Besoin d'aide sur calcul année incomplète et cp

poupoune0612 · 25-10-2009 11:39:30

bonjour

j'aurai besoin de votre aide car j'ai du mal pour réalisation contrat assistante maternelle
je vais enbaucher ass mat à partir de décembre pour 4 jours de 9h sur 44 sem tx horaire brut :3,5

mon calcul est il le bon?

4X9X3,5X44 /12 = 462

ensuite pr le calcul des CP jusqu'à fin mai est ce :

6X2,5 = 15

10% ( 6X462) = 277,2 et vu que nous voulons paiement au 1/12 tous les mois soit :

277,2 / 12 + 462 = 485,1 euros brut soit 375,418 net

est ce comme cela qu'il faut procéder?

a partir de juin je passe à 5 jours par semaine je lui fait signer un avenant

merci de vos réponses car je suis perdue

emilie

25-10-2009 11:39:30

agenaise · 25-10-2009 11:44:35

Bonjour

ton calcul est bon,mais le paiement des congés se fera à partir de juin 2010 et ceci pdt 12 mois avec la mensualisation.

et il faudra faire un avenant avant le mois de juin qui prendra en juin, note sur l'avenant.

Et un conseil, procure toi la convnetion collective et donne la à ton ass mat aussi

lulu54 · 25-10-2009 12:48:02

je precise que la convention est telechargeable en page d'accueil

et que si vous desirez payez les cp tous les mois par anticipation il existe un accord contractuel car c'est hors convention ... pour en connaitre les risques allez lire infos et articles : tout y est

agenaise · 25-10-2009 12:50:47

lulu54 a écrit :

je precise que la convention est telechargeable en page d'accueil
et que si vous desirez payez les cp tous les mois par anticipation il existe un accord contractuel car c'est hors convention ... pour en connaitre les risques allez lire infos et articles : tout y est

même si tu sais que je suis contre ces 10 % mensuels, il faut prendre la somme brut ou net et faire 10 % pour les payer mensuellement.
Mais je prefere appliquer la convention, car c'est moins source de litiges, je trouve

25-10-2009 12:50:47

lulu54 · 25-10-2009 12:55:01

oui...

tout y est debattu dans infos et articles ... avantages.. inconvenients ...
bonne lecture !!

poupoune0612 · 25-10-2009 13:07:00

Bonjour

Merci de vos réponses. je suis contente que mon premier calcul soit bon par contre concernant CP je suis paumée. Par exemple je vais faire ma première déclaration à la fin décembre pour mois de décembre et cela au fur et à mesure de l'avancée des mois. Pour les CP dois je les compter déjà sur la paye de décembre ou ne les compter mensuellement qu'à partir de juin? vous dites que le 1/12 n'est pas réglementaire?

sur l'exemple ci-joint je ne comprends pas le chiffre 9
http://www.assistante-maternelle.biz/ex … plete.html
est ce 9 car on compte de septembre à mai?

donc moi si je mets 6 est ce bon de decembre à mai = 6
et apres partir de juin à mai? soit 11 pour avenant du mois de juin?

savez vous si sur la paje les indemnités se mettent automatiquement?

agenaise · 25-10-2009 13:12:53

Le 1/12 est différent de 10 % payable dès le 1er mois.
On se fait tjrs payer nos congés à partir de juin, quand ils sont acquis et non dès le 1er mois d'accueil.

On a droit à 2,5 de congés pour 4 semaines de travails faites donc
on calcule le nbre de semaines travailles debut du contrat à mai inclus/4x2,5 = le nbre de jours ouvrables acquis à convertir en jours ouvrés pour le paiement en juin.
Et votre ass mat a droit si elle a des enfants de - de 15 ans, a 2 jours ouvrables par enfant en plus.

poupoune0612 · 25-10-2009 13:57:39

merci de votre réponse même si je vous avoue que je nage complètement
selon l'exemple

http://www.assistante-maternelle.biz/ex … plete.html

si on chosi le 1/12 tu le payes bien dès la date d'embauche?

Je crois que je vais me faire expliquer cela par elle mais j'aurai préférer comprendre avant la signature du contrat et surtout pour qu'elle ne me prenne pas pour une" nunuche"

j'ose pas parler de la préiode d'adaptation comment on la remunère

lulu54 · 25-10-2009 14:21:40

non ...il faut un an d'ancienneté pour faire les 1/12 ieme

je pense que vous confondez avec les 10% par anticipation qui lui seront reglés des l'embauche si vous faites cet accord contractuel ...

pour la periode d'apdaptation cela doit etre payé au reel
c'est a dire le nbre d'h ou l'enfant y sera ...
la mensu commencera le premier mois complet qui suit

n'hesitez pas a redemander
mieux vaut dix fois la meme question et obtenir une reponse que de se retrouver devant les prudhom

poupoune0612 · 25-10-2009 16:14:09

je dois mal comprendre l'exemple qui figure sur le lien que j'ai indiqué

babou 74 · 25-10-2009 16:30:37

coucou
payer par 10% anticipés , c'est payer 10% de la mensualisation chaque fin de mois
payer par 1/12 c'est payer à partir de juin suivant les cp dus repartis sur 12 mois

prenons 1 exemple
contrat de 300€ débuté en septempbre 2009
Fin mai 2010
les cp dus seront de 10% de 300 X 9 = 270€

et à partir de juin 2010 ils seront répartis sur 12 mois
donc 270/12 = 22.5€
à rajouter à la mensualisation de juin 2010 à Mai 2011

poupoune0612 · 25-10-2009 17:00:27

j'ai compris merci à toi

prenons mon exemple contrat débutant décembre 2009
contrat de 462€ EUROS
Fin mai 2010
les cp dus seront de 10% de 462 X 6

et à partir de juin 2010 ils seront répartis sur 12 mois
donc 462 X 6 /12
à rajouter à la mensualisation de juin 2010 à Mai 2011

ai je bien compris?

de plus je me permets l'adaptation va commencer début décembre aussi comment rémunérer l'ass mat?
ca se déclare facilement sur la paje?

cordialement

babou 74 · 25-10-2009 17:28:28

oui , le contrat commence dés le 1er jour d'adaptation
donc ce mois de decembre sera payé au réél et la mensualisation sera calculée et commencera en janvier

ou si vous avez commencé la mensualisation en decembre , il faudra utiliser le calcul de la cour de cassation

et reprenons votre exemple car il y a une erreur dans votre calcul
mensualisation de 426€
de decembre 2009 à fin mai 2010
426 X 6 = 2556
10% = 255.6
255.6/12 = 21.3 € à rajouter à partir de juin 2010 jusque mai 2011

poupoune0612 · 25-10-2009 20:07:31

je vous remercie bcp de votre réponse j'ai enfin compris, merci d'avoir pris du temps. il manque une précision sur l'exemple que j'ai vu sur le site je trouve.
je profite de votre gentillesse pour pousser ma réflexion en continuant sur mon exemple à partir de mai 2011 le calcul sera le même sauf qu'au lieu de faire 426X6 je ferai 426x12 puisque je serai sur une année entière est ce bien cela?
de plus ok le contrat commence premier jour
si je fais

1H premier jour
4 h un autre jour
9 h un autre jour
(je dis n'importe quoi) pour son adaptation puis du 14 ou 24 journées normales de 9H et du 24 au 31 pas de garde car vacances
comment vaut il mieux déclarer?
payé au réel veut dire au nombre d'heures effectués? les indemnités se rajoutent sur ses jours et les CP? vaut il mieux pas mensualiser meme si je vais perdre financièrement?
Savez vous si les démarches auprès de la CAF ET PAJE se font rapidement?

merci par avance de votre écoute

babou 74 · 25-10-2009 20:49:48

poupoune0612 a écrit :

je vous remercie bcp de votre réponse j'ai enfin compris, merci d'avoir pris du temps. il manque une précision sur l'exemple que j'ai vu sur le site je trouve.
je profite de votre gentillesse pour pousser ma réflexion en continuant sur mon exemple à partir de mai 2011 le calcul sera le même sauf qu'au lieu de faire 426X6 je ferai 426x12 puisque je serai sur une année entière est ce bien cela? non car à partir de juin 2011 le salaire ne sera pas de 426€ mais de 426 + 21.3 = 447.3 donc ce sera 447.3 X 12 ( + les eventuelles heures complémentaires ou supplémentaires )
de plus ok le contrat commence premier jour
si je fais
1H premier jour
4 h un autre jour
9 h un autre jour
(je dis n'importe quoi) pour son adaptation puis du 14 ou 24 journées normales de 9H et du 24 au 31 pas de garde car vacances
comment vaut il mieux déclarer? vous calculez et declarez au réél , ou selon le calcul de la cour de cassation
payé au réel veut dire au nombre d'heures effectués? oui
les indemnités se rajoutent sur ses jours et les CP? vaut il mieux pas mensualiser meme si je vais perdre financièrement? les indemnités se paient pas jours reels d'accueil et ne se mensualisent pas
Savez vous si les démarches auprès de la CAF ET PAJE se font rapidement? en ce moment c'est un peu long à demarrer , mais vous devez debuter les demarches dans les 8 jours qui suivent l'embauche de votre assmat'
merci par avance de votre écoute

en esperant avoir repondu à vos questions

iiiiiiiines · 25-10-2009 21:05:56

bonsoir

j'ai suivi cette discussion, mais je n'ai toujours pas compris le calcul des cp en année incompléte.vous allez trouvé ma question bete mais je vais quand meme la poser.

poupoune aura acquis des cp de juin à decembre? par ce que les cp dont vous avez fait le calcul sont les congés de decembre à juin 2010.

merci de m'éclairer par ce que là je suis perdu

babou 74 · 25-10-2009 23:01:39

L'assmat' de poupoune aura acquis des cp de Decembre 2009 (date du debut du contrat ) à fin Mai 2010 , qui lui seront payés à partir de juin 2010

iiiiiiiines · 25-10-2009 23:13:52

merci beaucoup babou,
j'ai bien compris ce mode de calcul que j'appliquerai pour mes prochains contrats en année incomplete,
je dormirai moins bete
ce forum est une chance pour nous assistantes materenlles,on est moins isolées.
merci à toutes et bonne nuit.

poupoune0612 · 26-10-2009 10:23:43

Je suis d'accord c'est ma première visite sur le forum et j'ai des réponses claires à mes questions. C'est une chance

poupoune0612 · 26-10-2009 10:24:55

cacul cour de cassation = ? je trouve pas sur le site

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