1 Ass mat pour mes 2 enfants-fin de contrat pour 1 seul des 2 ???

doudy · 23-06-2009 21:27:10

bonjour,

J'emploie la même assitante maternelle pour mes 2 enfants depuis 6ans. Hors mon ainé a eu 6ans, il rentre en CP et je n'aurai plus besoin de mon assistante maternelle pour lui à la rentrée. Toutefois, je continuerai de l'employer pour le plus petit qui ira en maternelle. Dois-je tout de même la licencier et mettre fin au contrat concernant le + grand de mes enfants et dans ce cas lui fournir les documents relatifs à son licenciement (solde de tout compte, certificat de travail, attestation pour les assedic...). ou dois-je continuer de l'employer mais uniquement pour le plus jeune et lui verser toutes les indémnités au moment où le plus petit cessera d'être gardé par elle ?

Je crains que les informations soient mal interprétées par la PAJE si je leur envoie l'attestation de fin de contrat et qu'ils mettent fin à mes prestations pour mon autre enfant.

Merci de m'indiquer la procédure à suivre

Cordialement

23-06-2009 21:27:10

babou 74 · 23-06-2009 22:16:14

coucou
non , vous ne rompez pas le contrat
mais faites un avenant stipulant que votre 1er enfant ne sera plus en accueil

et toutes les indemnités ( prime de rupture et indemnités cp ) seront payées à la fin du contrat avec le 2nd enfant

doudy · 23-06-2009 22:29:42

Merci pour votre réponse,mais j'ai 2 contrats distincts pour mes enfants avec la mêmes ass. mat. au relais ass. mat on m'a dit de mettre fin au contrat du premier et de faire toutes les démarches auprès du pôle-emploi et tout le toutim et de faire un nouveau contrat pour mon 2nd enfant et non un avenant ????

Mais cela me paraît curieux puisque je continue d'employer la même personne. Excusez-moi je suis en peu embrouillée... c'est compliqué et il est tard les neurones sont en berne ;-)

Merci

babou 74 · 23-06-2009 22:53:06

non , pas de demarches à faire auprés de pole emploi
car vous etes toujours son employeur donc elle ne peut pretendre aux assedic
et vous n'avez pas de nouveau contrat à faire pour votre second enfant puisqu'il est dejà en accueil chez elle juste un avenant si vous passez d'un accueil journée à un accueil periscolaire

j'accueille une frarie de 3
n°1 s'en va fin juin
n°2 fin aout
et n°3 reste chez moi
nous avons juste stipulé sur les contrats de n°1 et de n°2 qu'ils ne seraient plus accueillis chez moi à compter du **/**/**
et la maman ne declarera plus les 2 ainés ni le salaire

et je toucherai l'indemnnité de rupture pour les 3 lorsque je n'acueillerai plus le dernier ( à moins qu'un petit n°4 ne pointe le bout de son nez )

23-06-2009 22:53:06

alyenor · 24-06-2009 06:39:04

Vous n'avez pas à envoyer d'attestation de fin de contrat à la paje, vous cessez simplement de déclarer le salaire pour l'ainé...

doudy · 24-06-2009 07:04:52

Bonjour à toutes et à tous

Merci pour vos réponses, après tout ce casse-tête à essayer de régler mon pb seule, ouf, un soulagement que de vous avoir rencontré(e)s. :-)

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#1 23-06-2009 21:27:10

1 Ass mat pour mes 2 enfants-fin de contrat pour 1 seul des 2 ???

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#2 23-06-2009 22:16:14

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Re : 1 Ass mat pour mes 2 enfants-fin de contrat pour 1 seul des 2 ???

23-06-2009 22:53:06

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#6 24-06-2009 07:04:52

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