au dela de 6 contrats

yahii · 02-10-2009 13:15:21

Bonjour, existe t-il la possibilité d'accueillir plus de 6 contrats? qui a déja eu des déros? la loi dit 6, pas plus, mais y'a t-il des exceptions?

02-10-2009 13:15:21

zeta · 02-10-2009 13:20:31

oui il y a des dérogation surtout s'il s'agit de fraterie perso la puer me l'a proposé mais l'enfant est partie au centre aéré !

pamelarose · 02-10-2009 13:53:49

Perso, 6 contrats et je pars en courant au risque d'y laisser ma peau, j'ai deux contrats et c'est très bien!

zeta · 02-10-2009 14:15:07

pamelarose -6contrats ne veut pas dire six enfants en même temps !mais bien six contrats !

le nombre de contrat n'a rien avoir avec le nombre d'agréement , lol

exemple tu peux avoir l'agréement pour un enfant !
mais avoir 5 contrat !

lundi: paul
mardi:karine
mercredi : joel
jeudi : carole
vendredi:manuel

tu seras en règle car un agréement mais 5 contrats de petit temps !

hihihi je pense que tu as compris ce que je voulais dire mais je ne savais pas comment le formuler lol !

Dernière modification par zeta (02-10-2009 14:18:13)

02-10-2009 14:15:07

valea123 · 02-10-2009 14:35:27

chez nous c'est au compte goutte mais ca arrive surtt pour les fraterie ou les peri sinon meme pas en reve!lol

darkangel · 02-10-2009 15:25:59

zeta: j'ai cru voir sur le forum que si tu as qu'un seul agrement tu ne peux pas avoir 6 contrats.cela depend du nombre d'agreemtn.en meme temps tout le monde n'est pas logé a la meme enseigne.

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au dela de 6 contrats

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