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#1 09-12-2009 22:23:58
congés année incomplete
Bonsoir.
J'ai vraiment besoin de votre aide mesdames, je ne trouve personne pour me renseigner. Suis perdue :
J'emploi une ass mat depuis janvier 2009. Depuis juin au niveau congés payés je lui verse tous les mois 10 % (nous sommes en année incomplète). Je ne sais pas trop comment m'expliquer c pas facile. En fait au jour d'aujourd'hui ma nounou a pris 6 semaines de congés. c'est sans solde. Mais je ne sais pas comment procéder au niveau de son salaire (elle n'avait acquis que 13 jours en réalité).
Posez moi des questions pour m'aider à résoudre ceci.
Merci
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09-12-2009 22:23:58
09-12-2009 22:38:18
#5 09-12-2009 22:41:07
Re : congés année incomplete
Ben normalement, il faut retirer lors de la mensualisation en année incomplète TOUTES les semaines où votre enfant ne sera pas gardé chez l'assistante maternelle.
Exemple 52 semaines - vos 5 semaines - vos 2 semaines de RTT (sauf que normalement, ce n'est valable me semble-t-il que si ces jours sont posés en semaine et non un jour pr ci par là ou alors si c'est un jour fixe 
à vérifer 
) et - par exemple 3 semaines supllémentaires demandées par la "nounou" =
52 - 5 - 2 - 3 = 42 semaines donc on mensualise sur 42 semaines auxquelles on ajoute les CP (dans votre cas les 10% par anticipation )
Voilà 
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#6 09-12-2009 22:42:21
Re : congés année incomplete
Les dates n'ont pas été arrêtées au préalable en fait
nous ne savions pas trop encore à la signature malgré que cela doit être préciser au contrat
Aïe 
... Vous avez pris des congés vous ? ou est-ce uniquement suite à une demande de votre assistante maternelle ?
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#7 09-12-2009 22:52:21
Re : congés année incomplete
J'ai posé 5 semaines en même temps qu'elle. Pour sa sixième semaine. C mon mari qui garde notre fils. Mais en fait j'ai l'impression de lui payer. Si vous voulez avec le principe de la mensualisation sur 45 semaines + 10 % de CP, je n'ai jamais déduit quoi que ce soit. J'ai peur de mal m'expliquer. Je ne comprends plus rien
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#11 09-12-2009 22:59:04
Re : congés année incomplete
Je ne comprends pas tout en effet dans vos écrits mais on va y arriver
La mensualisation a été faite de façon a ôter les semaines d'absence de vore enfants mais cela "lisse" le salaire annuel de votre "nounou" donc il n'y a rien à retirer même lors des congés ...
Quand a-t-elle pris ses congés ? Je ne comprends pas ...
Vous avez mensualisé à compter de janvier 2009 en retirant 7 semaines au total donc jusque là, vous dites que vous n'avez posé que 5 semaines + une prochainement donc là, c'est même vous qui lui devez une semaine
En année incomplète, le salaire mensualisé ne change JAMAIS, il est identique chaque mois ...
Pourriez-vous essayer d'être plus précise svp ?
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#12 09-12-2009 23:01:05
Re : congés année incomplete
Je ne savais pas que ma nounou allait prendre 6 semaines. si c du sans solde comment lui déduire en fait? Voilà ma vrai question
Je répète ce que je viens d'écrire
En année incomplète, vous avez dû déduire les semaines d'absence de votre enfant dès le départ donc il n'y a rien à déduire sauf si vous aviez déduit 7 semaines (vos 5 semaines + 2 de RTT) et que la "nounou" en ait réclamé une ou deux de plus que les 7 semaines convenues
Est-ce que cela vous paraît plus clair ?
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#14 09-12-2009 23:03:53
Re : congés année incomplete
Pour les congés payés en année incomplète".
Vous comptez alors le nombre de semaines sur l’année pendant lesquelles sera accueilli votre enfant (nous supposerons 40 semaines pour l’exemple) et appliquez la formule suivante :
salaire horaire brut x 45 h x 40 semaines /12 mois
Ce salaire est versé tous les mois et la rémunération des congés acquis pendant la période de référence doit y être ajoutée :
soit en une seule fois au mois de juin, soit lors de la prise principale des congés, soit au fur et à mesure de la prise des congés, soit par 12ièm chaque mois.
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#15 09-12-2009 23:05:16
Re : congés année incomplete
Oui je vais essayé d'être plus précise. Un instant SVP je vais chercher mon contrat. MERCI ENCORE
J'ai mon fils qui pleure mais promis, je repasse dès qu'il sera rendormi
Je devrais être là d'ici 15 à 30 minutes maxi
Sinon, les autres pourront peut-être elles aussi vous aider ...
Je reviens
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#16 09-12-2009 23:23:56
Re : congés année incomplete
Donc je récapitule :
Date d'embauche 5 janvier 2009. Mensualisation : je me suis trompé en fait c sur 43 semaines sur le contrat... Mon mari et moi avons eu des vacances en avril/mai soit 15 jours. Ma nounou a pris tout le mois d'août soit 4 semaines, nous de même et 2 semaines à venir ce mois ci pour les 2 parties (en calculant je pense que c'est bon alors??). Depuis le mois de juin je lui verse 10 % de CP (5 mois donc de janvier à mai x 10%/12). Qu'avez vous besoin d'autre comme éléments ? Le relais de ma région me parlait de congés sans solde puisqu'elle n'avait pas droit de prendre déjà ses 5 semaines, alors 6 ? mais effectivement si j'ai déduit 9 semaines au contrat on est bon alors ? En 2010 elle pourra reprendre 5 semaines? OH QUEL CAFOUYAGE DESOLE
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#20 09-12-2009 23:54:25
Re : congés année incomplete
Donc je récapitule :
Date d'embauche 5 janvier 2009. Mensualisation : je me suis trompé en fait c sur 43 semaines sur le contrat... Mon mari et moi avons eu des vacances en avril/mai soit 15 jours. Ma nounou a pris tout le mois d'août soit 4 semaines, nous de même et 2 semaines à venir ce mois ci pour les 2 parties (en calculant je pense que c'est bon alors??). Depuis le mois de juin je lui verse 10 % de CP (5 mois donc de janvier à mai x 10%/12). Qu'avez vous besoin d'autre comme éléments ? Le relais de ma région me parlait de congés sans solde puisqu'elle n'avait pas droit de prendre déjà ses 5 semaines, alors 6 ? mais effectivement si j'ai déduit 9 semaines au contrat on est bon alors ? En 2010 elle pourra reprendre 5 semaines? OH QUEL CAFOUYAGE DESOLE
recapitulons
2 semaines avril / mai
4 semaines août
2 semaines décembre
= 8 semaines donc la mensualisation devait être de 52 - 8 semaines = sur 44 semaines ...
Donc là y a un petit souci car vous ne l'avez payé que sur 43 semaines et pour se faire, il lui manque une semaines de congés ...
Les 44 semaines correspondent aux semaines de présence de votre enfant mais vous, vous ne l'avez rémunéré que sur 43 ... Et les congés payés, je crois que vous avez mélangé deux calculs car je ne comprends pas bien comment vous avez procédé ...
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