mensualisation

CIOU1 · 01-09-2009 15:04:57

bonjour

je suis en train de rédiger mon nouveau contrat avec mon ass mat
35 semaines/an, 5 jours par semaine 40,10 euros par jours
soit une mensualisation de (35*5*40,1)/12= 584,79 euros par mois sur 12 mois
Soit un nombre de jours moyen par mois de 14,58jours/mois.
elle me dit que je devrais déclarer 15 jours à la paje et que son salaire sera donc pas de 584,79 euros par mois pour 175 jours mais d'environ 601 euros pour 180 jours.
elle me dit que les 5 jours en trop seront une anticipation sur les "peut etre" jours ou mon ainé sera malade et qu'elle ira chez elle.(car elle garde mon ainé les mercredi)
dois accepter sachant ke je veux un contrat cline qui suive la convention et la je suis sur ke se n'est pas le cas!!!

et comment puis faire pour la déclaration paje?
merci pa avance

01-09-2009 15:04:57

parme · 01-09-2009 15:09:42

coucou on ne fait comme cela!
il faut le nbr de semaines programmée soir 35 semaines selon les donnés si dessus!
savoir le nbr d'h par jour et par semaines!d'accueil!
savoir le nbr de jours par semaines d'accueil.
a cela nbr d'h semaines /12 mois = h mensualiser!
h mensualiser x tarif horaire =salaire a versé 12/12!
A+

agenaise · 01-09-2009 15:10:04

Bonjour

c'est quoi c'est si

respecte la convnetion et tout roulera.

donc on calcule comme cela

35 semaines x heures hebdo x tarif horaire net/12

pour la paje, il faut faire

semaines travailles x Heures hebdo/12 = heures a mensualiser/8 = jour a declarer.

CIOU1 · 01-09-2009 15:28:02

ok
donc 35*50*3,10/12=452,08 euros net par mois
pour la PAJE 35*50/12=145,83
145,83/8=18,23 soit 19 jours a déclarer

mais moi dans la réalité je l'embauche 175 jours sur 35 semaines et non pas 228 (19*12)

il va y avoir un problème car elle déclarera 175 jours de présence de l'enfant et moi 228 jours

01-09-2009 15:28:02

CIOU1 · 01-09-2009 15:31:01

desolé parme j'ai été un peu vite quand j'ai écrit
35 semaine
10h par jours
5 jours par semaine
4,01 brut de l'heure
d'ou 35*10*5*4,01/12=584,79 brut

parme · 01-09-2009 16:53:08

CIOU1 a écrit :

desolé parme j'ai été un peu vite quand j'ai écrit
35 semaine
10h par jours
5 jours par semaine
4,01 brut de l'heure
d'ou 35*10*5*4,01/12=584,79 brut

coucou donc !
50h semaines x 35semaines /12mois =145.83hmensuel
145.83hx 4.01€brut=584.79€
a savoir que tu as 14.58hmensuel qui doivent être majorée car plus de 45h semaines.
et pour la paje c'est 145.83h/8=18.22j arrondi a 19j!
parce que la paje considère qu'une assmat travaille 8h par jours de là le montant baser par jour pour le percevoir l'aide pour le parent employeur!
A+

CIOU1 · 01-09-2009 17:03:29

je lui ai dit que les au dela de la 45 eme devaient etre majoré, mais elle dit ke c'est un forfait jours et qu'elle fait ca pour tout les parents...que puis je faire?!
donc ok je déclare 19 jours paje, soit 19*12=228 jours pour l'année. mais en réalité ma fille va y être que 175 jours et je vais la payer 584,79 euros tous les mois.
il va pas y avoir un problème avec l'urssaf ou la paje ou autre?

si j'ecoute son raisonnement, il va falloir ke je la paie plus ...
19 jours *8*4,01=609,52 au lieu des 584,79 ke j'ai calculé!!
merci de ton aide

Dernière modification par CIOU1 (01-09-2009 17:06:22)

parme · 01-09-2009 17:59:03

CIOU1 a écrit :

je lui ai dit que les au dela de la 45 eme devaient etre majoré, mais elle dit ke c'est un forfait jours et qu'elle fait ca pour tout les parents...que puis je faire?!
donc ok je déclare 19 jours paje, soit 19*12=228 jours pour l'année. mais en réalité ma fille va y être que 175 jours et je vais la payer 584,79 euros tous les mois.
il va pas y avoir un problème avec l'urssaf ou la paje ou autre?
si j'ecoute son raisonnement, il va falloir ke je la paie plus ...
19 jours *8*4,01=609,52 au lieu des 584,79 ke j'ai calculé!!
merci de ton aide

coucou il faut pas voir les choses ainsi!c'est une mensualisation (donc lissage d'h sur l'année)
ce qui amène a déclarée 145.83h
et 19j et ce n'est pas autrement .
le fait d'avoir plus de 8h par jour change la donne.delà ou tu trouves plus sur l'année c'est normale!mais sa revient au même!
par contre elle a faut on ne parle pas de forfait jours ça n'existe plus et c'est illégale,mais on parle de mensualisation =mois étaler sur 12 mois!
et la majoration est obligatoire!
si un jour pour une raison ou autre ton dossier devaient passer aux mains de juge le parent serait redevable de cette majoration non appliqué!
le code du travail dit 10% de majoration minimum la majorité est de 25%.
il faut lui faire lire l'article 7 de la CCN chapitre Majoration heures majorées.c'est une obligation de majoré ces h!
A+

CIOU1 · 01-09-2009 20:58:29

OK donc si j'ai bien compris, parce que vu que j'impose les choses, il ne faudrait pas que je fasse n'importe quoi ... normale
je lui dis votre salaire sera de (45 heure semaine*4,01 euros+5heure semaine*5,01)*35 semaine travaillée dans l'année le tout divisé par 12 pour le mensualisé soit un brut de 599,41. je lui paie ce salaire tout les mois. (on c mis d'accord sur le fait ke les congés seront payés en aout en une fois).
elle travaille 35 semaine, 5 jours par semaine, 10 heure par jours.
donc a la paje je déclarerai (35*5*10)/8/12=18,22 soit 19 jours

et la je suis bonne sur tout et je peux dormir sereinement !!!
merci de la confirmation ... car mes neurones fatigues

agenaise · 01-09-2009 21:02:36

Bonsoir non

il faut faire 50 heures x tarif normal x 35 semaines/12
et quand elle fait reellement les 5 heures majores, il faut que lui payer la majoration des heures faites.

pour la paje, c'est bon

CIOU1 · 01-09-2009 21:06:08

ben parme m'a dit que dépasser les 45 heures, je devais payer en heure sup !!

agenaise · 01-09-2009 21:08:39

parme dit cela :"50h semaines x 35semaines /12mois =145.83hmensuel
145.83hx 4.01€brut=584.79€" ok
mais on se fait payer la majoration quand elles sont reellement faites.
c'est a dire en conge, elle aura pas la majoration si elle ne fait pas ces heures mais elles sont mensualises.

C'est comme cela qu'on calcule

CIOU1 · 01-09-2009 21:23:14

donc si je ne laisse pas ma fille un jours, ou lors d'un jours férié la mensualisation fait que je la paie 10h au tarif normal par contre si je la laisse bien les 50h par semaine, sur la feuille de paie je devrais modifier en ajoutant 5h en tarif majoré.
sur le contrat, je mets le minimum, sur la feuille de paie je rectifie si vraiment heure sup dans le mois(au dela de la 45e h semaine)
est ce ke c ca ... d'habitude je comprends assez vite mais la je crois ke je suis en manque de sucrerie !

agenaise · 01-09-2009 21:27:19

pas 5 heures en majoration mais que la majoration.

Si par exemple une semaine elle en fait que 5 heures et que les autres ne sont pas travailles pour x raison, et que la majoration est de 25% du tarif normal soit 4.01 brut x25% = 1.00 brut de majoration par heure au dela de 45 heures
vous lui payer la mensualisation prevue sur 50 heures et que la majoration de 5 heures a 1€ brut soit 5 € brut en plus.

CIOU1 · 01-09-2009 21:33:51

merci agenaise pour ta patience, ca y est je crois que j'ai compris
je pars donc sur ma mensualisation 584,79 euros tous les mois (pour 50h par semaine) je déclare mes 19 jours à la Paje et quand elle fait des heures sup (ce qui est sensé être souvent !!! je lui verse en plus des 584,79 , 1 euro par heure effectuée. et je déclare se nombre d'heure a la paje dans heures majorés.

la j'ai forcément juste,
sinon, envoie moi une massue par mail

agenaise · 01-09-2009 21:35:57

non pas de massue car c'est bon

mais il faut tout noter sur le contrat. Les heures a majorer sont de x %.

si tu n'as pas de contrat, je te conseille celui de Parme, c'est une perle Parme aussi je rajoute

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=13884

CIOU1 · 01-09-2009 21:45:15

ben elle fait parti d'une association, et c elle qui fournit les contrats,
d' ailleurs, a ce sujet, je fais 2 contrats avec elle (car 2 enfants).
sur les 4 contrats que l'on doit remplir, elle en a que 2, puis je refuser de signer tant qu'elle ne va pas chercher les 2 manquants au près de son association...
d'ailleurs si l'association savais ce qui ce passe avec ses contrats, je pense qu'il se tirerai une balle dans la tête

Dernière modification par CIOU1 (01-09-2009 21:48:05)

agenaise · 01-09-2009 21:47:28

chacun doit avoir son propre contrat rempli ensemble et parafe sur chaque page, par les deux parties. Et aucune photocopie est valable.

donc tu peux refuser de le signer s'il manque deux contrats.

CIOU1 · 01-09-2009 21:49:26

même si mes enfants commence la garde demain ... oui je sais on fait toujours tout a la dernière minute ... mais bon les questions viennent toujours a ce moment la !

agenaise · 01-09-2009 21:53:09

ah oui, car le contrat doit etre signe au plus tard le 1er jour de l'adaptation avant l'accueil.

elle les aura quand ?
Car cela peut se retourne contre toi.

Un conseil, procure toi le contrat de parme au moins tu ne seras pas fautive.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 01-09-2009 15:04:57

mensualisation

01-09-2009 15:04:57

#2 01-09-2009 15:09:42

Re : mensualisation

#3 01-09-2009 15:10:04

Re : mensualisation

#4 01-09-2009 15:28:02

Re : mensualisation

01-09-2009 15:28:02

#5 01-09-2009 15:31:01

Re : mensualisation

#6 01-09-2009 16:53:08

Re : mensualisation

#7 01-09-2009 17:03:29

Re : mensualisation

#8 01-09-2009 17:59:03

Re : mensualisation

#9 01-09-2009 20:58:29

Re : mensualisation

#10 01-09-2009 21:02:36

Re : mensualisation

#11 01-09-2009 21:06:08

Re : mensualisation

#12 01-09-2009 21:08:39

Re : mensualisation

#13 01-09-2009 21:23:14

Re : mensualisation

#14 01-09-2009 21:27:19

Re : mensualisation

#15 01-09-2009 21:33:51

Re : mensualisation

#16 01-09-2009 21:35:57

Re : mensualisation

#17 01-09-2009 21:45:15

Re : mensualisation

#18 01-09-2009 21:47:28

Re : mensualisation

#19 01-09-2009 21:49:26

Re : mensualisation

#20 01-09-2009 21:53:09

Re : mensualisation

Pied de page des forums