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#1 29-09-2009 15:22:06

severine2111
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Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Bonjour, je me permet de poster ici car je suis perdue.

J'attends un bébé pour février donc un contrat à partir de mai 2010.

Le soucis est que je suis infirmiere et mon conjoint travaille en 3/8.

Certaines semaines le bébé sera gardé 10h, dautres semaines 30h, dautres 18h... enfin ca changera tout le temps. Mon conjoint a un plannig fixe en 3/8 mais moi mes horaires changent sans cesse.

Alors comment établir le contrat?
- Mettre 20h par semaine pour aboutir à une moyenne de 80 h par mois? Mais dans ce cas, est ce que si bebe est gardé 25 h dans une semaine je dois payer 5 h de + meme si la semaine suivante il n'est gardé que 15h par exemple?

- Ou faire un contrat de 10h par semaine pour ne pas etre trop perdante et payer les heures complementaires? (mais dans ce cas la paje ne m'aiderait qu'à auteur de 40h par mois, meme si le nombre dheure est supérieur?)

Merci pour vos réponses, je suis perdue...

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29-09-2009 15:22:06

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#2 29-09-2009 15:24:21

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Bonjour

je te conseille de partir sur une moyenne d'heures faites hebdo et non mensuelles.
Si tu fais 20 heures hebdo, tu ne peux pas etre a 80 heures mensuelles, car il y a plus de 4 semaines certains mois.


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#3 29-09-2009 15:30:03

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

non, on parle d'heures hebdo pour la mensualisation.

il faut faire heures hebdo x semaines travailles x tarif /12 = la mensualisation

par exemple 20 heures x 46 semainesx 3€/12= 230 a payer mensuellement

et tu as comme heures mensuelles 46 semaines/12x20 = 76,66 heures mensuelles


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#4 29-09-2009 15:31:30

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Pourquoi avoir effacer ton post ? hmm
Attention les modo veillent


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29-09-2009 15:31:30

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#5 29-09-2009 15:34:54

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Merci pour votre réponse, en effet c'est plus logique ainsi!

Par contre, sur le contrat, il est demandé les heures de gardes, alors comment faire dans mon cas? car ca ne sera pas 8h-16h , ce serait tellement plus simple.

Parfois , ce sera
5h15- 13h30  ou
12h45- 21h30 ou
12h15- 15h ou
12h45- 13h30 ou
20h15- 22h00

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#6 29-09-2009 15:36:19

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

agenaise a écrit :

Pourquoi avoir effacer ton post ? hmm
Attention les modo veillent

J'ai fais une mauvais manip, je voulais editer pour rajouter ce que je viens décrire au sujet de mes horaires.

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#7 29-09-2009 15:40:35

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

severine2111 a écrit :
agenaise a écrit :

Pourquoi avoir effacer ton post ? hmm
Attention les modo veillent

J'ai fais une mauvais manip, je voulais editer pour rajouter ce que je viens décrire au sujet de mes horaires.

ok pour l'explication wink

quand au horaires, j'ai des contrats sous plannings irreguliers comme toi, nous n'avons rien note sur les heures de garde sauf heure de depart ou de fin pour precaution wink et un planning est fourni pour le mois des le ............... de chaque mois,
et tu dois faire en sorte de le respecter sinon, ton ass mat peut etre lese si elle prend des rdv et que changement tu bosses wink

sinon, tu peux noter toutes les heures faites comme tu as ecrits ci dessus, et tu notes sur le contrat que tu peux demander a Parme sur ce site, tres complet wink qu'un  planning sera donne des le .............


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#8 29-09-2009 15:45:56

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

D'accord, donc je peux sans aucun soucis préciser sur le contrat que les horaires varient et préciser quels horaires peuvent "exister".
Et je rajouterai que le planning sera fourni 15 jours avant le début du mois suivant.

Par contre, au niveau de la paje, savez vous par hasard comment ca se passe? si je fait un contrat de 76h par exemple, et que le bebe n'est garde que 50h, est ce que je serai remboursé de 76h tout de meme ou seulment de 50 h (car moi je les devrais)?

encore merci pour vos réponses, les choses sont déjà plus claires!

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#9 29-09-2009 15:51:03

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

elle aura sa mensualisation comme prevue et vous l'aide comme prevue wink
si elle fait plus d'heures hebdo que prevue au contrat, ces heures seront payes en plus mais pas sur le calcul mensuel, car certains mois elle peut faire plus ou moins de 76 heures mensuelles, mais la mensualisation reste pareille wink


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#10 29-09-2009 15:55:46

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

merci beaucoup, mais c'est vrai que vu comme ca, j'ai limpression d'"arnaquer" la caf, car il me donnerait l'équivalent de 76 h alors que le temps de garde aura été inférieur...

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#11 29-09-2009 15:58:33

agenaise
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

tu declareras le salaires nets que ton ass mat aura touche, qui peut changer suivant des absences de ton ass mat ou de ton enfant avec certificat medical.

mais les heures mensualises et jours mensuels seront tjrs pareil sauf si une absence sera faites dans le mois.


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#12 29-09-2009 16:04:59

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Merci beaucoup, donc au final, je pense déclarer 73h par mois , ce qui pour nous correspondrait à environ 20h par semaine.

Donc si j'ai bien compris, la paje me versera tous les mois , ce à quoi j'ai le droit pour 73h, peu importe le nombre d'heure où bébé sera gardé (+ ou moins). les heures complémentaires sont bien surs à ma charge.

Et dernieres petites question, si dans 3 mois, je me rend compte que le temps de garde est finalement + élevé que prévu, je peux faire un avenant?
Bébé sera gardé 4 jours par semaine, je dois tout de meme compter 5 semaines de congés payés?

encore merci à vous!

Dernière modification par severine2111 (29-09-2009 16:06:22)

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#13 29-09-2009 17:59:41

micky
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

severine2111 a écrit :

Merci pour votre réponse, en effet c'est plus logique ainsi!

Par contre, sur le contrat, il est demandé les heures de gardes, alors comment faire dans mon cas? car ca ne sera pas 8h-16h , ce serait tellement plus simple.

Parfois , ce sera
5h15- 13h30  ou
12h45- 21h30 ou
12h15- 15h ou
12h45- 13h30 ou
20h15- 22h00

bonjour, un conseil, demander bien a votre ass mat si ok de faire des horaires commançant parfois a 5h15  et pourraient finir a 22h où+ car si vous terminer a 22h , je pense que ça sera plus tard car j'ai déja travailler pour une maman infirmière est l'horaire n'était jamais respecter, surtout celle a 22h
donc si elle est ok, plutot lui notifier sur le contrat, comme cela pas de surprise:)

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#14 29-09-2009 18:11:10

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

J'ai trouvé une ass. mat. qui accepte ces horaires, et elle sait que je finit parfois en retard.

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#15 29-09-2009 18:22:24

micky
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

coucou, oui mais il vaut noter au contrat qu'elle accepte de tel heure à tel heure:

exemple : horaires d'accueil acceptées par l'ass maternelle de : 5h15 à 22h15 où 22h30

si vous terminez votre service a 22h, vous ne pouvez pas etre chez elle a 22h pile
a moins que vous travailler a coté de son domicile
car cela peut etre source de litiges, lui faire bien comprendre que cela pourrait etre plus tard que 22h, c'est juste un conseil d'une expérience vécue

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#16 01-10-2009 17:55:28

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Bonjour et merci pour vos réponses et vos conseils!

Par contre, elle m'a téléphoné et m'a dit qu'il fallait écrire le nombre d'heure par semaine sur le contrat.

Je croyais que cétait le nombre d'heure par mois? car là, par semaine, le calcul est impossible pour moi car ca peut aller de 5h à 30h selon les semaines!

Pour moi, il serait plus simple, de noter la moyenne par mois en precisant sur le contrat que les horaires peuvent varier selon le planning.

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#17 01-10-2009 18:28:19

alyenor
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

La caf prend aussi en compte les heures supplémentaires, dans la limite de ce à quoi vous avez droit... et pareil pour le crédit d'impot... Pour les heures expliquez lui qu'il est impossible de mettre un nombre par semaine vu la situation. Soit vous allez mettre beaucoup d'heures et vous allez payer beaucoup trop cher; soit vous en mettrez un minimum et dans ce cas il y aura beaucoup trop d'heures supplémentaires. Les heures sup n'étant plus imposables, ça risque d'être considéré comme une fraude aux impots et par ailleurs les heures sup ne doivent pas dépasser 10% par mois en moyenne

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#18 01-10-2009 18:52:53

severine2111
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

Merci beaucoup pour votre réponse, donc il n'y a pas d'obligation légale à indiquer le nombre d'heure par semaine sur le contrat. Heureusement pour nous, car je ne sais pas comment je pourrais faire!

Ma future ass.mat. est autant perdue que moi car Ethan sera son 1er bébé car elle est en cours d'agrément. Pas facile!!!

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#19 01-10-2009 19:37:55

micky
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

severine2111 a écrit :

Bonjour et merci pour vos réponses et vos conseils!

Par contre, elle m'a téléphoné et m'a dit qu'il fallait écrire le nombre d'heure par semaine sur le contrat.

Je croyais que cétait le nombre d'heure par mois? car là, par semaine, le calcul est impossible pour moi car ca peut aller de 5h à 30h selon les semaines!

Pour moi, il serait plus simple, de noter la moyenne par mois en precisant sur le contrat que les horaires peuvent varier selon le planning.

coucou, non impossible, il faut une moyenne d'heure par semaine obligatoirement, c'est la ccn
on ne calcul pas la mensu par mois mais nombre heures semaine x nombre semaines de garde  désolé

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#20 01-10-2009 19:39:33

micky
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Re : Comment remplir le contrat quand les horaires ne sont pas fixes?

moi je travaille avec une maman aide soignante, nous sommes parti sur un minimum de 15h semaines, le reste en complément

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