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#1 19-05-2009 10:12:59
contrant occasionelle
bonjour a toute je vous explique ma sitiuation . j'ai 2 petites a gardées la 1 première a 2ans et demi je lai le matin de 7h45 a 8h45 et je la depose a l'ecole et ensuite de midi a 18h tous les jours de la semaine plus le mercredi depuis fin avril et sa petite soeur que jai de 7h45 a 18h le soir tous es jours aussi depuis fin avril aussi .
question 1 : avec la maman nous avons signé un contrat occasionnel pour les deux avec 2 contrat diferrent pour chaque enfant est ce bien un contrat occasionnel sachant que ce sera comme sa jusquau 9 juillet 2009 ?
2ième question : la maman me paye les ie en proratisant sachant que ses la ram qui lui a dis que cetais possible ?
je vous remercie de vos reponses
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19-05-2009 10:12:59
#3 19-05-2009 10:18:56
Re : contrant occasionelle
alors ça n'est pas du tout un contrat occasionnel mais un cdi avec une mensu régulière donc à refaire... la proratisation des ie n'est possible qu'au dessus de 9h...
pour faire simple les ie sont de 0.3133 euros de l'heure avec un minimum de 2.65 par jour d'accueil... impossible d'être en dessous de 2.65 donc...
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#4 19-05-2009 10:24:28
- bibimolere
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Re : contrant occasionelle
bonjour pour ce qui est des frais entretien désolé meme si le ram lui a conseiller ont ne proratisent pas les frais entretiens en tout cas moi je refuse de le faire meme si les parents insistent pour le contrat l'occasionnel ne dois etre q'une fois de temps en temps la l'acceuil et tous les jours donc ce n'est plus de l'occassionnel donc vas falloir refaire votre contrat en expliquant bien a la maman que le ram la mal conseiller et que les frais entretien c'est minimum 2.65 par jour que ce sois pour 1h ou 4h c'est pareil donc il vas falloir faire une mensualisation pour votre salaire
Dernière modification par bibimolere (19-05-2009 10:27:04)
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19-05-2009 10:24:28
#6 19-05-2009 11:28:51
Re : contrant occasionelle
je vous remercie pour vos reponse mais si on pouvais me donner d'autre avis ce serait gentil merci
a+
coucou les filles ton bien répondu!
c'est un CDI !
un contrat occasionnelle est un accueil a jour et horaire irrégulier non définit!
alors que toi tu as un accueil régulier!
et les ide sont au minimum de 2.65e pour moins de 9h de garde ensuite tu augmente de 0.31!par h!
et le ram ne donne pas toujours les bonne info ou oublie de donner le pklus avantageux pour l'assmat!
les ide peuvent proratisable si accord des deux parties mais la ccn dit non!et le texte officiel dit non aussi!
si un litige arrive au contrat qu'il faut aller au tribunal on fera appliquer la loi soit la ccn !
donc les parents devront régulariser!
A+
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