Suite au post concernant le congé parental et le métier assistante mat

SEVE11 · 13-06-2009 15:20:29

Bonjour,

Suite à mon post concernant le cumul du congé parental et le métier d'assistante maternelle, j'ai tél à ma CAF pour avoir des précisions concernant le calcul pour le congé parental

Et bien j'ai reçu un courrier de leur part m'expliquant tout ! je cite :

"Pour les assistantes maternelles agrées : celle ci doivent fournir une déclaration sur l'honneur (formulaire de demande) mentionnant le nombre d'enfants gardés autorisés par l'agrement (seulement à l'ouverture des droit) et une attestation de chaque famille employeur mentionnant le nombre de jours ou de 1/2 journées de garde de l'enfant au titre du mois précédant l'ouverture du droit, et au renouvellement.

Ces jours sont cumulés et divisés par le nombre d'enfants autorisés par l'agrément. Ce résultat est rapporté au nombre de jours ouvrés du mois considéré pour déterminer la quotité de travail exercée.

Exemple :
Agrément pour trois enfants
1 enfant gardé 20 jours
1 pour 5 jours
1 pour 5 jours
Nombre total de jours de garde : 30
Nombre de jours ouvrés du mois : 20
Nombre total de jours : divisé par le nombre d'enfants autorisé par l'agrément : 30 divisé par 3 = 10
Quotité de travail = 10 divisé par 20 = 50%
Droit au complément activité inférieur ou égal à 50%

Une demi journée de garde est définie comme une durée de garde inférieure ou égale à 4 heures par jour et une journée de garde comme toute durée supérieure à celle ci.

Les jours de congés payés ou donnant lieu à paiement d'indemnités compensatrices d'absence sont assimilés à des jours de garde."

Donc je confirme que votre enfant agée de moins de 3 ans ne compte pas dans le calcul CAF ! et heureusement sinon se serais du n'importe quoi !!!!

Pour celle qui ont un enfant de moins de trois ans :

Si vous avez un seul agrément, vous pouvez donc accueillir un enfant extérieur
Si vous avez 2 agréments, vous pouvez donc accueillir 2 enfants extérieur
Si vous avez 3 agréments, vous pouvez garder donc accueillir 3 enfants extérieur

En fait sur les 4 agréments autorisés par une assistante maternelle, vous ne pourrez normalement jamais avoir 4 agréments autorisés car votre enfant compte dans ces agrements ! dès les 3 ans de votre enfant vous pourrez demandé le fameux 4eme agrément !!!

Pour celles dont les CAF leur à dit le contraire et bein je les invite à demander un courrier écrit de leur CAF leur indiquant le mode de calcul !!!

Voilà j'espere avoir été assez claire

Bizzzzzzzzzz

Seve

13-06-2009 15:20:29

lilipepette · 13-06-2009 16:23:43

bonjour,
pour plus d'info l'attestation du nombre de jour de garde que vous fournissent les parents est à renouveller tous les 6mois et le CParental change de % qu'a ce moment la:
ex: si vous accueillez 2 enfants les parents declarent qu'ils viennent tant de jours par mois bref vous vous retrouver à etre à 80% de votre congé parental, et à toucher un complement de la CaF et qu'ensuite un s'en va avant la fin de ses 6 mois et bien vous resterez à 80% jusqu'a la fin des 6mois meme si vous en accueillez plus qu'un et que du coup vous vous retrouvez à meme pas 50% par exemple, c'est tres important parce que c'est mon cas et c'est rude...

je suis dans ce cas la mais ce que tu dis n'est pas tout à fait vrai.

SEVE11 a écrit :

Donc je confirme que votre enfant agée de moins de 3 ans ne compte pas dans le calcul CAF ! et heureusement sinon se serais du n'importe quoi !!!!
Pour celle qui ont un enfant de moins de trois ans :
Si vous avez un seul agrément, vous pouvez donc accueillir un enfant extérieur
Si vous avez 2 agréments, vous pouvez donc accueillir 2 enfants extérieur
Si vous avez 3 agréments, vous pouvez garder donc accueillir 3 enfants extérieur
Seve

Deja quand on à un enfant de moins de 3 ans le CG ne donne pas un seul agrement car il sait qu'on ne pourra pas exercer, puis votre enfant ne compte pas pour le calcul mais un agrement vous est enlever pour lui.

Exemple :
Agrément pour trois enfants il en enleve un si vous en avez un a vous de moins de 3 ans
1 enfant gardé 20 jours
1 pour 5 jours

Nombre total de jours de garde : 25
Nombre de jours ouvrés du mois : 20
Nombre total de jours : divisé par le nombre d'enfants autorisé par l'agrément : 25 divisé par = 12.5
Quotité de travail = 12.5 divisé par 20 = 0.62 vous etes entre 50% et 80% pour le
Droit au complément activité
voili voilou.

lilipepette · 13-06-2009 16:49:06

Ju a écrit :

Bonjour,
Excuse moi mais je ne comprends pas ton calcul.
25/3/20=0,41 donc 41%
Comment trouves tu 62% ?

non 25/2/20=0.625 soit 62% son enfant ne compte pas pour le calcul parce que si il comptait ça ferai 20j en plus pour son enfant pour un agrement de plus et ça reviendrait à peut pres meme la caf choisi de ne pas compter l'enfant ni l'agrement puisque cet enfant est tjs à 100% du temps.

Dernière modification par lilipepette (13-06-2009 16:58:24)

lilipepette · 13-06-2009 16:52:08

SEVE11 j'ai repondu à tes autre post aussi.

13-06-2009 16:52:08

SEVE11 · 13-06-2009 17:35:43

Franchement cé bizarre car ma puer m'a donné qu'un temps plein et un péri ou temps partiel car justement j'ai un enfant de moins de 3 ans. Donc sur le dossier envoyé par elle au CG et bien elle a demandé : 1 temps plein et le choix entre un péri ou un temps partiel ! elle m'a dit que le CG décidera !

Donc maintenant j'attends avec impatience pour savoir si péri ou temps partiel car ça change la donne !

Bizzzzzzzzzz

Seve

lilipepette · 13-06-2009 18:03:02

as tu ta notification d'agrément déjà? la première je veux dire ou pas encore?

SEVE11 · 13-06-2009 18:07:09

Non pas encore ! ils ont jusqu'au 4 juillet pour me répondre !

Sinon j'appelerais ma puer pour savoir exactement ce qu'elle a mis sur le dossier envoyé au CG

Bizzzzzzzz

Seve

4i.modo · 13-06-2009 20:04:36

s'il vous plait, on a un post explicatif dans infos & articles
index
lettre c
complement libre choix

ce post est INDICATIF !!!!
après, tout depend de vos caf perso (par departement) et de leur fonctionnement.. .
ne donnez pas de formules comme si c'etait un acquit definitif

que chacune voit directement avec SA caf.
merci.

merci ju pour tes précisions concernant TON CAS PERSO

SEVE11 · 14-06-2009 11:35:16

Mais je trouve injuste que dans chaque département cé different !

Bizzzzzzzzzzzz

Seve

lulu54 · 14-06-2009 12:30:50

vaste debat

valea123 · 14-06-2009 13:32:00

chaque departement et meme a l'interieur du meme departement!
une des dame en formation avec moi a son enfant qui compte ds le calcul et a priori la mienne ne compte pas, on habite a 60km l'une de l'autre mais on ne depend pas de la meme caf!

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#1 13-06-2009 15:20:29

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