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19-10-2009 10:29:06
#2 19-10-2009 12:49:39
- Sweetypitchoune
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Re : congés
Année complete c'est 2.5j par mois et en incomplete c'est 2.5j pour 4 semaines pleines travaillées.
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19-10-2009 14:40:31
#5 19-10-2009 18:04:34
- eglantine77
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Re : congés
bonjour
oui vous avez accquis vos 2.5 jours si vous faites dans le mois ex du 15 octobre au 15 novembre 10 jours de travail.
et non ce n'est pas au réel c'est un calcul dit cour de cassation,
Cordialement,
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#6 19-10-2009 20:09:37
- nanda
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Re : congés
Je suis d'accord avec Pilar, lorsqu'un contrat commence en cours de mois on le calcul au réel et on ajoute les 10% de cp.
Pour ensuite partir sur une mensualisation complète
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#8 19-10-2009 21:45:46
- eglantine77
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Re : congés
bonsoir
Manda, donc vous faites payé 2 fois vos cp ,bizarre votre affaire quand meme
Cordialement,
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#9 19-10-2009 21:51:06
- nanda
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Re : congés
Non du tout, pourquoi dites vous sa ?
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#10 19-10-2009 22:03:46
- eglantine77
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Re : congés
bonsoir
Pourquoi!! de tout façon si je vous apporte la preuve, vous passerez à coté (c'est le problème du net et du bon vouloir de chacun )
Cordialement,
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#11 19-10-2009 22:22:05
- nanda
- Membre
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- Messages : 7 719
Re : congés
Je maintient que les CP ne sont pas payés 2 fois, si au premier mois du contrat (non complet), donc payés au réel, on rajoute les 10% de CP.
Pour le calcul des autresCP, on ne prendra pas en compte le mois payés au réel mais uniquement ceux de la mensualisation.
Apportez nous la preuve....on pourrais changer d'avis..mais honnetement je pense pas
Dernière modification par nanda (19-10-2009 22:22:31)
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#12 19-10-2009 23:34:10
Re : congés
Top les filles
IKO5 demande combien de jours de cp on a dans le mois quand on débute le 8 ou l e 17
Donc on se mèle entre les cp et la mensualisation et elle ne nous a pas encore dit si c'est une année complète ou incomplète
Bref le plus simple est de commencer la mensualisation le premier mois complet donc celui qui commence le 8 ou le 17 du mois le mieux est de se faire regler au réel (heures effectuées x taux horaire) et ajouter le 10% de cp (comme un contrat occassionnel)
Mais aussi on peut commencer la mensualisation le premier du mois (même si l'accueil commence le 8 ou le 17) et déduire les jours entre le 1er et le 7 du mois (ou le 16) selon la méthode de la cour de cassation.
Point
Les cp "Le salarié qui justifie avoir travaillé chez le même employeur pendant un temps équivalent à un minimum de 10 jours de travail effectif a droit à un congé de deux jours et demi ouvrables par mois de travail. (Voir article L3141-3 modifié par LOI n°2008-789 du 20 août 2008 - art. 22)"
Mais encore une fois on ne sait pas si on parle d'anné complète ou incomplète !!
En année complète "les congés sont rémunérés lorsqu’ils sont pris" et
"La rémunération due au titre des congés payés se substitue au salaire de base"
donc sont calculés en temps
et en année incomplète on a 2,5 jours par période de 4 semaines, en argent.
on ne parle pas de payer les cp 2 fois, eglantine77, lis bien les post, le 10% se paient pour le premier mois pas complet la mensu vient après et les cp qu'on cumule avec !!
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#13 20-10-2009 07:25:44
Re : congés
si le 1er mois est incomplet on le fait au réel + 10% de cp.
puis la mensu à partir du 1er du mois suivant.
l'acquisition des cp se fera du 1er de ce mois où débute la mensu jusqu'en mai
et voilà .
on ne peut pas "quantifier" en jours...
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