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#1 03-10-2009 10:30:55

ZAZA34
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Mon 4ème agrément !!!

Bonjour à toutes,

Au moins de juillet, j'ai rencontré des parents qui voulaient que j'accueille leur fille à partir du mois d'octobre. Elle a 3 ans et elle rentre à l'école en septembre mais ils préfèrent qu'elle n'y aille que le matin. Leur assistante maternelle a déménagé. J'ai déjà récupéré une autre enfant qu'elle accueillait et ils trouvés sympa de ne pas séparer les 2 copines.

On prévoit un accueil L M J V de 12 h à 17 h sur 36 sem (contrat instit).

Mi juillet, je demande mon 4ème agrément et une dérogation pour un 7ème contrat. Le CG a jusqu'au 18/09 pour donner une réponse.

Entre temps, les parents ont relancé plusieurs fois la puer et le CG pour savoir si c'était bon ou s'ils devaient prévoir un plan B. Ils ont toujours été rassurant.

Le 14/09, j'appelle le CG car toujours pas de visite. La puer me rappelle dans l'heure qui suit et me donne un RV la semaine qui suit donc après la date buttoir.

Elle arrive après d'1/4 d'h de retard en me disant qu'elle n'a pas le temps et reporte le RV à la semaine d'après, hier.

Au final, elle m'accorde un agrément pour 1 péri mais pas dans les conditions d'accueil que me demande les parents. Elle ne m'accorde que 2 jours par semaine et pas 4... Elle ne veut pas que je fasse les trajets scolaires... Mais elle me donne un agrément pour un péri... mais sans trajet scolaire... big_smile

En ce qui concerne la dérogation, je n'en ai pas besoin, on peut avoir autant d'accueil que l'on souhaite tant qu'on ne dépasse son agrément... big_smile

Les parents se retrouvent au dernier moment à devoir chercher une autre assistante maternelle. Ils sont furax.

J'ai mon 4ème agrément mais qui ne me sert à rien pour le moment... pas de déro...

Je suis perplexe...


Maman d'une princesse de 8 ans.
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03-10-2009 10:30:55

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#2 06-10-2009 14:37:01

asmat44
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Re : Mon 4ème agrément !!!

bonjour
désolé pour toi ,par contre je ne comprend pas pourquoi un peri si tu ne peux pas allez le chercher a l'école ,il doit venir tout seul chez toi alors
certaines ont vraiment des idées bizarres quand meme


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maman de 3 enfants  7-10 et 17 ans ;agrée pour 4

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#3 06-10-2009 14:44:49

zezette62
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Re : Mon 4ème agrément !!!

coucou

c'est quand même incroyable ça un péri de 3 ans qui rentre seul chez nounou !!!!

donc c'est un péri que tu doit seulement accueillir les mercredis et vacances seulement

moi ma demande de 4ème agrément refuser par la puer tout simplement parce qu'elle a eu 4 enfants et

pour elle c'est ingérable donc non catégorique

on se demande vraiment si cela vaux la peine d'en faire la demande ?

on a vraiment à faire   a de drôles de puer par moment lol !!!


le monde serait bien mieux sans .... !!!

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#4 09-10-2009 19:47:52

ZAZA34
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Re : Mon 4ème agrément !!!

La puer vient de me rappeler.

Elle me refuse le 4ème agrément 3 semaines après la date buttoir !

Elle m'accorde une dérogation pour l'accueil de la fillette jusqu'aux vacances de pâques et il faudra que je refasse une demande de dérogation en février pour la fin de l'année scolaire !!!!

Et après, il faudra que je refasse ma demande pour mon 4ème agrément !!!

J'hallucine !!!!!!!!!!!!

A partir du moment où le CG n'a pas donné de réponse avant la date buttoir, j'ai mon agrément ?

Peuvent-ils y mettre des conditions ?

Peuvent-ils me refuser cet agrément ?

Peuvent-ils me le retirer ?

Peuvent-ils le remplacer par une dérogation à la place ?

Quel recours ?

Je suis démoralisée, démotivée, dégoutée....


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09-10-2009 19:47:52

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#5 10-10-2009 16:14:12

cmoi12
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Re : Mon 4ème agrément !!!

Bonjour ZAZA34
Tu écris je site:
"En ce qui concerne la dérogation, je n'en ai pas besoin, on peut avoir autant d'accueil que l'on souhaite tant qu'on ne dépasse son agrément..."
ce qui est faux car tu as un nombre de contrat à respecter.
Bon week-end

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#6 10-10-2009 16:53:42

ZAZA34
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Re : Mon 4ème agrément !!!

C'est la puer qui dit ça !!!! Pas moi  lol

Pour finir l'histoire, j'ai relu ma bible et je me suis rendu compte que :

- pour la demande d'agrément c'est 3 mois de délai et acceptation tacite si pas de réponse

- mais pour la modification (extension) ou les dérogations, ce n'est plus que 2 mois de délai et refus si pas de réponse.

Donc j'ai pas mon 4ème agrément, je n'aurais qu'une dérogation... sad:(


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#7 11-10-2009 09:56:31

sylvie34
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Re : Mon 4ème agrément !!!

Bonjour, Oui effectivement dans l'Hérault le Cg accepte que l'on ai plus de 6 contrats du moment que l'on ne dépasse pas son agrément (je les ai appelé).
Par cotre aucun texte officiel ni écrit de cela hmm


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#8 11-10-2009 10:44:04

ZAZA34
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Re : Mon 4ème agrément !!!

C'est pour cette raison qu'il vaut mieux qu'on est une dérogation pour un 7ème contrat.
En cas d'accident, même si j'ai bien 3 enfants chez moi, l'assurance risque de ne pas marcher à cause de cette loi (L421-4). J'aurais beau dire, la puer est d'accord, l'assureur s'appuiera sur cette loi pour ne pas engager de frais. Je ne me fais pas d'illusion...


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#9 11-10-2009 14:38:55

laetitia25000
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Re : Mon 4ème agrément !!!

moi j'ai demandez mon 4 eme agrément mais juste pour les vacances scolaire puisque je garde le petit devenu grand que pendant les vacances scolaire je voulais etre en regle et ne plus être obliger de faire des dérogation tous les ans donc la j'ai pour 5 ans et je suis ravie

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