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#1 19-10-2009 09:33:35
Réduction de la forfaitisation ???
Bonjour,
Comme à chaque fois qu'il y a un petit changement dans mon contrat, je viens vous demandé votre avis.
J'ai une mensualisation pour ma fille de 112h par mois + beaucoup d'heures complémentaires.
Seulement, j'emploie l'ass mat depuis janvier 2008 et je n'ai pas revu mon forfait en janvier 2009. Du coup, je pense lui payer 70h en trop sur l'année.
Enfin bref, ma fille rentre à l'école deux matinée par semaine en janvier et c'est moi et mon mari qui allons géré ces deux jours.
A l'heure actuelle, ma fille va quatre jours par semaine chez l'ass mat ( lundi, mercredi, jeudi et vendredi). Après elle ira le mercredi, jeudi et vendredi.
Comment dois-je faire avec la mensualisation ?
Je fais un avenant et je réduis le forfait ou je clôture le contrat et j'en fait un autre.
Tout en sachant quand septembre 2010, je vais encore changer car je vais passer à un accueil périscolaire.
Merci de m'éclairer
Bonne journée
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19-10-2009 09:33:35
#2 19-10-2009 09:38:08
Re : Réduction de la forfaitisation ???
coucou
vous presentez un avenant avec les nouveaux horaires à votre assmat' , et vous recalculez la mensualisation
mais elle est en droit de refuser cet avenant , au quel cas
soit vous devez rester sur les termes du contrat initial
soit vous la licenciez
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#3 19-10-2009 09:55:53
Re : Réduction de la forfaitisation ???
Dans le cas ou elle n'est pas d'accord avec l'avenant, j'ai tout de même le droit de revoir la mensualisation par rapport à l'année 2009. Vu qu'avec la régularisation je trouve 70h de trop payé sur l'année ?
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#4 19-10-2009 10:22:01
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19-10-2009 10:22:01
#5 19-10-2009 10:26:56
Re : Réduction de la forfaitisation ???
Y a-t-il un modérateur qui puisse répondre à mon deuxième post car je crois que l'on ne m'a pas comprise ?
En simulant ma régularisation de fin d'année 2009, je vais payer 70h de trop à mon ass mat, et j'ai entendu dire que l'on pouvait réajuster chaque année. Est ce vrai ?
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#6 19-10-2009 10:29:32
Re : Réduction de la forfaitisation ???
elle ne vous doit rien sur les mois passés
si vous voulez "reajuster" et recalculer maintenant , ce sera sur les mois à venir , pas sur les precedents
ceci avec avenant et comme dit plus haut qui peut etre refusé
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#7 19-10-2009 10:30:24
Re : Réduction de la forfaitisation ???
bonjour,
malheureuesement vous l'avez embauchée pour ces 70h... ce n'est aps de sont fait si elle ne les fait pas, vous pouvez reduire sa mensu mais si elle n'accepte pas l'avenant, soit vous continuez, soit vous faites un retrait de l'enfant...
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#8 19-10-2009 10:49:07
Re : Réduction de la forfaitisation ???
Je ne pense pas comme vous.
Car en fait elle a une mensu de 112h par mois mais elle en fait par exemple 140h un mois, 120h un autre mois et 0h le mois d'aout par exemple.
Du coup, je trouve par exemple car je n'ai plus les chiffre en tête, heures effectuées 1500h annuel et heures payées 1570h. Le probléme c'est que mon mari et moi nous n'avons pas d'heur fixe.
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#9 19-10-2009 11:02:40
- bibimolere
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Re : Réduction de la forfaitisation ???
bonjour cela ne change rien que vous ayez des heures fixes , vous etes partie sur des heures acceuils calculer par vous afin d'avoir un minimum de salaire fixe par mois pour elle ,vous ne pouvez pas lui modifier son contrat sans sont accord.
et si effectivement elle a perçue 70h en trop , ce n'est pas sa faute a elle n ont plus, elle étais disponible pour acceuillir votre enfant.
le plus simple serais de voir avec elle si elle est pret a accepter votre demande de modification de contrat, mais en aucun cas vous ne pouvez lui déduire les 70h de trop perçu. donc proposer lui un avenant qu elle est en droit de refuser ou d'accepter si elle accepte elle le signe si elle le refuse dans ce cas le contrat continue sois a l intial , sois vu utiliser votre droit retrait enfant.
parce que l'a vous voulez lui réduire l mensualisation pour janvier 2010 et encore une fois en septembre 2010 quand votre enfant iras a l'école en journée.
donc le mieux est d'en discuter avec elle deja pour la prévenir que votre enfant vas etre scolarisé deux matinée a partir de janvier 2010, elle seuls pourras vous dire si elle accepte ou non votre demande de modification du contrat
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#10 19-10-2009 11:14:20
Re : Réduction de la forfaitisation ???
Je ne pense pas comme vous.
Car en fait elle a une mensu de 112h par mois mais elle en fait par exemple 140h un mois, 120h un autre mois et 0h le mois d'aout par exemple.
Du coup, je trouve par exemple car je n'ai plus les chiffre en tête, heures effectuées 1500h annuel et heures payées 1570h. Le probléme c'est que mon mari et moi nous n'avons pas d'heur fixe.
les heures que vous avez fixées par contrat sont le minimum obligartoire, + les heures complementaires s'il y en a (heures non prévues par jours!)
si vous n'utilisez pas le quota annuel prevut cela n'est pas du fait de la nounou mais bien de vos horraires à vous 
il aurait fallut partir sur un minimum en dessous et completer mois par mois...
maintenant vous n'avez plus le choix : seul moyen de baiser le nb d'heures c'est l'avenant.
et là libre à elle d'accepter ou non.
désolé.
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