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#1 21-05-2009 15:00:58

lulu01
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licenciement fratrie

Bonjour,
Je garde 1 fratrie de 3 enfants avec une dérogation pour l'ainée de la fratrie qui prend fin au 25/06/09 cette dérogation ne pouvant ni etre renouvelée ni prolongée fin de contrat sans préavis ni indemnités comme je ne peux plus garder leur enfant les parents décident de me licencier au 02/07/09 pour les 2 autres enfants.
Petit récap des contrats 1er contrat débuté en 2003 fin 25/06/09
                                  2éme contrat débuté en 2006 fin 02/07/09
                                  3éme contrat débuté le 01/09/08 fin 02/07/09
je suis en année incomplète sur 38 semaines pour les 3 enfants paiements des CP en 1 fois en juin, mes questions sont les suivantes:
les parents doivent ils me faire une lettre ou 2 lettres de licenciement si une lettre de licenciement le préavis est il de 1 mois ou 15 jrs car le dernier contrat à - d'un an d'anciénneté comment se calcul l'indemnité de rupture , mes CP doivent ils etre payés en juin comme d'habitude ou à la fin du contrat.
Merçi d'avance pour vos réponses.

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21-05-2009 15:00:58

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#2 21-05-2009 15:31:36

vivi1972
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Re : licenciement fratrie

coucou
je ne comprend pas pourquoi la dero n'est pas renouvelée , pourquoi tu ne garde plus les enfants

une lettre de licenciement pou les 2 premier car préavis de 1 mois
pour le 3eme 15 jours de préavis (inferieur a 1 an)
je crois que indemnite de rupture que pour contrat de  plus 1 an : 1/120 eme

les cp payé a la fin du preavis dans solde de tout compte (salaire du mois + indmnites + cp)
j'espére t'avoir un peu aidé

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#3 21-05-2009 16:28:43

lulu01
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Re : licenciement fratrie

bonjour vivi1972
je ne peux pas la renouvelée car s'est bien indiquer sur la dérogation le RAM ma confirmé qu'à la date indiquer sur la dérogation le contrat prenait fin sans préavis ni indemnités sans obligation de le notifier par écrit.  Donc 1er fin de contrat au 25/06/09 et fin des 2 autres contrats au 02/07/09. Je ne garde plus les enfants car les parents ont trouvé une autre AM qui peut garder les 3 enfants ensemble.
A+

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#4 21-05-2009 16:48:32

vivi1972
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Re : licenciement fratrie

je suis etonnée car moi aussi j'ai une dero pou un 4 eme (fratrie) elle est nominative et renouvelable  tous les ans tant que j'accueille cet enfant

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21-05-2009 16:48:32

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#5 21-05-2009 18:24:59

lulu01
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Re : licenciement fratrie

Peut etre que cela dépend du conseil général, la mienne aussi est nominative mais l'enfant va avoir 6 ans c'est peut etre aussi la raison pour laquelle je ne peut la renouvelée.
A+

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#6 21-05-2009 18:55:22

vivi1972
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Re : licenciement fratrie

oui cela depend peut etre de CG car pour moi l'enfant a 6 ans passé

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