendant les fériés de Mai et le lundi de la Pentecôte mais a réclamé son salaire entier. La maman est perdue et comme elle vient juste de trouver du travail, elle se sent le couteau sous la gorge, car elle est obligé de prendre des congés sans solde pour garder son fils vu que l'AM est en congés. Elle voudrais savoir si elle doit payer le salaire de juillet et août dans son intégralité ou bien lui déduire ses jrs de CP.Merci à celles qui voudraont bien me répondre assez rapidement car c'est urgent.

11-07-2009 14:11:46

jeluma · 11-07-2009 14:17:28

bonjour

en année complete les parents et l'assmat prennent leurs conges TOUS au mêmes dates ..
donc l'assmat n'à pas le droit d'exiger une année complete ..
les indemnites ne se paient que par jour de presence de l'enfant ..
les cp se paient lorsqu'ils sont acquis ...
que ton amie lise les ccn et surtout qu'elle les procurent a son assmat

tata1 · 11-07-2009 14:34:24

bonjour,

vu qu'elle vient de commencer un contrat en année complète les congés du 15/07/09 au 15/08/09 seront sans solde car pas acquis de congés.
Donc à retirer de la mensu les heures non effectuées
et les IE ne se proratiseent pas ils sont du seulement quand l'enfant est présent.

dragonette · 11-07-2009 14:49:08

Coucou,
pour résumer, l'assmat abuse de la situation, elle n'a pas le droit de demander des indemnités puisque l'enfant n'est pas là...:)
Ses congés payés sont sans solde...:)
Il faut revoir le contrat, c'est de l'abus!

11-07-2009 14:49:08

AM56 · 11-07-2009 16:00:00

Merci, pour vos réponses..... mais le pire c'est que cette AM est adhérente au S**** et lui dit qu'elle connait tout les décrets et lois etc.... même le contrat la maman n'en possède pas une copie. Donc la maman lui a fait confiance mais le souci s'est que l'AM en profite vu que la maman a trouvé un bon travail, concernant la CNN je vais lui dire de se la procurer. Merci encore.

parme · 11-07-2009 16:09:08

AM56 a écrit :

Merci, pour vos réponses..... mais le pire c'est que cette AM est adhérente au S**** et lui dit qu'elle connait tout les décrets et lois etc.... même le contrat la maman n'en possède pas une copie. Donc la maman lui a fait confiance mais le souci s'est que l'AM en profite vu que la maman a trouvé un bon travail, concernant la CNN je vais lui dire de se la procurer. Merci encore.

coucou ce n'est pas parce que l'assmat dit être adhérente au S***que celle ci applique les bonne solutions là c'est clair il y as abus et non application de la ccn!
demande a la maman de prendre contact avec le syndicat des parents employeurs!
que cette maman donne le nom de l'organisme ou l'assmat est adhérente est t'inquiète que la tout va être repris en main!
pétard parce que la c'est du n'importe quoi!
A+

zeta · 11-07-2009 16:13:46

bonjour , alors non la maman ne doit pas payer des congés qui ne sont pas acquis , en plus en aucuns cas elle ne doit payer les indemnités d'entretiens si elle ne confis pas l'enfant
cette ass mat abuse de la situation et dire qu'elle est adhérente pour prouver qu'elle est dans son droit est honteux de sa part !
la maman devrait lui dire qu'elle av prendre contact avec le syndicat ass mat pour voir s'ils confirment ses dires ça m'étonnerai qu'elle chante toujours autant !

franchement ça me met hors de moi de voir que l'on veut abuser comme ça des parents !

Alors non non et non elle ne doit pas payer les vacances non acquises et encore moins les indemnités d'entretien et surtout qu'elle ne les mensualise pas c'est illègale et j'aimerai bien que l'ass mat vienne me dire le contraire !!!!!!

si éventuellement tu peux contacter le syndicat de ton département et lui demander de confirmer les dires de leur adhérente ça serai bien lol !

Dernière modification par zeta (11-07-2009 16:14:57)

parme · 11-07-2009 16:19:13

AM56 a écrit :

bonjour,

Je vous sollicite pour une maman qui employe une A.M, le contrat a débuté le 04 Mai 09 sur une année complète apparement car c'est l'AM qui a fait la mensu, mais les congés ne sont pas connus pour l'année.dommage car une année complète c'est obligatoirement cp parents et assmatt pris en même temps,de plus si l'assmat a que cet employeur l'assmat doit s(attabler sur les date du parent,de plus les dates doivent être inscrite sur le contrat ou être donné a chaque partie fin Mars La mensu est comme suit : 52 semX50h= 2600/12=216X2,52= 546€. L'AM a prévenue la maman qu'elle serait en CP du 15/07/09 au 15/08/09 et prétend à la maman qu'elle doit lui verser son salaire dans son intégralité possible si les cp on été accordé pris par anticipation donc payable la première année (mais doit être préciser sur le contrat accord par anticipation) ainsi que les IEimpossible les ide ne sont pas être mensualiser,mais versé par jour de présence de l'enfant cette façon de faire est illégale et hors ccn. La maman est perplexe, je lui aie dis qu'elle ne devait pas lui verser son salaire en entier dans la mesure ou son AM vient de commencer le contrat au mois de Mai et qu'elle n'a acquis qu'avec elle que 2,5jrs de CP, est-ce exacte ou me je me trompe peut être!!! si accord par anticipation ,pas de problm le salaire sera versé,si non tu as raison cp non acquis donc a déduire au moment de la priseet de plus je lui est dis que les IE étaient versés seulement qd l'enfant est présent au domicile de l'AM,là nous somme ok tu as raison mais elle me dis que son AM mensualise ses IE!!!! elle n'as pas le droit? oui ou nonnon pas le droit voir article 8 ccn rubrique contractualisation,c'est bien spécifier. Et elle n'as pas travaillée pendant les fériés de Mai et le lundi de la Pentecôte mais a réclamé son salaire entier la encore c'est en accord entre les deux parties le parent accorde ou non le paiement de toute façon le1er Mai etait obligatoirement chaumer et payé les autre jours férié appliquer article 11 de la ccn . La maman est perdue et comme elle er vient juste de trouver du travail, elle se sent le couteau sous la gorge, car elle est obligé de prendre des congés sans solde pour garder son fils vu que l'AM est en congés. Elle voudrais savoir si elle doit payer le salaire de juillet et août dans son intégralité ou bien lui déduire ses jrs de CP. donc ci cp accorder par anticipation (mais inscrit clairement au contrat oui(de date as dates c'est possible sans prendre en compte l'année de référence))si non elle déduit du salaire les jours de cp non acquis= cp sans solde Merci à celles qui voudraont bien me répondre assez rapidement car c'est urgent.

A+

alyenor · 11-07-2009 17:19:20

Oui enfin, les congés par anticipation, ça veut dire qu'on ne décale pas ses congés d'un an mais en ayant commencé en mai, elle ne peut prendre par anticipation que les congés acquis pour mai, juin et juillet et pas plus... impossible de prendre par anticipation des congés non acquis... pour les fériés si l'ass mat a mis une clause indiquant que les fériés sont payés dès le début du contrat, alors ils doivent être payé.
Le minimum serait quand même que la maman ait une copie du contrat!

4i.modo · 11-07-2009 18:59:23

...et la convention collective

AM56 · 11-07-2009 19:34:13

la maman n'as pas de copie de son contrat, et c'est l'AM qui lui a imposé ses jrs férié de mai et juin et les congés, mais la maman n'est pas d'accord de lui verser ses salaires dans leurs intégralité car il n'y a pas eu d'échange sur ce sujet de les prendre par anticipation. Quel recours elle a, sachant qu'elle ne peut pas se permettre de la licencier au risque de s'arrêter de travailler. Merci

christyv · 11-07-2009 19:52:09

Bonsoir,

Le contrat doit obligatoirement être fait en 2 exemplaires, et l'employeur doit en avoir 1.

AM56 · 11-07-2009 20:47:29

oui, c'est ce que je lui aie dit et elle va essayer d'avoir une copie, mais ce n'est pas dit que l'AM accepte. Pouvez-vous me dire comment faire pour déduire les jours de congés de l'AM sachant qu'elle sera en vacs du 15/07/09 au 15/08/09. Son contrat est comme suit:

année complète 52 semaines
nombre d'heures par jours 10 heures
nombre de jours/ sem 5
taux horaire 2,52 net

Merci d'avance.

christyv · 11-07-2009 21:01:31

AM56 a écrit :

oui, c'est ce que je lui aie dit et elle va essayer d'avoir une copie, mais ce n'est pas dit que l'AM accepte. Pouvez-vous me dire comment faire pour déduire les jours de congés de l'AM sachant qu'elle sera en vacs du 15/07/09 au 15/08/09. Son contrat est comme suit:
année complète 52 semaines
nombre d'heures par jours 10 heures
nombre de jours/ sem 5
taux horaire 2,52 net
Merci d'avance.

çà fait donc 13 j d'absence

546 /23 j (prévus dans le mois) = 23.74 € de retenue par jour d'absence x 13 j d'absence = 308.62 €.

Salaire de juilet = 546 - 308.62 =237.38

Vu qu'elle n'a pas 3 mois d'ancienneté elle peut également retenir un jour de plus pour le 14 juillet.

Dernière modification par christyv (11-07-2009 21:02:46)

tata1 · 12-07-2009 12:07:03

Bonjour,

christ tu as oublié le mois d'aout à déduire
donc 10 jours aussi au mois d'aout

546 / 21j prévus dans le mois d'aout= 26€ de retenue d'absence X 10 jours d'absence = 260 €
Salaire d'aout 546 € - 260 € = 286€ à payer au mois d'aout

Bon courage

AM56 · 12-07-2009 15:13:31

bonjour,

Merci de tous ses renseignements, tata1 avec l'exemple que m'a fait chris je lui aie fait le calcul pour le mois d'août. La maman va aussi allez au relais de sa ville, et je lui aie dis de se procurer la convention au plus vite comme çà elle pourra mieux faire valoir ses droits envers son AM. Bonne journée

valica · 12-07-2009 17:02:50

pffft !

Les infos légales tu les as. Je ne répeterai pas les collègues.

En revanche concernant le fait que ton amie se sent le couteau sous la gorge car n'a pas de solution pour l'accueil de son bambin et que l'ass-mat en profite pour abuser sous couvert d'une "adhésion" à un quelconque syndicat ou association... elle peut elle aussi "jouer au poker" ! j'explique :
- l'ass-mat bluffe avec son histoire d'adhésion et en prétendant connaître les lois !
- à son tour d'impressionner l'ass-mat mais avec du concret :

1 - se procurer la Convention collective (facile) souligner les passages relatifs à :
- jours fériés non payés lorsqu'ils sont chômés quand moins de trois mois d'ancienneté.
- congés annuels payés uniquement lorsqu'ils sont ascquis, sinon = congés sans soldes.
- année complète uniquement si les p.e. et l'ass-mat prennent les congés ensembles. Sinon = année incomplète.
- Indemnités diverses (repas, entretien, kilométriques) duent uniquement quand l'enfant est présent et la prestation effectuée! Donc en aucun cas mensuatlisation des indemnités quelle qu'elles soient.
etc. s'il y a d'autres entorses

2 - Quand elle a retrouvé tout ça. Elle met la CCN sous le nez de l'ass-mat et lui précise qu'elle appliquera les règles en ne lui paiyant que ce qu'elle lui doit.

Si l'AM la menace de rompre le contrat (et il y a fort à parier qu'elle le fera) Elle lui présente les conditions dans la CCN. C'est elle qui démissionne avec tout ce que cela implique. Par ailleurs, si l'a AM lui fait cet odieux chantage, ton amie peut lui dire qu'elle va s'empresser de signaler son comportement à la PMI et au RAM ainsi qu'au syndicat des parents employeurs et à son propre syndicat.
Il y a fort à parier que l'AM va se calmer.
Mais d'ores et déjà, à la place de ton amie je chercherai une VRAIE assistante maternelle. J'entends par là quelqu'un qui respecte ldes règles !

Bon courage ! tiens nous au courant de la suite

Dernière modification par valica (12-07-2009 17:04:23)

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