absence de nounou pour une sortie loisir

juanor · 25-06-2009 00:31:20

Bonsoir,

Tout à fait d'accord avec toi Babou!

bonne soirée !!
Bizzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz

25-06-2009 00:31:20

babou 74 · 25-06-2009 00:31:34

et je trouve vraiment exagéré de parler d'amende et de prud'hommes à ce propos !!

restez humaines les filles avant d'etre proceduriéres !!!

juanor · 25-06-2009 00:37:03

Ok Modo ,

Mais dans ce cas à quoi sert la CC ? Si les parents ne prennent pas la peine de la lire de façon à ne pas poser ce genre de question ?

a+

babou 74 · 25-06-2009 00:44:18

Juanor , il y a un chemin à parcourir avant de menacer des prud'hommes et des amendes !!
et ce chemin passe par l'explication et la discussion et l'humanité

25-06-2009 00:44:18

lulu54 · 25-06-2009 00:50:09

juanor a écrit :

Ok Modo ,
Mais dans ce cas à quoi sert la CC ? Si les parents ne prennent pas la peine de la lire de façon à ne pas poser ce genre de question ?
a+

il n'y a pas de question plus ... ou moins ...
nous sommes sur un forum de discusion ou des questions sont posees
si elles t'indisposent tu n'y reponds pas ... point !

j'espere bien ne pas devoir te retourner la pareil Membre !!!

babou 74 · 25-06-2009 00:56:37

Merci lulu

petit rappel Juanor , je m'appelle Babou avant tout

Daff · 25-06-2009 01:07:20

audelys a écrit :

Je ne répondrais pas à tous les messages . Sachez juste que vos jugements sur ce choix m'ont beaucoup blessé (surtout nielle et Creamymagie). J 'en ai meme les larmes qui me sont monté.

1-Le Zoo represente pour moi et mon ami une des rares sorties que nous pouvons faire tous les 3, en famille. Et nous avions décidé d'y aller cet été
2-Le moyen de transport , l'absence de sieste et les horaires imposées ne me conviennent pas et ont tranché dans ma décision. Et en plus je suis malade en bus.

3-Je ne la cloitre pas à la maison pour mon plaisir mais parce qu'elle a une otite +rhino et je pense que la fatigue n'est pas idéale en plus pour elle. Donc finallement j'avais bien fait de dire non à la sortie à l'origine
4-Ce n'est pas tant la 1ere fois qui m'interesse mais surtout son bien etre . Les sorties , il y en aura d'autres. Surtout à partir de 3 ans. Elle n'est pas en peine.
5- Pour finir, c'est une assistante maternelle en personne qui a accentué mon hésitation car selon elle, une sortie avec enfants, les nounou et les parents en meme temps ,ca casse le groupe . Ce n'est pas si facile à gerer. Elle le sait mieux que moi.
Maintenant j'espére que vous aurez fini les jugements et avoir une réponse . Texte de loi, base documentaire ME SERAIT UTILE.
Aparemment , ma nounou veut résilier le contrat si je ne lui paye pas la journée. Je trouve cela énorme surtout qu'on s'entend bien et que je suis contente d'elle.
Le probleme est , je pense, qu'elle est en situation de force car nous savons toutes les deux qu'il y a une pénurie de nounou dans ma région, je ne vais pas avoir le choix.

forcement une fois que tout est expliqué avec detail on comprend mieux votre choix de ne pas laisser aller la petite.
par contre ça ne change rien au fait de devoir payer la journée. Imaginez que ce soit une sortie organisée par l'école, vous ne voulez pas qu'elle y aille ok, mais vous ne pouvez pas obliger une autre classe a recuperer votre enfant ou empecher la classe d'y aller, c'est donc bien a vous de vous organiser.
La convention collective je le sais est un affreux pavé à lire mais c nous parents qui sommes les employeurs, c'est même a nous de la tenir a disposition des salariés, bonne lecture.

so · 25-06-2009 06:32:42

bonjour

Waouh quel post !!!

Pour répondre à votre question:
oui vous devez lui régler cette journée, elle est considérée comme une absence injustifiée, c'est vous qui décidez de ne pas mettre votre enfant ce jour là, votre ass mat ne refuse pas la garde.

Par contre il serait dommage de rompre le contrat de la part de votre ass mat, ayez une bonne discussion avant que les choses ne dégénèrent.

so · 25-06-2009 06:43:09

voici un texte:

voici une jurisprudence recente: lisez tout bien.. jusqu'au bout

En tant qu'assistante maternelle, vous êtes chargée d’accueillir et de garder à votre domicile des enfants. Vous disposez du statut de salarié et devez donc être titulaire d’un contrat de travail. Celui-ci doit être établi par écrit et pour chaque enfant. A cet égard, le contrat doit comporter un certain nombre de mentions dont les périodes d’accueil de l’enfant, les horaires et les modalités de votre rémunération. Cette dernière dépend du nombre d’enfants et de la durée de leur garde (article L. 773-8 du Code du travail).

Qu’en est-il lorsqu’un enfant ne vous est pas confié du fait de sa maladie ? Devez-vous être rémunérée pour le temps d’absence de celui-ci ?

L’histoire :

Une salariée est engagée en tant qu’assistante maternelle par un couple afin de s’occuper de leurs deux enfants. Les enfants tombent malades et leur mère décide de ne pas les confier à l’assistante maternelle durant le temps de la maladie.
A cet égard, la convention collective des assistants maternels dispose qu’en cas d’absence de l’enfant due à une maladie, les parents, qui ne peuvent pas confier l’enfant à l’assistante maternelle, doivent envoyer à cette dernière un certificat médical daté du premier jour d’absence et ce, dans les 48 heures.
Les parents font parvenir à l’assistante maternelle le certificat médical, mais après ce délai de 48 heures.
La salariée considère que le certificat n’ayant pas été envoyé dans le délai imparti, elle doit être rémunérée pour la période d’absence des enfants. Les parents refusent au motif que la salariée n’ayant pas eu à garder ceux-ci, elle n’a pas à être rémunérée.
La salariée intente une action devant le Conseil de prud’hommes.

Ce que disent les juges :

Les juges constatent que la salariée avait reçu les certificats médicaux et n’avait pas eu la garde des enfants durant les jours de maladie.

Les juges estiment que la salariée n’a pas à être rémunérée pour le temps de la maladie et ce, même si elle a reçu le certificat médical au-delà du délai de 48 heures.

Ce qu'il faut retenir

En cas d’absence non prévue de l’enfant, l’assistante maternelle doit percevoir sa rémunération habituelle.

Les périodes d’accueil de l’enfant et leur rémunération sont en effet fixées dans le contrat de travail. La rémunération est donc due même en cas d’absence imprévue de l’enfant.

Cependant, par exception au principe précédent, l’assistante maternelle n’a pas à être rémunérée lorsque l’enfant est absent du fait d’une maladie et que l’employeur produit un certificat médical.
A cet égard, la convention collective prévoit que les parents doivent faire parvenir le certificat à l’assistante maternelle dans les 48 heures suivant l’absence.
Toutefois, le non-respect de ce délai de 48 heures n’a pas de conséquence sur l’exonération pour les parents de rémunérer la salariée.

Si l’assistante maternelle n’a pas à être rémunérée en cas d’absence pour maladie médicalement attestée, celle-ci a néanmoins droit à une indemnité compensatrice (article L .773-9 du Code du travail).

Arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 24 janvier 2008 – N° de pourvoi 06-45.321.

alyenor · 25-06-2009 07:00:30

Bonjour So, je viens de lire ton dernier message! c'est quoi c'est indemnité compensatrice à laquelle on a droit pour absence de l'enfant pour maladie... je croyais que l'on avait droit à rien les 10 premiers jours?

zeta · 25-06-2009 07:25:11

bonjour , ouaaaa , AUDELYS , non il ne faut pas avoir les larmes aux yeux , les écrits ne sont pas facile à interpréter !
d'un côté vous la maman qui voulait protéger le bien être de votre bébé et de l'autre les ass mat qui elles protègent leur travail !

je voulais vous faire réffléchir à une chose ! vous dites que votre enfant aura le temps d'y aller à 3 ans mais vous rendez vous compte que si l'ass mat perd des journées de salaires à chaque fois qu'un parent ne veut pas que son enfant sorte elle finira par rester à la maison et laisser l'enfant devant la télé !
car aujourd'hui c'est votre enfant mais quand il aura 3 ans si elle à un autre bébé et que les parents réagissent de la même façon snifffffffffffffff !

encore une fois mon post n'a rien d'un jugement j'éssai juste de vous faire comprendre le pourqui de toute ses réactions !
vous dites ne pas rouler sur l'or mais savez vous que votre ass mat elle n'on plus ne doit pas rouler sur l'or et que c'est pour le bien des enfants qu'elle participe aux sorties pas pour le sien car il lui faudra transporter le repas , les couches ect... et surtout être encore plus vigilante !!! je pense qu'elle les animaux elle s'en fou royalement , puis une sortie avec les autres enfants c'est un moement merveilleux qu'ils partageront ensemble !
rien de comparble avec ce que vous partegerez avec lui quand vous irez !!!!
perso j'ai fait des sorties poneys est bien l'un de mes petits protégés à aujourd'hui 10 ans et il s'en rappel encore !!
pour moi c'est énorme qu'il puisse avoir des souvenir avec sa nounou et ses copains !

so · 25-06-2009 08:00:42

alyenor a écrit :

Bonjour So, je viens de lire ton dernier message! c'est quoi c'est indemnité compensatrice à laquelle on a droit pour absence de l'enfant pour maladie... je croyais que l'on avait droit à rien les 10 premiers jours?

je ne me suis pas penchée sur la question....je vais faire des recherches plus poussé dans la journée.
Comme tu vois c'est une jurisprudence assez récente (2008), en relisant, j'interprète ainsi:
si pas de certificat, l'ass mat garde son salaire

micky · 25-06-2009 08:18:01

clause particulière non conventionnelle:Les sorties : les parents acceptent que l’Assistante Maternelle prenne la décision de toutes sorties organisées programmées où non, elle seule organisera ses journées selon le temps de l’accueil, sa disponibilité, la météo …………..etc…. et ceci même hors du village où elle réside. . Elle tiendra compte du temps d’accueil de l’enfant accueilli et pour cela les parents devront respecter les horaires afin de n’avoir aucuns litiges si un jour les parents devaient arriver avant l’heure décrit au contrat. Les parents en acceptent donc le principe.

Les parents ont le choix de refuser une sortie organisée, mais pour ne pénaliser les autres enfants accueillis, ils feront en sorte de garder leur enfant avec eux ce jour là, mais le salaire de l'Ass.Maternelle sera maintenu puisque l'Ass Maternelle ne refuse pas l'accueil.

Tous les trajets avec l’enfant accueilli pourront se faire en voiture : (sorties, trajets école, ...)

A entourer : oui - non

coucou, ben voilà, moi avec ceci, je ne suis pas embéter !! a prendre où a laisser!
je ne priverai pas les autres boutchous !!

martinebelgrand · 25-06-2009 08:18:30

Bonjour,

Je suis futur parent employeur.
Je ne serais pas tout à fait du même avis que 4I (absence volontaire de la nounou)
La sortie est organisée par le RAM ce n'est pas votre nounou qui décide de la date et donc de la disponibilité et de l'état de santé de votre enfant. Puisque votre bébé ne peux y aller, je crains que ce ne soit vous qui ne soyez "responsable" de son absence à cette sortie c'est discutable sur le plan légal mais je pencherais plutôt de ce côté là. Cela aurait été différent si elle l'organisait elle même en fixant la date. En conséquence légalement ous allez devoir lui payer cette journée même si c'est un peu choquant pour vous. Les conséquences d'un nom paiement présentent un risque trop important.
La jurisprudence donnée n'a rien à voir avec votre problème, elle ne concerne que l'envoi dans les délais d'un certificat médical et rappelle les termes de la convention et ne répond pas à votre question.

Toutefois, il me semble que votre nounou pose un grave problème : vous posez la question simple et "logique" somme toute : dois-je payer ou non ? Votre nounou répond à cette question par "payez ou je rompt le contrat. Cela me semble inquiétant quant à la qualité de la relation qu'elle entretien avec vous. Elle serait prête à remettre illico ce qui semble pour elle seulement un contrat alors que l'on parle de l'accueil d'une petite fille, et cela pour une broutille.

Du chantage pour si peu, laisse augurer un risque du même chantage pour tout autre élément du contrat. Attendez de voir comment cela évolue, mais il est peut être temps de prévoir une solution de rechange.
Payez, je crains que vous n'ayez guère le choix. Le prix ici ne sera pas le montant de la journée d'accueil et vos 2 demi journées de congé, mais la qualité de l'accueil ce qui est plus grave.
Bon courage.

Dernière modification par martinebelgrand (25-06-2009 08:19:33)

juanor · 25-06-2009 08:27:20

Bonjour les filles,

Tout d'abord pour Babou , toutes mes excuses ,hier soir en lisant le poste j'avoue que j'étais bien remonté , dalleur si tu me relie bien je dit à cette maman que je ne là jugeais pas du tout bien au contraire , et souhaitais simplement m'exprimer afin de lui faire comprendre que des lois existait ,effectivement j'ai donner trop de détails , mais je croie que Zeta à comprise mes propos .
Audelys , sachez que je ne vous juge pas , mais vous auriez dû nous préciser que votre enfant était déjà fatiguer pour mieux vous comprendre,mais cela dit vous faite comme vous le sentez mais malheureusement vous lui devez bien cette journée à votre assistmat .
Pardon encore pour mon franc parler .
A bientôt.
PS : j'espère que votre puce va mieux et un gros bisous pour elle .

4i.modo · 25-06-2009 08:37:20

je suis tout de même étonnée
1- pourquoi parler de maladie?
l'enfant n'est pas malde mais fatigué...
2- les sorties RAM ne sont pas obligatoires et se font dazns le respect du rythme des enfants
3- on ne sait pas si la maman à signé une autorisation de sortie et une autorisation de transport.

sans les autorisation, l'assmat n'a pas à imposer une sortie.
maintenant la majorité pense que cette journée est due
moi je dis que ça depend du point 3...
si rien n'est signé : non, l'assmat à devoir de se conformer au contrat : le lieu d'accueil est le domicile.
en changeant le lieu d'accueil ce jour là sans autorisation c'est l'assmat qui s'absente.
désolé d'être tetue
j'ai eu confirmation de ma puer hier à 15h30...
mais ça varie peut être d'un departement à un autre

mais dommage pour l'enfant et les autres enfants
dommage pour la maman qui devrait se rejouir au lieu de s'inquieter
dommage pour l'assmat qui est en porte à faux

et rompre un contrat pour cela, que ce soit de part ou d'autre est nullissime ou alors il y a autre chose derrière....
comme toujours !
on en le saura peut être jamais

martinebelgrand · 25-06-2009 08:46:36

Bonjour,

Comme je l'ai dit c'est litigieux, de votre côté, votre puer confirmerait que ce n'est pas dû. Cela étant, visiblement on est devant une situation rencontrée fréquemment par les parents, à savoir que dans un cas de doute comme celui là, la seule solution est quasiment d'aller dans le sens de la nounou à savoir s'executer. Puisque la sanction serait visiblement la rupture du contrat générant des soucis mille fois plus graves. Ce qui est grave encore une fois n'est pas le montant de la journée, mais le principe et la réaction de la nounou. J'ai lu que la maman ne devait pas être si "bien" que cela puisque la nounou meancait de rompre ! On ne peut spéculer puisqu'on ne connait pas mais ne pourrait on imaginer aussi que la nounou, bardée de contrat à gauche à droite, aille au plus offrant sans états d'âme ! On parle d'une petite fille, pas d'un contrat de chauffagiste.

agathe0623 · 25-06-2009 09:02:47

Bonjour!!
Je comprends ta position, cependant tu as de la chance d'avoir une super assmat qui propose des sorties, éveille les petits... Moi j'en connais des tas qui ne font AUCUNE activité.
Que voudrez tu? Qu'elle les laisse toute la journée devant la télé ou dans leur parc????!!!!

Ta réaction est assez disproportionnée! Si tu n'a pas envie que ton enfant fasse cette superbe sortie, et découverte et bien reste avec elle; mais c'est ton choix donc l'assmat est rémunérée normalement!!!! Et encore heureux!!!
Tu veux la "punir" de faire son boulot correctement???

La pauvre, c'est une professionnelle qui fait très bien son travail et les parents ont le toupet de ne pas être contents et de vouloir lui retirer une journée de salaire!!! C'est tout bonnement hallucinant!!

Tu dois la payer, elle est tout à fait dans son droit et heureusement d'ailleurs!

Là je suis désolée mais je suis hors de moi en lisant tes propos!

4i.modo · 25-06-2009 09:07:29

aghate0623 as tu lu les 5 pages de cette discution avant de te mettre hors de toi?

alyenor · 25-06-2009 09:21:19

so a écrit :

alyenor a écrit :
Bonjour So, je viens de lire ton dernier message! c'est quoi c'est indemnité compensatrice à laquelle on a droit pour absence de l'enfant pour maladie... je croyais que l'on avait droit à rien les 10 premiers jours?
je ne me suis pas penchée sur la question....je vais faire des recherches plus poussé dans la journée.
Comme tu vois c'est une jurisprudence assez récente (2008), en relisant, j'interprète ainsi:
si pas de certificat, l'ass mat garde son salaire

Du coup je m'y suis penchée également et l'indemnité d'absence ne concerne que les ass mat embauché par des personnes morales... pas nous, évidemment...

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Re : absence de nounou pour une sortie loisir

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Re : absence de nounou pour une sortie loisir

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