refus d'agrement

kiki33380 · 10-06-2009 08:31:52

Bonjour,

Lors de la visite de l'assistante sociale tout c'est bien passé et elle m'a dit que pour elle ma maison était très bien pour accueillir des enfants et que j'aurai l'agrément pour 2 enfants. Il faut simplement que je sécurise mon poele, que j'achète des bloques tiroirs et que je selle ma balançoire. Elle m'a dit que je ferais tout ça quand je serais certaine d'avoir l'agrément( que ce n'était pas la peine de faire des frais pour rien) et qu'il serait spécifé "sous réserve des travaux" demandés". Ok c'était convenue comme ça donc j'ai attendu la réponse du CG.
On me refuse l'agrément en application de l'article L.421-3 du code de l'action sociale et des familles cad que je dois "acheté une barrière pour mon poèle, acheté des bloques toiroirs et sceller ma balançoire" et quand cela sera fait ils seront prêt à réexaminer ma demande autrement j'ai deux mois pour faire appel.
J'ai acheté une barrière et je l'ai installée et pareil pour les bloques tiroirs. Il me reste du ciment à acheter pour ma balançoire.

Ma question est la suivante :

Pensez-vous qu'ils peuvent encore me refuser l'agrément après avoir fait ce qu'il m'ont demandé ?
J'ai investi 150€ et j'espère que c'est pas pour rien.

Quelqu'un a t-il été dans un cas similaire..

La semaine prochaine j'appelle l'AS pour l'informer de la fin des petits travaux pour qu'elle vienne vérifier.

mERCI POUR VOS INFOS.

Bonne journée.

10-06-2009 08:31:52

tesia33 · 10-06-2009 08:58:18

Coucou Kiki,

Normalement si tu sécurises ce qui t'ai demandé sur le document que tu as reçu et ce qui doit correspondre aux points que tu as vu avec la visite de l'assistante sociale ; c'est bon. Leur courrier de réponse est c'est sûr un peu strict dans les termes mais ne t'inquiètes pas ; appelles ton assit. soc pour qu'elle repasse et puis c'est tout
Moi ça a duré 10 mm : elle a constaté les barrières qu'on m'avait demandé sur le courrier ......et hop j'ai attendu le courrier attestant l'agrémént.

Bonne continuation,

A +

kiki33380 · 10-06-2009 09:08:03

Merci pour ta réponse ça me rassure. Je m'inquiète surement pour rien !!!!

valea123 · 10-06-2009 09:10:14

l'agrement m'a ete accorde sous reserve de travaux egalement mais c'etait par voie orale de la puer, j'ai mon agrement et les travaux seront effectues cet ete

bien sur je me suis engagee a ne pas accueillir d'enfants avant!

a ce jour elle n'est pas repasse mais j'ai prevu de l'appeler des que mon mari aura fait le necessaire

je pense dc que si tu l'appelles pour qu'elle constate tes demarches et bien ca roulera tt seul

10-06-2009 09:10:14

tesia33 · 10-06-2009 09:10:43

En fait le courrier qu'ils envoient est purement administratif et pas forcément adapté à ce genre de situation car pas du tout explicite dans les termes ( c'est ce que m'avait expliqué mon assist. sociale ! )

A +