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#1 01-10-2009 21:18:35
Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Tout d'abord bonjour à toutes,
J'ai recherché dans l'index, mais je dois dire que je me suis un peu perdue dans toutes ces explications!! A vrai dire tout les sites que j'ai pu regardé ne m'ont pas aidé + à répondre à mes questions! Trop complexe pour moi lol
Donc voila je m'explique, j'emploie une ass mat depuis le 1er avril de cette année, pour un salaire de 775€ par mois sans limite d'heures et sur année complète.
Celle ci a pris 4 semaines de congés en aout (ce qui tombé en plein dans les congés de mon mari) et m'as dit de la payer et de déclarer ses heures comme d'habitude!!
Sauf que si je me référe a tout ce que je peus lire, elle est soumise au même régle qu'un salarié "normal" et donc je n'aurais due lui verser que :
* période de avril a mai = 2.5 j x 2 mois = soit 5 jours de congés payés
Esce que je me trompe?? Si c'est le cas que dois je faire pour me faire rembourser les congés payés en trop pour cette période??
Pareil elle prend de temps en temps une journée pour cause de baptême ou de mariage, (sachant que l'on doit se démener pour trouvé quelqu'un pour garder notre puce), comment je compte ces journées là?
Merci a toutes d'avance de m'éclairer un peu la dessus
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01-10-2009 21:18:35
#2 01-10-2009 21:53:32
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
bonsoir,
pour être en année complète il faut avoir 5sem de congés communes avec l'a.m.
Si c'est le cas effectivement au 31mai elle a acquis 5j. DONC en prenant 4sem en aout elle ne devait percevoir que les 5j acquis en congés.
si elle prend un j pour convenance personnelle elle doit être déduite de la mensualisation.
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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#3 01-10-2009 21:53:32
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Bonsoir,
vous pouvez lui accrder par anticipation mais il faut que ce soit noter sur le contrat et sur les jours suffisament acquis. cela dit si elle en prend trop ce qu'elle a acquis en fin de contrat, elle vous les devra.
mais le plus simple c'est de faire comme la cnn dit, ce les faire payer ceux qu'on a acquis sur la periode de reference.
donc 5 jours acquis et le reste sans solde donc a deduire du mois d'aout.
par contre si vous etes en annee complete, cela veut dire qu'elle doit prendre ses 5 semaines de conges en meme temps que vous et que vous n'ayez pas de rtt en plus ou semaine de conge en decalage.
les jours qu'elle prend par ci par la, vous pouvez lui refuser et c'est du sans solde, car elle ne travaille pas.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#4 02-10-2009 20:11:06
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
merci pour vos messages!
je vais revoir tout ça dés ce soir et lui faire un compte rendu aprés son retour de week end de 3 jours!!
car je pense qu'elle m'enfle royal, car on ne parle pas en jours, ou en heures avec elle, son tarif c'est 775€ le mois et basta!! pas de variation!!
ce que je ne peus pas me permettre sachant que j'ai des rtt, et que malgrés les jours de non-présence de ma fille, je la paie pareil !! alors que moi du coup avec mes rtt, ma paie est toute petite (heureusement que chéri travail mais bon!!)
je vais faire un avenant au contrat en spécifiant cela et voila!!
encore merci pour vos réponses
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02-10-2009 20:11:06
#5 02-10-2009 20:28:13
- misszloufette26
- Membre
- Inscription : 03-11-2008
- Messages : 156
- Site Web
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
je serais vous j'imposerais la mensualisation qui est obligatoire depuis 2005 .
vous etes employeur et vous devez fare respecter la loi. la nounou est totalement dans son tord et vous marchez dans son jeu. peut-etre y a t-il peu d'ass mat par chez vous mais là elle abuse!!!!!
quand au jour qu'elle prend pour lui decompter, il faut un taux horaire.
et vos semaines de RTT sont à déduire de la mensu ainsi que vos congés decalés!!!
sinon changé d'ass mat!!!
encore un comportement qui fait du tort à celles qui appliquent la convention
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#6 02-10-2009 23:04:58
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Pardon naja mais ça veut dire quoi en année complète pour 775€/mois sans limite d'heures ???
La mensualisation est obligatoire !!!
Donc: nb heures semaines*nb semaines dans l'année* tarif horaire / 12
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#7 02-10-2009 23:16:35
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
votre message me fait plaisir! car je parlé avec une collègue qui elle aussi galère avec son ass mat, haaa les joies de la région parisienne et son manque de place en créche! du coup on a pas le choix de prendre des ass mat et niveau choix, bah en fait on doit faire avec ce qu'elle nous propose!!
mais la je viens de parlé avec mon mari, et je vais étudier tout ça et surtout lui proposer un avenant au contrat en lui disant que si ça lui plaisé pas j'avais déja une solution de rechange (ma belle mére en l'occurence, le temps de trouvé quelqu'un d'honnete) mais je ne pense pas qu'elle refusera car elle n'a plus que 2 bébés en temps pleins et elle galére a trouvé un 3éme et elle en est bien embeter!!
par contre comment dois je faire pour l'avenant au contrat?? que ce passe il si elle le refuse?
quels sont mes recourts?
Merci de m'éclairé
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#8 02-10-2009 23:19:28
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Bonsoir
si elle le refuse cet avenant, vous la licenciez avec procedure de retrait.
et vous etes aussi responsable car vous etes employeur, mais pas facile de l'etre du jour au lendemain.
trouvez vous une autre ass mat qui respecte la ccn sauf si celle ci veut changer son calcul.
courage 
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#10 02-10-2009 23:22:36
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Pardon naja mais ça veut dire quoi en année complète pour 775€/mois sans limite d'heures ???
La mensualisation est obligatoire !!!
Donc: nb heures semaines*nb semaines dans l'année* tarif horaire / 12
bah en fait, elle me fait payer 775€ par mois, peut importe le nombre d'heures que ma fille y va (1 semaine 8h-19h, 1 semaine 8h-16h30 sont les horaires habituelles mais si j'ai du retard ce n'est pas grave), et donc les jours qu'elle prend, je la paye normal, mes rtt ou je garde ma fille, je lui paye normal!!
en gros je déclare tjr le meme nbr d'heures et le meme salaire payé, peut importe si j'ai pris des rtt et elle des jours de congés
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#11 02-10-2009 23:30:26
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
vous prenez vos 5 semaines de cpensembles ?
il faut deduire vos semaines de rtt dedans et ces 5 semaines de conges et vos cp en decallage si vous en avez x tarif horaire net x (heure moyenne sur deux semaines travailles)/12
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
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Christopher McCandless
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#12 02-10-2009 23:33:36
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Ok donc vous lui confié votre enfant de 7h00 à 23h00 elle le prend aussi ?
Le problème si j'ai bien compris c'est que vous n'êtes pas mensualisée:
Vous êtes toute les deux en tord ! La mensualisation est obligatoire !
L'ass mat "devrait" le savoir mais vous êtes également son employeur donc à vous aussi de vous renseigner.
Il y a l'inspection du travail mais aussi un syndicat pour les parents employeurs qui existe (et il
a signé la ccn).
Allez, bonne chance.
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#13 02-10-2009 23:39:11
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
vous prenez vos 5 semaines de cpensembles ?
il faut deduire vos semaines de rtt dedans et ces 5 semaines de conges et vos cp en decallage si vous en avez x tarif horaire net x (heure moyenne sur deux semaines travailles)/12
bah en fait je retravaille que depuis février et donc je n'ai que trés peu de CP cette année, mon conjoint a eu des congés obligatoire durant la meme période que la nounou a une semaine prés, la mamie en a profité.
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#14 02-10-2009 23:41:53
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
donc si une semaine etait decales sur les 5
il faut faire
52-5 -1 en decales x tarif x heures hebdo
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Christopher McCandless
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#15 02-10-2009 23:43:04
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
Ok donc vous lui confié votre enfant de 7h00 à 23h00 elle le prend aussi ?
Le problème si j'ai bien compris c'est que vous n'êtes pas mensualisée:
Vous êtes toute les deux en tord ! La mensualisation est obligatoire !
L'ass mat "devrait" le savoir mais vous êtes également son employeur donc à vous aussi de vous renseigner.
Il y a l'inspection du travail mais aussi un syndicat pour les parents employeurs qui existe (et il
a signé la ccn).
Allez, bonne chance.
heu peut etre pas quand meme, mais 20h30 pas de soucis!!
nous sommes surment toutes les 2 en tord, en atendant cela fait peu de temps que je l'emploie, je n'y conné rien dans ce domaine, les sites internet ne sont pas trés clairs, la paje ne renseigne pas +, la pmi a des horaires pour lesquel je ne peut pas me rendre... et c'est pour ça que je prend conseil ici car je pense bien que le contrat n'est pas correct!! c'est un contrat fait dans l'urgence suite au licenciement de la personne que j'employé a domicile avant!
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#17 03-10-2009 10:48:04
Re : Gros doute concernant les CP de ma nounou!
@naja:
Je vous comprends, je ne voulais pas vous "mettre" mal à l'aise !
Quand j'ai commencé j'aurais été heureuse d'avoir le net et d'y trouver autant d'infos que sur ce site,
je vous assure que j'ai ramé et c'était galère !
Dans l'index vous trouvez des contrats, la ccn, etc... et vous pouvez les imprimer.
C'est des outils "précieux"pour assurer une bonne base à discutions et négociations avec votre AM.
N'hésitez pas à vous en servir.
Et bravo, et merci aux modos qui font du bon boulot et bénévolement.
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