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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 26-08-2009 09:13:49

cemoa
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les clauses....

Bonjour,
Voila ça me taraude depuis un moment.Je vois que beauoup d'entre vous notent souvent,"moi dans mon contrat j'ai mis ,ci et ça ..."ce que je trouve normalemnt pas mal!
MAIS MAIS ,en partant sur un contrat disons basique,quelles sont les clauses que l'on peut rajouter pour mieux se protéger ??

Merci d'avance a celles qui m'aideront a énumérer la liste noire big_smile:D:D

Bonne journée les Filles


Maman d'un jeune homme de 35 mois...

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26-08-2009 09:13:49

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#2 26-08-2009 09:19:16

4i.modo
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Re : les clauses....

coucou
j'utilise le contrat de parme big_smile
il est complet et tout est prévut dedans smile
sans abus pour l'une ou l'autre partie wink

une clause en peut être inferieure à la ccn c'est la règle.
mais  éviter des abus...
exemples vu ici et aillieurs(...)
- année complete alors que ce n'est pas le cas.
- inclure 5 semaines de cp dans la mensu en année incomplete
- clause de "bonne santé" de l'enfant (...)
- les pe fournissent le materiel pour bébé ( puericulture + activités et jeux)
- imposer  et facturer des repas alors que les parents fournissent
- proratiser les ie
- imposer des sorties ,non autorisées par les pe
etc...

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#3 26-08-2009 17:11:40

cemoa
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Re : les clauses....

merci 4 i !!


Maman d'un jeune homme de 35 mois...

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#4 26-08-2009 17:16:49

media
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Re : les clauses....

une clause que j'ai mise .. je ne fais pas les seances de kiné à mon domicile big_smile si cela peut te donner un exemple smile


C EST NONOEL ........ IL NEIGE SUR MEDIA YYYYYYYYYYYYYEAAAAAAAAH BIP BIP NNNNNNNNIIIIIIIOOOON

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26-08-2009 17:16:49

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#5 26-08-2009 19:05:24

cemoa
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Re : les clauses....

Ah yes media !!!

Je me souvenez plus de celle ci !!
merkkiiiiiiiii beaucoup!


Maman d'un jeune homme de 35 mois...

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