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#1 21-06-2009 18:18:17
Heures par semaine
Bonjour, dans le contrat pour calcule les heures par semaines, pour la mensualisations, cette toujours les semaines que on traille le mois? je me explique, une semaine 35 heures et trois semaines 50 heures, le contrat est de 35 heures par semaine, et les autres semaines on paie les 15 heures en supplément? ou on fait une moyenne?
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21-06-2009 18:18:17
#2 21-06-2009 18:27:42
Re : Heures par semaine
Bonjour
Absolument pas. Dans la mesure où se seront des heures régulières chaque semaine il faut faire une moyenne.
En effet, les hc et hp ne sont pas imposables. Cest pourquoi si elles ont trop répétitives, elles devront être intégrées à la mensu. Sinon l'employeur risque de se faire rappeler à l'ordre par les impôts.
Tu ne compteras pas de supplément pour les HS (au delà de 45 h???)
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