Mensualisation / parents intermittents du spectacle

BDelille · 04-07-2009 10:24:53

Bonjour,

J'ai consulté les quelques discussions sur les contrats assmat avec des parents intermittents du spectacle, mais... désolée, j'ai encore du mal à m'y retrouver.

Une de celles-ci proposait de partir sur une base minimale d'un nombre d'heures hebdomadaire.
Peut-on envisager une base sur un nombre d'heures mensuel ?

En effet, nos jours de travail et nos horaires sont très irréguliers : ce n'est jamais la même chose d'une semaine sur l'autre, ni d'un mois sur l'autre, et cela se répercute sur les jours de garde. Il est plus facile et plus réaliste pour nous de faire une estimation mensuelle.

C'est pourquoi, nous pensions partir, par exemple, sur la base de 150h/mois.

Auquel cas, comment calculer la mensualisation ?

=> 150 h x 3 euros brut/h = 450 Euros brut minimum à verser pendant 12 mois (y compris les périodes où nous ne travaillons pas et où notre fille est avec nous) ?

Merci d'avance pour votre aide (et votre compréhension pour un nouveau membre )

Bien cordialement,

Barbara

Dernière modification par BDelille (04-07-2009 14:47:13)

04-07-2009 10:24:53

PinkShiva · 04-07-2009 12:45:47

Bonjour,

Il me semble que le nombre est bien à calculer sur la semaine et non pas au mois. (Dans le contrat, il bien spécifier que le planning est donné une semaine à l'avance).

Pour la mensualisation, c'est le total de semaine d'accueil de l'enfant sur une année que l'on divise par 12, cela permet à l'assmat d'avoir le meme salaire tous les mois. Donc oui, meme si vous ne mettez pas votre enfant, il faudra payé la mensualisation. Mais il faut déduire du nombre de semaine (soit 52 pour une année complète), vos congés, les congés de l'ass'mat', etc...

Cela veut dire que vous ne payez pas l'assmat pour rien, mais bien pour le travail qu'elle a fourni dans le mois.

Je ne sais pas si je suis très clair, j'espère que cela vous aurai aidé un peu.

Pour le reste, attendez le passage des plus expérimenter.

babou 74 · 04-07-2009 12:49:17

coucou
il vous faut definir un nombre d'heures minimales
mais aussi bien definir les semaines d'absence de votre enfant , d'où en decoulera le nombre de semaines travaillées pour votre assmat'
votre assmat' a droit à 5 semaines de cp où elle ne doit pas accueillir votre enfant , et vos semaines de congés à vous , si elles ne sont pas communes avec les siennes doivent egalement etre decomptées

Donc votre calcul est faux car ça signifierait que votre assmat' travaillerait 52 semaines sur 52 , et serait payée sur cette base

BDelille · 04-07-2009 14:46:56

Ok, donc si j'ai bien compris :

Quelle que soit la situation des parents, il faut impérativement estimer le nombre de semaines pendant lesquelles l'enfant sera gardé.

Méthode pour estimer le nombre de semaines de garde :

1°/ les congés des parents coïncident parfaitement avec les dates de congés de la nounou
=> année complète (a priori, rarement le cas pour les intermittents)

2° / les congés des parents ne coïncident pas avec ceux de la nounou
=> année incomplète

Soit on sait estimer le nb de semaine de garde, ce qui ne pose plus de problème, soit on prend le problème à l'envers et on arrive à estimer les semaines où l'enfant ne sera pas gardé.

On prend alors en considération :

5 semaines de CP de la nounou + le nb de semaines où l'enfant n'est pas confié par les parents

Exemple :
les parents ne confient pas l'enfant pendant 8 semaines

5 (CP nounou) + 8 (semaines des parents) = 13 semaines en tout

Le nombre de semaine de garde est alors de :

52 - 13 = 39 semaines

Voilà pour la 1ère étape.

-----

Maintenant, il reste à estimer le nombre d'heures par semaine.

Si je reprends mon exemple des 150 h / mois cumulé à celui des 39 semaines, est-ce que peux calculer ainsi :

si on considère qu'un mois compte en moyenne 4,5 semaines

-> 39 / 4.5 = 8,6 arrondissons à 9 mois

-> 150 h / mois X 9 mois = 1350 heures

et enfin :

1350 heures / 39 semaines = 34,6 arrondissons à 35 h / semaine

Si cela est juste, le calcul de la mensualisation devient :

35 h / sem. X 39 semaines X 3 Euros brut
------------------------------------------------- = 341,25 Euros brut*
12

341,25 Euros Brut, montant à verser pendant 12 mois, que l'enfant soit confié ou non.

Est-ce que tout ceci est correcte ?

Pardon pour le côté didactique, mais j'ai besoin d'être sûre de bien comprendre.

Très cordialement,

Barbara

* pour le calcul du net à payer, je m'en réfère à la simulation de la PAJE :
sur 3 € brut, on obtient 2,34 € net ce qui correspond à 22%
par conséquent ici :
341,25 - 22% = 266.17 € net

Ai-je raison ?

04-07-2009 14:46:56

micky · 04-07-2009 15:12:55

"Une de celles-ci proposait de partir sur une base minimale d'un nombre d'heures hebdomadaire.
Peut-on envisager une base sur un nombre d'heures mensuel ?"

coucou, non impossible, il faut partir sur une base par semaine !
et remettre a votre ass mat un planning horaire selon votre négociation de prévenance (15 jours avant où 3 semaines avant !! a voir avec elle )

babou 74 · 04-07-2009 16:05:09

BDelille a écrit :

Ok, donc si j'ai bien compris :
Quelle que soit la situation des parents, il faut impérativement estimer le nombre de semaines pendant lesquelles l'enfant sera gardé.
Méthode pour estimer le nombre de semaines de garde :
1°/ les congés des parents coïncident parfaitement avec les dates de congés de la nounou
=> année complète (a priori, rarement le cas pour les intermittents)
2° / les congés des parents ne coïncident pas avec ceux de la nounou
=> année incomplète
Soit on sait estimer le nb de semaine de garde, ce qui ne pose plus de problème, soit on prend le problème à l'envers et on arrive à estimer les semaines où l'enfant ne sera pas gardé.
On prend alors en considération :
5 semaines de CP de la nounou + le nb de semaines où l'enfant n'est pas confié par les parents
Exemple :
les parents ne confient pas l'enfant pendant 8 semaines
5 (CP nounou) + 8 (semaines des parents) = 13 semaines en tout oui si les 5cp de l'assma' ne sont pas compris dans les 8 semaines , sinon il ne faut deduire en plus des 5 cp que les semaines decalées non communes
Le nombre de semaine de garde est alors de :
52 - 13 = 39 semaines

Voilà pour la 1ère étape.
-----
Maintenant, il reste à estimer le nombre d'heures par semaine.
Si je reprends mon exemple des 150 h / mois cumulé à celui des 39 semaines, est-ce que peux calculer ainsi :
si on considère qu'un mois compte en moyenne 4,5 semaines trés exactement 4.33 semaines
-> 39 / 4.5 = 8,6 arrondissons à 9 mois
-> 150 h / mois X 9 mois = 1350 heures
et enfin :
1350 heures / 39 semaines = 34,6 arrondissons à 35 h / semaine

Si cela est juste, le calcul de la mensualisation devient :
35 h / sem. X 39 semaines X 3 Euros brut
------------------------------------------------- = 341,25 Euros brut*
12
341,25 Euros Brut, montant à verser pendant 12 mois, que l'enfant soit confié ou non.

Est-ce que tout ceci est correcte ?

Pardon pour le côté didactique, mais j'ai besoin d'être sûre de bien comprendre.
Très cordialement,
Barbara

* pour le calcul du net à payer, je m'en réfère à la simulation de la PAJE :
sur 3 € brut, on obtient 2,34 € net ce qui correspond à 22% pour passer du brut au net on multiplie par 0.7739 , donc 3€brut = 2.32 net
par conséquent ici :
341,25 - 22% = 266.17 € net
Ai-je raison ?

BDelille · 05-07-2009 08:19:05

Merci pour vos réponses.

Du coup, les 150 h initiales m'auront servi à bâtir la mensualisation, mais je peux maintenant les oublier et me baser sur les 35 h / semaine comme on vient de le définir, non ?

C'est à dire que pour calculer le salaire, je dois maintenant calculer au réel :

- le nombre d'heures travaillées jusqu'à 35 h / semaine
- le nombre d'heures complémentaires de la 36 ème à la 45 ème heure
- les heures supplémentaires à partir de la 46 ème heure par semaine
- les indemnités d'entretien jusqu'à 9 heures de garde par jour (pas de frais de repas pour l'instant)
- les indemnités d'entretien par heure au-delà de 9 heures de garde*
- et ajouter éventuellement les CP si on choisit de les payer au 1/12

Par contre, quid des semaines non travaillées ?
Si la nounou a eu la petite 2 semaines seulement avec des heures supplémenaires, je calcule les heures sur ces semaines là, et :

Si le montant est inférieur à la mensualisation -> je paye la mensualisation + les ie + CP éventuels (+ les heures supp qui doivent être payées en dehors de la mensualisation, ou pas ?)
Si le montant est supérieur à la mensualisation -> je paye tout au réel + ie + CP

J'ai bien tout compris, je suis en bonne voie ?

Merci d'avance !

Barbara

* je ne sais plus si c'est la PAJE ou l'URSSAF qui m'avait indiqué que les 0.31 Euros étaient proratisables (pour 09h15 de garde par exemple -> 0.31/4 pour les 15 min), ce que j'ai donc fait sur les salaires de mai et juin.
Mais apparemment c'est faux, il faut considérer toute heure entamée comme due, c'est ça ?

Dernière modification par BDelille (05-07-2009 08:23:55)

alyenor · 05-07-2009 16:47:17

Il est possible si votre ass mat est d'accord, de partir sur un nombre d'heures mensuelles, si vos horaires sont vraiment imprévisibles et très différents d'une semaine sur l'autre... par contre je ne suis pas sure que vous trouviez sur valenciennes une ass mat qui ne travaille que pour 3 euros brut parce que ça fait 2.32 net... j'ai des copines sur valenciennes qui sont à 3 euros mais net... Dans tous les cas, prévoyez de faire une régularisation à la date annuelle...

BDelille · 05-07-2009 19:17:42

alyenor a écrit :

Il est possible si votre ass mat est d'accord, de partir sur un nombre d'heures mensuelles, si vos horaires sont vraiment imprévisibles et très différents d'une semaine sur l'autre... par contre je ne suis pas sure que vous trouviez sur valenciennes une ass mat qui ne travaille que pour 3 euros brut parce que ça fait 2.32 net... j'ai des copines sur valenciennes qui sont à 3 euros mais net... Dans tous les cas, prévoyez de faire une régularisation à la date annuelle...

Bonjour Alyenor,

En fait, nous embauchons déjà notre nounou à ce tarif là depuis le mois de mai 2009. Nous ne l'avons pas négocié, c'est son tarif. Nous ne sommes pas sur Valenciennes même, mais à quelques kilomètres, aux portes de l'Avesnois.

Pour ce qui est de l'accord avec elle sur un nombre d'heures mensuel, c'est la base sur laquelle nous étions parties.
Cependant j'y trouve très vite des limites pour calculer la mensualisation que j'aimerais mettre en place dès juillet. Pour l'instant, notre nounou nous avait proposé de faire "à la carte" le temps de préciser nos horaires et les périodes de garde. Mais nous arrivons à l'été où notre fille ne sera pas beaucoup confiée, c'est pourquoi j'aimerais passer à la mensualisation rapidement sans faire de bêtise.

Connaissez-vous une méthode pour calculer la mensualisation à partir d'un nombre d'heures mensuel ?

Quant au net, la simulation de la PAJE indique bel est bien 2,34 Euros, ce que nous appliquons également depuis le début.

De quelle régularisation annuelle parlez vous ? Je pensais en effet en faire une pour les congés éventuellement, mais y-a-t-il autre chose ?

Bien cordialement,

Barbara

alyenor · 05-07-2009 19:49:51

oui si vous êtes en année incomplète, il faut comparer les heure payées avec les heures réellement effectuées chaque année à la date anniversaire... pour la mensu avec un nombre d'heures mensuelles, je vous suggère de voir ce que vous voulez comme nombre pour le mois, vous divisez par 4.33 pour avoir une moyenne par semaine et vous multipliez par le nombre de semaine. par exemple 150h par mois complet sur une moyenne de 40 semaines : ça fait 150/4.33 donc 34.64 multiplié par 40 ça fait 1385.68, divisez par 12 ça fait une moyenne de 115.47 par mois... et comme la mensu est un lissage il y aura des mois où elle fera plus que 115 heures et des mois où elle fera moins... d'où l'utilité de la régularisation à la fin de l'année

BDelille · 05-07-2009 20:07:29

alyenor a écrit :

et comme la mensu est un lissage il y aura des mois où elle fera plus que 115 heures et des mois où elle fera moins... d'où l'utilité de la régularisation à la fin de l'année

OK ! Merci pour le calcul.

En revanche, dans mon idée, et comme je l'indiquais plus haut, je pensais qu'il fallait tout calculer au réel dans le cas où le montant des heures normales était supérieur à celui de la mensualisation (en résumé : plus d'heures effectuées que prévu). Au quel cas, cela correspond à une "régularisation" mensuelle et du coup régulière.

Avec cette méthode, il ne devrait pas y avoir besoin de faire une régul à la date anniversaire, puisque tout aura été réglé au fur et à mesure, non ?

micky · 05-07-2009 20:33:41

"""Il est possible si votre ass mat est d'accord, de partir sur un nombre d'heures mensuelles""

coucou, pas d'accord avec toi cette fois Alyenor ! le cacul se fait h par semaine et cela pour tout le monde !! c'est porte ouverte a tout sinon! la ccn dit nombre h semaine donc a appliquer

alyenor · 05-07-2009 20:43:29

micky a écrit :

"""Il est possible si votre ass mat est d'accord, de partir sur un nombre d'heures mensuelles""
coucou, pas d'accord avec toi cette fois Alyenor ! le cacul se fait h par semaine et cela pour tout le monde !! c'est porte ouverte a tout sinon! la ccn dit nombre h semaine donc a appliquer

Micky c'est pas toujours possible... je sais bien que c'est ce que dit la convention... mais dans ce cas il faut partir sur la plus petite amplitude par exemple, 10 h par semaines et compter tout le reste en heures complémentaires... le problème actuellement c'est que les heures complémentaires ne sont pas imposables et qu'en faisant ainsi on se retrouve à faire des tas d'heures en plus et qu'on a toutes les chances d'avoir le fisc qui nous tombe dessus pour fraude fiscale

alyenor · 05-07-2009 20:45:06

BDelille a écrit :

alyenor a écrit :
et comme la mensu est un lissage il y aura des mois où elle fera plus que 115 heures et des mois où elle fera moins... d'où l'utilité de la régularisation à la fin de l'année
OK ! Merci pour le calcul.
En revanche, dans mon idée, et comme je l'indiquais plus haut, je pensais qu'il fallait tout calculer au réel dans le cas où le montant des heures normales était supérieur à celui de la mensualisation (en résumé : plus d'heures effectuées que prévu). Au quel cas, cela correspond à une "régularisation" mensuelle et du coup régulière.
Avec cette méthode, il ne devrait pas y avoir besoin de faire une régul à la date anniversaire, puisque tout aura été réglé au fur et à mesure, non ?

Ben non jsutement la mensu c'est pour ne pas payer au réel... par contre vous pouvez compter en fonction du nombre de semaine travaillés dans le mois, par exemple 3 semaines de travail, ça doit correspondre à 34.64*3, si elle a fait plus il faudra compter en heures complémentaires... Parce que la mensu c'est un lissage sur l'année...

babou 74 · 05-07-2009 21:51:03

vous pouvez aussi evaluer le volume d'heures sur l'année et le répartir sur 12 mois et ainsi ça revient au meme calcul que la mensualisation
puisque
nbre d'h/semaine x nbre de semaines travaillées = nbre d'heures travailées sur les 12 mois
et au bout des 12 mois pour la regularisation vous comparez ce qui a été payé grace à ce lissage et ce qu'elle a reellement effectué comme heures
et s'il y a des heures effectivement faites en plus ,vous lui payerez à ce moment là

BDelille · 06-07-2009 08:40:49

alyenor a écrit :

Ben non jsutement la mensu c'est pour ne pas payer au réel... par contre vous pouvez compter en fonction du nombre de semaine travaillés dans le mois, par exemple 3 semaines de travail, ça doit correspondre à 34.64*3, si elle a fait plus il faudra compter en heures complémentaires... Parce que la mensu c'est un lissage sur l'année...

babou 74 a écrit :

vous pouvez aussi evaluer le volume d'heures sur l'année et le répartir sur 12 mois et ainsi ça revient au meme calcul que la mensualisation
puisque
nbre d'h/semaine x nbre de semaines travaillées = nbre d'heures travailées sur les 12 mois
et au bout des 12 mois pour la regularisation vous comparez ce qui a été payé grace à ce lissage et ce qu'elle a reellement effectué comme heures
et s'il y a des heures effectivement faites en plus ,vous lui payerez à ce moment là

Bonjour !

Heu... oui mais non ! Ca ne m'arrange pas ce que vous me dites là !

J'ai peur qu'il y ait pas mal d'heures en plus et ça doit faire un sacré boulot à la date anniversaire !
Remarque, on peut aussi augmenter le nombre d'heures par semaine pour tomber plus juste...

Et quand je disais au réel, s'entend en plus de la mensualisation. Celle-ci étant une base minimum à laquelle s'ajoute justement les heures complémentaires, les heures supp, etc.

Ce serait interdit de régulariser mois par mois en cas de dépassement de la mensu ?
Parce que si c'est possible, j'aimerais autant fonctionner comme ça, en accord avec la nounou bien sûr !

Cordialement,

Barbara

babou 74 · 06-07-2009 08:49:22

oui bien sur , les heures complementaires ou supplementaires se reglent toujours en fin de mois

BDelille · 06-07-2009 08:52:50

babou 74 a écrit :

oui bien sur , les heures complementaires ou supplementaires se reglent toujours en fin de mois

Arghhhh...

Mais de quelles heures parle-t-on alors pour la régul annuelle ?

Ch'suis perdue d'un coup !

alyenor · 06-07-2009 13:54:23

Ben par exemple, si le contrat a été fait sur 40 semaines, mais que l'ass mat a travaillé 41 semaines par exemple...

BDelille · 06-07-2009 15:02:15

OK !

J'ai compris en cours de route, mais je pensais en terme de volume d'heures annuel à comparer, ce qui revient au même !

Heu... par contre, pour le reste, est-ce que quelqu'un aurait la gentillesse de valider ou corriger mon raisonnement sur le calcul de la mensualisation et du salaire ? Siou plait

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