régularisation sur contrat année compléte pas effectuée

choupinette13 · 23-06-2009 06:32:54

bonjour tout le monde. j'aurais besoin d'une petite précision. j'ai un des petits que je garde donc le contrat s'arrête dans 2 semaines et j'aurais aimé avoir des renseignement sur la régularisation.
en septembre dernier nous avons signé un contrat sur une année compléte mais finalement le contrat s'arrête ce mois ci. donc moin de un an après.
j'aurais donc voulu savoir si nous devons faire une régularisation?

Dernière modification par choupinette13 (23-06-2009 06:33:33)

23-06-2009 06:32:54

alyenor · 23-06-2009 07:23:36

il faut surtout faire le calcul pour les cp... je pense qu'en année complète tu n'as pas de régularisation à faire...

madette · 23-06-2009 07:41:45

bonjour,
comme le dit alyenor l'important est de vérifier si les congés acquis ont été pris.
SI non elle vous devra une indemnité compensatrice de cp.

choupinette13 · 23-06-2009 08:02:12

ben les congés payés ont étaient pris. mais le truc c'est qu'elle m'a dit que comme ont avaient pas fini l'année niveau salaire il fallait que je calcule ce qu'elle m'avait payé en mensualisation et que je calcule au réel ce qu'elle me devait pour voir si elle me doit quelque chose ou pas.

23-06-2009 08:02:12

choupinette13 · 23-06-2009 08:04:01

alyenor tu dit que je suis en année compléte il n'y a pas de régularisation a faire mais le probléme c'est que du coups vu que le contrat s'arrête en juillet il manquera 2 mois pour que ça fasse une année compléte

4i.modo · 23-06-2009 08:08:42

bonjour
tu compares ce qui etait prevut et ce que tu as réelement fait opour voir si tout à été payé.
pour les cp c'est 2.5j OUVRABLES par mois travaillé.
donc 25 jours ouvrables dans ton cas

choupinette13 · 23-06-2009 08:20:15

ben avec mon mari ont a calculé elles aurait du me payés sur 9 mois 1390.67euros et ne m'a payés que 1109.03EUROS donc elles me doit sur 9 mois 281.64euros. faut il aussi que je rajoute le mois de juillet aout et septembre pour faire 12 mois ou pas?

Dernière modification par choupinette13 (23-06-2009 08:23:28)

4i.modo · 23-06-2009 08:26:17

non tu ne rajoutes pas les mois non travillés
tu en te bases que sur ce qui a été fait du 1er jour au dernier jour travaillé. (préavis inclu de 15 jours)

choupinette13 · 23-06-2009 08:31:29

ce calcul marche sur un contrat sur une année compléte?

4i.modo · 23-06-2009 08:45:17

oui, sur tout contrat de travail du moment que c'est mensualisé

choupinette13 · 23-06-2009 08:47:35

.pas de probleme. merci pour tout c'est renseignement

4i.modo · 23-06-2009 08:48:23

de rien

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