résiliation de contrat

misspuce22 · 04-06-2009 18:57:04

bonjour
je suis nouvelle ici je ne c'est pas trop comment ca fonctionne
voila j'ai un gros probleme je ss as mat et j'ai un contrat ki se termine mais il me reste 15 jrs de congés payés ke les parent on incorporé dans mon préavis d'un mois probleme pas le droit et en plus c'était un accueil occasionnel avec horaires invariables
je ne sais pas koi faire!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

04-06-2009 18:57:04

jeluma · 04-06-2009 19:05:04

bonjour
pas d'ecriture sms ...contraire a la charte ..
si tu as 15 jours dus de conges ils doivent te les payer en fin de contrat ...mais ils ne peuvent pas les inclure dans ton preavis ...
comment etait calculé ta mensu ??

juanor · 04-06-2009 19:09:37

Normalement ils n'ont pas le droit ! tu a acquis tes CP en travaillant c'est donc indépendant des 15 jrs de préavis !!! ça doit s'ajouter !!

misspuce22 · 06-06-2009 19:42:54

je sais que ca ne doit pas s'ajouter
le probleme c'est que je ne suis pas mensualisé c'est un contrat en acceuil occasionnel avec horaires variables

06-06-2009 19:42:54

misspuce22 · 06-06-2009 19:45:30

le probleme c'est qu'il faudrait décalé mon préavis de 15 jours et me faire payé se prévis mais les parents vont me dire ba non on ne te l'aurais pas pas mis donc rien a payé ils sont gagnant

4i.modo · 06-06-2009 19:55:52

c'est le soucis des contrats au réel
donc sans mensualisation, tu ne peux rien exiger ...
désolé.

misspuce22 · 06-06-2009 20:04:18

ha bon! j'ai parlé avec une dame du RAM elle me conseille de negcié et que je pouré peut etre demandé 10% de tout mé salaire???

4i.modo · 06-06-2009 20:07:38

10% des salaires???
et sur quelle loi elle appuit cela?
cette maman doit uniquement le dernier salaire, le préavis (qui peut être de zero puisque pas de mensu)
et le solde cp.
eventuellement 1/120° d'indemnité de rupture si le contra tà plus d'un an et si c'est un licenciement.
ça c'est la loi...
le reste rien ne l'y oblige .

même un contrat occasionel doit se mensualiser
sauf si vraiment c'est impossible.
j'ai un contrat comme ça pour 10 à 27 jours par an maxi,
là impossible de mensualiser

babou 74 · 06-06-2009 20:11:26

coucou
en accueil occasionnel les cp se paient à hauteur de 10% des salaires (hors indemnités) en fin d'accueil

mais pourquoi n'es tu pas mensualisée ?
car un contrat occasionnel est par definition un contrat avec 1 heure par ci par là , sans aucune regularité , et de courte durée...
or si tu as 1 mois de preavis c'est que le contrat a plus d'1 an...et 1 an ce n'est pas 1 courte durée...

misspuce22 · 06-06-2009 20:15:14

ba rien mais ca pourai etre un genre de négociation!

ba pas de mensualisation(ca vraiment été une grosse ereur de ma part)
en faite elle travaille soit de matin soit d'apem et lui dans la restauration avec horaire invariables et son week end en semaine en faite

misspuce22 · 06-06-2009 20:18:06

et en plus je sais le vrendredi voir le dimanche les horaires pour le lundi

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