Régularisation suite erreur calcul mensualisation...

arcris · 16-06-2009 18:17:08

Bonjour,
Voilà, je me retrouve un peu dans l'érrance après avoir suivi les conseils du RAM pour un premier contrat ...
Le RAM m'avait conseillé de calculer la mensualisation sur 47 semaines pour la première année et que les parents régleraient ensuite de droit aux CP... il semblerait que ce soit erroné...
Nous étions convenus avec les parents de prendre nos 5 semaines ensemble, sachant qu'ils n'ont pas de RTT... choses que nous avons faites... mais aujourd'hui comment régulariser ?

J'ai commencé le 01/11/08.

Je pensais refaire le calcul de la mensualisation sur 52 semaines
Reprendre tous les paiements depuis 11/08 jusque 05/2009, faire le total (brut+heures complémentaires)=> n°1
Faire le décompte de ce que j'aurais dû percevoir (avec la mensu sur 52 semaines +heures complémentaires - congés pris en 12/08 et 02/09)=>n°2
Et enfin faire la différence entre n° 1 et n° 2, faire un avenant pour le nouveau calcul sur 52 semaines à compter de 06/2009... ce qui implique qu'il n'y a pas dans ces conditions de calcul de congés payés...

Est ce que j'ai juste ??
Merci
Chris qui s'arrache les cheveux !!!!

16-06-2009 18:17:08

parme · 16-06-2009 18:28:02

coucou alors oui le ram a fait l'erreur car c'est soit 52 semaine soit moins de 47 semaines!
si tu souhaites faire au plus simple tu laisses la première année 47 semaines (comme ça tes cp ne sont pas acquis,donc pas payé et non inclus dans les 47 semaines ok)
mais pour la deuxième année tu fais sur 52 semaines car la cp acquis et payés (inclus dans cette mensualisation)
52 semaines si bien entendu les cp parent et assmat sont pris en commun!
A+
perso c'est comme cela que je ferais!
attend d'autre avis!

arcris · 16-06-2009 22:51:44

Mais si je ne fais pas de régul, je fais quoi avec le calcul des CP acquis au 31/05/09 ?
Je dois bien me faire payer des CP si je reste à 46 semaines ?
Chris

chris84 · 17-06-2009 08:37:26

bonjour
en partant sur 52 semaines cette année, vous aurez bien vos 47 semaines travaillées et vos 5 semaines de cp acquises qui vous seront règlées

17-06-2009 08:37:26

parme · 17-06-2009 13:50:39

arcris a écrit :

Mais si je ne fais pas de régul, je fais quoi avec le calcul des CP acquis au 31/05/09 ?
Je dois bien me faire payer des CP si je reste à 46 semaines ?
Chris

coucou tu parles là de 46 semaine alors que sur ton 1er post tu parles de 47 semaines.
tu auras acquis tes cp, tu te l'es fais payer la première année sur 10%
selon le choix de la ccn article 12.
a savoir si tu prend en compte ton contrat de date a date ou alors l'année de référence de qui court du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours!
et la deuxième année avenant sur 52 semaines!
regarde sur ce lien lis jusqu'au bout tu devrais comprendre!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 66#p463266
A+