10% cp

chouchou152 · 08-10-2009 15:01:59

bonjour a toutes!
a lire les post sur ce sujet je me demande comment se calcule pour vous mesdames une mensue avec les 10% de cp lorsque nous travaillons en année INCOMPLETE
je vois que nous sommes hoprs la loi si on apllique les 10% mais alors comment faire? si les parents veulent les appliquer!
car je doit signer un nouveau contrat je je ne voudrais pas rester dans le doute!!
merci de votre aide!

08-10-2009 15:01:59

lulu54 · 08-10-2009 15:05:10

bonjour
c'est hors convention pas illegal
nuance ..
cet accord doit etre contractuel ( notifié au contrat et cosigné )
il faut etre conscient que ce sont des conges payés par anticipation ...
si tout cela est ok et notifié alors ce sera 10% de la mensualisation (+h sup ou compl) a ajouter au samaire de base
puis ie et repas ...
voilà

chouchou152 · 08-10-2009 15:13:32

merci lulu donc je peux continuer a faire comme je faisais tout le temps c'est a dire :
heures semaine *semaine a l'année*th et le tout diviser par 12 et ensuite ajouter mes 10% de cp est ce bien ca?
encore merci de ton aide!

titi57 · 08-10-2009 15:14:41

On est pas hors la loi , on est hors convention,
c'est pas tout à fait pareil.

08-10-2009 15:14:41

chouchou152 · 08-10-2009 15:52:42

coucou titi 57
je suis desolée je me suis mal exprimée
je voulais juste savoir si on avait encore le droit de le faire, avec bien sur l'accord des parents et notifier sur le contrat!!

titi57 · 08-10-2009 18:26:06

Je plaisais bien sur tu as le droit si les parents sont informés, d'accord, et à condition de les rembourser
(sans faire d'histoire) si tu as trop perçu.
Bonne soirée.
Je le fais mais sans intention "d'arnaquer les parents".

4i.modo · 08-10-2009 18:27:21

voirr dans infos & articles
index
lettre M
mensualisation / cp
tout y est
bonne lecture

chouchou152 · 08-10-2009 19:02:51

merci 4 i je viens d'aller lire
et vaius essayer de comprendre maintenant!!

titi57 · 08-10-2009 19:05:23

Oups pardon je voulez dire: je plaisantais.

4i.modo · 08-10-2009 19:21:04

chouchou152 a écrit :

merci 4 i je viens d'aller lire
et vaius essayer de comprendre maintenant!!

en cas de soucis reviens poser tes questions bien sur

autruche0 · 09-10-2009 11:00:50

Bonjour,chez nous on le fait ca évite les conflits avec les parents,mais lorsque je suis prete a terminer mon contrat je vais au relais voir la directrice et on fait le point,de toute facon c'est elle qui nous dit le plus souvent de travailler avec les 10% chaque mois

mamandouceur · 19-10-2009 15:00:22

coucou,

je vous rejoins car je viens d'apprendre que cela met en tort les ass mat par rapport à leur fin de contrat quand inscription ASSEDIC etc...

je ne connais pas de texte de loi concernant cela, mais il parait que le code du travail en parle.

Les 10% serait réservé au contrat dit "occasionnel"...

4i.modo · 19-10-2009 15:33:25

eh oui

mamandouceur · 19-10-2009 15:36:31

ben alors, j'ai tout faux pfffffffff

cleso · 19-10-2009 15:39:06

la méthode par anticipation est pratique mais vraiment pas avantageuse pour nous et il faut bien savoir tout ce qu'elle implique et tout ce dont elle nous "prive" car on y perd à l'appliquer. donc si vous ne savez pas tout, renseignez vous avant de vous lancer et réfléchissez y bien avant de l'appliquer.

mamandouceur · 19-10-2009 15:44:01

oui.

je veisn de démarrer dans le métier (commencé en septembre dernier) et vraiment, je suis deg!!!

vraiment pas aidée par le RAM qui sont aussi de leur coté assez "illégaux"....

ca me saoule! on peut faire confiance à qui?

enfin, ceci est un autre debat!

mamandouceur · 19-10-2009 15:45:04

si vous avez un exmeple, une clause qui stipule cela ds votre contrat, pouvez vous me le faire partager, svp?

ceci me servira ce soir pour un entretien.

merci.

micky · 19-10-2009 15:48:17

( ) Accord contractuel non conventionnel : Tous les mois, dés le début du contrat par le versement d’une somme représentant 10% des salaires net hors indemnités entretien et nourriture. Un versement supplémentaire de 10% des sommes réglées au titre des congés payés de l’année précédente sera effectué à la date anniversaire de chaque année à compter de N+2. (Hors convention)

Explication paiement des 10% CP tous les mois :
(Hors convention)

Les parents ont opté pour les 10% mensuels anticipés hors convention donc ils doivent payer 12 mois sur 12 (qu'il y ait congé ou non) = la mensualisation de base + 10 % salaire net tous les mois a ajouter.
En année incomplète la mensualisation (salaire mensuel) est dut 12 mois sur 12 puisque les CP sont déduis à la base.

voilà

micky · 19-10-2009 15:49:43

oups! appuyer trop vite !! c'est une partie du contrat , paiement cp

mamandouceur · 19-10-2009 16:11:40

merci mickie

qui peut donner aussi la clause des 10% payée plus tard?

cela m'interesserait aussi, et qui sait... interesserait aussi certaines d'entre nous

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