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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 26-06-2009 09:43:06

babeth44
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encore question régularisation fin de contrat

Bonjour à toutes,

J'ai encore une dernière question concernant la régularisation.

Quand les parents doivent nous payer des heures en plus suite à une régularisation, je pense qu'elles apparaissent avant déduction des cotisations, donc doit on compter 10% de congés payés dessus (comme on le fait pour les heures sup) ?

Merci de votre aide smile


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26-06-2009 09:43:06

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#2 26-06-2009 10:53:48

nounou67150
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Re : encore question régularisation fin de contrat

la regul est soumise aux cotisations
pour les 10%je pense que oui

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#3 26-06-2009 11:09:13

babeth44
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Re : encore question régularisation fin de contrat

merci nounou smile j'attends d'autres avis pour etre sure


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#4 26-06-2009 14:02:14

nounou67150
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Re : encore question régularisation fin de contrat

pour la regul je suis sure,j'ai eu le cas et fiche de paye de fin de contrat faite parla ram

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26-06-2009 14:02:14

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#5 26-06-2009 14:04:14

nounou67150
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Re : encore question régularisation fin de contrat

par la ram pardon

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#6 26-06-2009 14:12:01

babeth44
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Re : encore question régularisation fin de contrat

comme je n'ai pas d'autres réponses, je vais donc considérer que les heures de régul ouvrent droit aux congés payés , merci smile


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