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#1 28-10-2009 19:22:55
contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
hello à toutes,
voilà j'aimerais avoir votre avis sur le point suivant : je viens d'embaucher une nounou, qui garde mes 2 enfants de 6 mois et 2 ans 1/2. Pour le plus petit, le contrat a débuté le 1er septembre, là aucun problème pour établir le contrat, année incomplète avec accueil sur 40 semaines et 12 semaines d'absence.
Par contre pour le plus grand on ne sait pas vraiment comment faire; en effet cette assmat a dû attendre que son extension d'agrément lui soit accordée pour garder mon grand, le contrat n'a donc débuté que le 20 octobre; parallèlement à ça, il va rentrer à l'école en septembre 2010, ça fait donc réellement une présence à plein temps sur 10 mois et qq jours, pas sur 12 mois, alors on fait comment pour le calcul de la mensualisation ? pour l'instant on a compté 12 semaines d'absence identiques à mon plus jeune enfant et 32 semaines de présence, jusque septembre 2010, mais évidemment ça ne fait pas 52 semaines, ça....A t-on bien fait ? de plus, à compter de septembre 2010, on compte, soit faire 1 avenant pour le passer en périscolaire, soit rompre le contrat si elle décide de ne plus accueillir mon enfant. Est-ce ok, ou bien aurait-on dû signer un CDD sur 10 mois ??
Et enfin dernière question ; étant donné que le nb de semaines d'accueil n'est pas le même pour mes 2 enfants, donc le calcul de la mensualisation non plus, comment faire pour établir une déclaration groupée sur le site pajemploi ? ai-je le droit d'établir une déclaration séparée pour chaque enfant chaque mois ??
Merci pour votre aide, j'espère que mes explications sont assez claires,
bonne soirée,
cariwil
" Jusqu'à vingt-cinq ans, les enfants aiment leurs parents ; à vingt-cinq ans, ils les jugent ; ensuite, ils leur pardonnent. "
H. Taine
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28-10-2009 19:22:55
#2 28-10-2009 20:21:45
Re : contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
coucou
vous faites la mensualisation sur 12 mois sur les conditions actuelles
et pour Septembre , vous presenterez un avenant avec les changements , et vous recalculerez une nouvelle mensualisation
et fin aout , vous ferez une régularisation
si elle refuse l'avenant
soit vous devez rester sur les termes du contrat iniial
soit vous la licenciez
et sur pajemploi , vous additionnez ,les salaires les heures les jours etc
et sur une seule attestation
j'ai une fratrie de 3 avec 3 mensualisations trés differentes
et tout est additionné comme pour toute fratrie
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#3 28-10-2009 22:18:41
Re : contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
coucou
vous faites la mensualisation sur 12 mois sur les conditions actuelles
et pour Septembre , vous presenterez un avenant avec les changements , et vous recalculerez une nouvelle mensualisation
et fin aout , vous ferez une régularisation
si elle refuse l'avenant
soit vous devez rester sur les termes du contrat iniial
soit vous la licenciezet sur pajemploi , vous additionnez ,les salaires les heures les jours etc
et sur une seule attestation
j'ai une fratrie de 3 avec 3 mensualisations trés differentes
et tout est additionné comme pour toute fratrie
merci pour la réponse rapide !! ça va, on a apparemment bien fait le calcul taux horaire x nb d'heures par semaine x nb de semaines d'accueil, le tout divisé par 12...
Par contre la nounou me dit que du coup en septembre même si mon fils est à l'école, cela ne sera pas à notre avantage, j'ai l'impression qu'elle pense que nous devrons payer un mois complet, mais si on fait un avenant ? normalement personne n'est perdant ni gagnant ? ou alors je n'ai pas compris ce qu'elle a voulu dire...
merci en tout cas,
cariwil
" Jusqu'à vingt-cinq ans, les enfants aiment leurs parents ; à vingt-cinq ans, ils les jugent ; ensuite, ils leur pardonnent. "
H. Taine
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#4 29-10-2009 10:23:51
Re : contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
salut, si vous lui proposez un avenant fin aout il faut calculer une nouvelle mensualisation (périscolaire) qui prendra effet au 1er septembre 2010, qui tiendra compte de l'accueil pendant la période scolaire et de l'accueil durant les vacances scolaires.( calcul de 2 mensus que l'on additionne pour obtenier la mensu finale).
C'est ce qui va se passer pour un contrat, il va démarrer an janvier en temps plein pour passer périscolaire en septembre, c'est déjà convenu que nous ferons un avenant pour modifier le planning d'accueil.
Dernière modification par axeloris (29-10-2009 10:27:21)
Le bonheur est à la portée de tous
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29-10-2009 10:23:51
#5 29-10-2009 10:55:10
Re : contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
atention nous avons un mois pour repondre a un avenant 
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#6 29-10-2009 18:32:54
Re : contrats différents pour mes 2 enfants, besoin de vos lumières !!
atention nous avons un mois pour repondre a un avenant
Salut, j'aurai encore appris quelque chose aujourd'hui!!!
je n'était absolument pas au courant, donc dans mon cas il faudra qu'elle me propose l'avenant fin juillet poour septembre.
Merci Lulu 
Le bonheur est à la portée de tous
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