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#1 08-08-2009 18:25:50
Toujours RTT
Bonsoir,
Je reviens vers vous car j'ai trouvé dans le "Guide des Assistantes Maternelles 2008", page 230 (51-14), un calcul pour les RTT. Un calcul sur une année complète.
Connaissez vous cette formule ? La mettez vous en application ?
Merci de vos réponses.
Hors ligne
08-08-2009 18:25:50
#2 09-08-2009 01:16:49
Re : Toujours RTT
bonsoir
perso je sais de quoi tu parles parceque j'ai celui de 2009
mais tout le monde ne l'a pas 
pourrais tu etre plus explicite
merci
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#3 09-08-2009 01:24:16
Re : Toujours RTT
coucou
oui tout le monde n'a pas ce guide , donc si tu pouvais nous donner cette formule , ce serait super sympa .Merci
car 1 n° de page , et une ref ne nous suffiront pas pour donner notre avis 
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09-08-2009 11:39:01
#5 09-08-2009 12:02:53
Re : Toujours RTT
Rebonjour,
voici le texte:
RTT des parents.
Les parents bénéficient souvent de jours de réduction du temps de travail (R.T.T), soit sous forme de journées réparties sur l'année, soit sous forme de congés supplémentaires, soit un panaché des deux.
- S'ils bénéficient uniquement de journées réparties sur l'année, l'accueil sera considéré comme s'effectuant sur l'année complète, 52 semaines par an, congés payés de l'assistante maternelle inclus.
Deux modes de calcul sont envisageables :
- Le salaire mensualisé peut être déterminé en enlevant le nombre de jours de RTT. Dans ce cas, une régularisation devra être prévue au contrat en cas de rupture pour comparer les heures d'accueil réellement effectuées avec celles rémunérées dans le cadre du salaire mensualisé.
Exemple: Sixtine est gardée 9 heures par jour pendant 5 jours et les parents bénéficient globalement de 23 jours de RTT. Le salaire horaire de l'assistante maternelle est de 3.20 €.
Le salaire mensuel sera déterminé comme suit :
- Salaire mensuel hors RTT :
3.20 € x 45 heures x 52 semaines / 12 mois = 624,00 €
- Déduction pour absence de l'enfant liée au RTT des parents :
3.20 € x 9 heures (heures quotidienne de garde) x 23 jours / 12 mois = 55.20 €
- Salaire mensualisé : 624,00 € - 55,20 € = 568, 80 €
- Le salaire mensualisé peut être déterminé sans tenir compte des jours de RTT. Ceux ci sont alors déduits du salaire versé lorsque les parents les prennent. Cette méthode, si elle est un peu contraire au principe du lissage du salaire lié à la mensualisation, à l'avantage de la simplicité. Le contrat de travail devra préciser les modalités d'absence de l'enfant liées à ces RTT : délai de prévenance, nombre prévisible de jours par mois, etc.
- Si les parents bénéficient de semaines de RTT et ne confient pas l'enfant pendant ces périodes, l'accueil sera alors considéré s'effectuant sur une année incomplète (moins de 52 semaines, congés payés de l'assitante maternelle inclus).
Ouf, ca y est les filles.
J'ai une autre question. Comment remplir le bulletin de salaire avec ce calcul et surtout comment déterminé le nombre d'heures mensualisées.
Bonne lecture les filles et merci encore de votre aide.
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#7 09-08-2009 15:36:30
- gabinounou
- Membre
- Inscription : 14-11-2008
- Messages : 426
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Re : Toujours RTT
qu'est ce que tu ne comprends pas dans la formule ???????
pour le nombre d'heures mensualisées tu calcules
nbre d'heure par semaine * 52 - nombre d'heure de RTT = X
X/12 = heures mensualisées
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#8 09-08-2009 20:25:18
Re : Toujours RTT
Bonsoir,
Merci les filles de vos réponses.
En fait, ma surprise vient du fait qu'en ayant des RTT, on peut tout de même faire une mensualisation en année complète alors que j'ai toujours lu le contraire. De plus, il existe un calcul pour les RTT pris par jours et non pas cumulés par semaine. Je suis un peu perdue car lors de mon dernier entretien j'ai soutenu aux parents qu'il fallait les déduire uniquement si les RTT étaient pris par semaine. La maman me soutenait le contraire car avec sa précédente assistante maternelle, elle fonctionnait ainsi et en année complète.
Merci encore les filles !!!
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#9 10-08-2009 02:01:40
- gabinounou
- Membre
- Inscription : 14-11-2008
- Messages : 426
- Site Web
Re : Toujours RTT
car ce n'est pas une obligation de retirer les RTT qui sont un jour par ci un jour par là !!!
on doit normalement enlever les RTT (ou autres) en semaine et effectivement, ça passe sur un contrat en anné incomplète
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