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#1 30-06-2009 17:30:15
reprise mensualisation après arrêt
Bonjour,
Mon problème avec une maman en année complète est résolu. Voilà que surgit un deuxième.
Je garde une petite puce depuis le 1er novembre 2008. J'ai été en arrêt maladie du 18 décembre 2008 au 17 mai 2009. La maman est enseignante. Nous avons donc déduit 15 semaines de vacances dans la mensualisation. Mon arrêt a duré 5 mois.
Je pensais reprendre la mensualisation le 1er juin. Vu l'arrêt, elle n'est pas trop d'accord pour payer juillet et août. Elle est mutée, je ne l'aurait peut être plus à partir de novembre
Qu'en pensez-vous?
Doit-on refaire une mensualisation?
Merci pour vos réponses
Babou35
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30-06-2009 17:30:15
#2 30-06-2009 19:28:11
Re : reprise mensualisation après arrêt
etant donné la durée de la maladie... je dirais que ce serait judicieux de faire une regularisation,
(et un point cp puisque la maladie n('ouvre aps droit aux cp)
5 mois c'est long...
et si elle est mutée ce sera pour septembre, donc avec le préavis elle devra rompre en aout ( et pas pendant les cp de l'employée) donc ça compliquera tout0.
oui, je ferais une regularisation : plus simple 
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#3 01-07-2009 06:28:17
Re : reprise mensualisation après arrêt
Elle n'est pas mutée en septembre mais en novembre, donc la mensu doit reprendre telle qu'elle était prévue... Je ne vois pas trop pourquoi l'ass mat subirait des conséquences au niveau de son salaire du fait de sa maladie, elle n'a donc aucun intérêt à accepter un avenant. et je ne pense pas que le retour de maladie rentre dans les cas où l'on fait une régularisation, on la fait à l'anniversaire du contrat ou lorsqu'un changement se présente
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#4 01-07-2009 06:43:50
Re : reprise mensualisation après arrêt
tu connais des instit mutés en novembre??? 
moi non, et uj'ai des pe enseignants...
les mutations sont données au 1er sept au plus tard...
même pour les universités...
bref
mais moi je ferais une regularisation , de toute façon pour 3/4 mois qui restent ce serait plus simple..
et ce n'est pas hors convention...
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01-07-2009 06:43:50
#5 01-07-2009 07:10:16
Re : reprise mensualisation après arrêt
Ben je me contente de lire le post, je n'interprète pas sur le fait qu'on mute d'habitude les enseignants en septembre, c'est peut être une mutation pour suivre un conjoint ou pour un remplacement d'une ass mat qui sera en congé mat à cette date.
En plus faire une régularisation, ça donnera quoi, elle aura visiblement touché moins que que ce pourquoi elle a travaillé puisqu'elle a travaillé sur une période où il n'y avait pas de congés scolaires, donc la maman lui devra de l'argent pour cette période; mais, elle, elle a tout intérêt à refusé ensuite un avenant avec une nouvelle mensu allant jusqu'en novembre... mais bon en admettant qu'elle accepte la nouvelle mensu, elle est en cdi la maman n'est pas sur d'être muté, donc la mensu sera la même que celle qu'elle a actuellement. Donc la maman devra lui payer une régularisation et quand même lui payer juillet et aout au tarif actuel.
J'avoue que j'ai du mal à comprendre ta position sur cette question
Dernière modification par alyenor (01-07-2009 07:20:42)
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#6 01-07-2009 07:19:06
Re : reprise mensualisation après arrêt
ah... oui
j'y avais pas pensé
toutes mes excuses
mais une regularisation se fait à n'importe quel moment
habituellement quand il y a une date anniversaire ou un avenant, mais rien n'empeche de la faire après 5 mois d'arret maladie
après c'est pas forcé non plus, bien sur
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#8 01-07-2009 07:33:39
Re : reprise mensualisation après arrêt
je viens de faire une simulation sur l'un de mes contrats
ben non ça change pas grd chose...
sauf le nb de cp acquis bien sur
donc alyenor, je dirais comme toi
pas utile mais si elle insiste.... why not?
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#9 01-07-2009 07:44:22
Re : reprise mensualisation après arrêt
D'après ce que j'ai compris la maman n'insiste pas pour un avenant, ce qu'elle voudrait c'est ne pas pas payer juillet et aout... et ça, sauf à licencier l'ass mat, elle ne va pas pouvoir du fait que la mensu est obligatoire! mais bon je comprend sa position, elle a du travailler 6 semaines en début de contrat (payé vraisemblement 4.5) plus une semaine en juin et la maman va payer en plus l'équivalent de 6 semaines sur l'été... mais bon ça reste acquis à la salariée c'est la loi et en plus les mensu enseignantes la plupart du temps ne sont pas trop élevées et la maman aura les aides donc ça ne va pas non plus la ruiner... et l'ass mat n'a surement pas fait exprès d'être malade aussi longtemps!
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