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#1 30-07-2009 17:35:06
- aurarn
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- Messages : 3
délai demande d'extension
Bonjour,
Voila maintenant plus de trois mois que j'ai demandé une extension d'agrément sans avoir de réponse. Savez-vous si une demande d'agrément et une demande d'extension fonctionnent de la meme manière avec le délai de trois mois pour que le conseil général réponde?
Si c'est le cas, cela voudrait dire que ma demande d'extension est accordée?
Merci pour vos réponses
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30-07-2009 17:35:06
#2 31-07-2009 00:23:29
Re : délai demande d'extension
En ce qui me concerne, je suis assmat depuis avril 2009, 2 agrèments, 1 pour enfant d'âge indifférent et 1 de 2 ans.
J'ai beaucoup de mal à trouver un enfant de 2 ans ou plus.
J'ai fais un courrier au CG, en disant que souhaité modifier mon agrèment et avoir un agrèment pour deux enfants d'âge indifférent.
Il mon répondue 1 semaine plus tard.
Il disait qu'il ont bien reçu mon courrier et qu'il examiné ma demande et qu'il me tiendront informé dans un délais de trois mois.
La même semaine j'ai eu un coup de téléphone de puér, qui me demandait des précisions sur ma demande.
Voilà donc pour moi cela à pris environ 2 semaines.
Vraiment très rapide, je suis du département 67.
Appel peut-être la puér ou le CG.
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#3 31-07-2009 07:17:30
- Laustelmath
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- Messages : 1 200
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Re : délai demande d'extension
Bonjour ,
dans mon secteur ils préviennent que s'ils n'ont pas donné suite à la demande d'extension dans un délai de deux mois , il faut le considérer comme refusé.
C'est expliqué sur leur feuille "accusé de réception" de la demande ; tu n'en as pas eu ?
Dernière modification par Laustelmath (31-07-2009 07:17:46)
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#4 31-07-2009 07:33:34
Re : délai demande d'extension
coucou
j'ai fait une demande d'extensio aussi
recipissé daté du 22.06 et il y a d'ecrit que si pas de nouvelles dans un délai de 3 mois "l'agrément est tacitement accordé"
voilà!!
de quand est daté ton recipissé?
les prochaines vacances : à noel
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31-07-2009 07:33:34
#5 31-07-2009 08:49:54
Re : délai demande d'extension
Chez moi c'est marqué sur le écépissé qu'ils avaient 6 mois mais ça a pris un peu moins de 3 mois en fait! Je crois que ça dépend des départements! Il n'y a rien de marqué sur ton récépissé? Appelles-les et demandent leur sinon! En général ils sont sympas! Enfin, chez moi ils le sont!
Maman d'un petit garçon de 9 ans et une petite fille de 5 ans 1/2. Agréée pour 3 enfants, un de 2 ans, un de 17 mois et un de 7 mois. 3 petits mecs!!!!!!!
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#6 31-07-2009 09:24:40
Re : délai demande d'extension
Pour moi, dans le finistère, ça pris 1 mois pour mon extension, j'ai fait la demande en février, visite de la puer et réponse positive en mars. maintenant agrément pour 2 0-12ans et 12mois-12ans. J'ai mon agrément depuis juin 2008.
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#7 31-07-2009 09:37:10
- plocploc62
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