Calcul CP et CP sans solde

CALLI · 10-07-2009 15:39:08

Bonjour,

Encore, et désolée par avance de vous embêter un vendredi après-midi veille de WE,
un super mail sur des histoires de calcul... que je voudrais vérifier sur vos bons conseils :

Je suis employeur d'une Assmat depuis le 01/01/2009

Année complète avec une mensualisation de base de 660 euros sur 5 jours/ semaine, avec 12,5 soit 13 jours de CP acquis du 01/01/2009 au 31/05/2009

mon assmat est en congés ce soir jusqu'au 31/08/2009 inclus

salaire pour juillet :
Je la paie comme d'habitude + ie

salaire pour août :
congés sans solde donc pas de salaire ???
MERCI POUR VOS REPONSES AVISEES

10-07-2009 15:39:08

gabinounou · 10-07-2009 15:47:59

7 semaines de congés !!!!

votre contrat n'est donc pas sur une année complète

barbaraaaa · 10-07-2009 15:50:46

Si elle est en congé vous n'avez pas à payer d'ie.
C'est uniquement payable si l'enfant est effectivement présent chez l'ass mat.

Pour le reste les pro vont vous répondre avec beaucoup plus de précision que moi

CALLI · 10-07-2009 15:53:21

Oui, le contrat a été fait sur une année complète, car ma nounou m'a informée de ces congés en mai dernier...

10-07-2009 15:53:21

Pilar · 10-07-2009 15:57:12

ça va pas, là, si elle prend 7 semaines, donc de ce soir jusqu'à fin août, vous êtes en anneé incomplète !!!

Pilar · 10-07-2009 15:58:23

ou bien en complète mais avec 2 semaines supp sans solde ?

CALLI · 10-07-2009 16:06:22

Finalement est-ce que mon calcul est correct pour les salaires de juillet et d'août...
MERCI BCP

Bliss · 10-07-2009 16:08:51

Coucou
Comment tu as fait ta mensualisation ?

alyenor · 10-07-2009 16:12:25

Je pense qu'il faut revoir les choses avec votre ass mat : soit c'est une année complète et elle ne prend que 5 semaines de congés et vous prendrez vos congés en même temps qu'elle, soit elle tiens à ses 7 semaines de congés et alors vous faites le contrat sur une année incomplète ou alors solution bancale, elle prend deux semaines de congé sans solde... admettons qu'on considère que les deux semaines qui arrivent sont en congé sans solde, pour le reste elle a acquis 13 jours de congés que vous lui payerez, le reste des congés sera sans solde pour cette année

CALLI · 10-07-2009 16:14:17

3,9 euros nets par heure X 39 heures par semaine X 52 semaines
-----------------------------------------------------------------------------
12

soit 659,10 euros arondis à 660 euros mensuels

Bliss · 10-07-2009 16:21:30

Euh, je suis loin d'être une pro, mais effectivement, à vue de nez, il y a deux semaines en trop. En ppe, sur une année complète, il y a 5 semaines de cp incluses dans la mensualisation car l'ass mat travaille effectivement 47 semaines et a 5 semaines de cp.
Si elle travaille - de 47 semaines, on est sur une année incomplète et la mensualisation aurait dû se faire sur la base de ce qui est prévu par la ccn savoir en fonction du nombre de semaines d'accueil effectif avec les 5 semaines qui ne sont plus incluses dans la mensu mais payés en plus de celle-ci...
Il me semble qu'il faudrait revoir le contrat...

Pilar · 10-07-2009 16:26:38

sur le titre calli a mis cp et cp sans solde donc je crois que tout baigne, année complète plus deux semaines sans solde à déduire.

Manue60 · 10-07-2009 16:30:19

Bonjour, (je suis pas une pro !!!!!!!!)

Sur aout, il y maintient du salaire moins 2 semaines de congés sans solde

Dernière modification par Manue60 (10-07-2009 16:35:28)

Bliss · 10-07-2009 16:36:27

Euh, Calli dit paiement tout juillet alors qu'ass mat en congé dès ce soir et pas du tout de salaire sur août ???
Ah oui, mais Calli dit aussi que 13,5 jours cp acquis... donc c'est logique qu'il n'y ait pas de paiement sur août...
Reste que s'il y a du sans solde, on n'est pas en année incomplète ????

delphine75 · 10-07-2009 16:51:24

Salut,

Si votre enfant est moins de 47 semaines chez l'ass mat alors année incomplete (ce qui semble etre le cas pour vous).
Vous etes parti sur une annee complete ce qui signifie 5 semaines de 5CP en meme temps que les parents.
Ce que vous voulez faire c'est lui payer ses 13 jours de CP acquis (normale) et tout le reste ne pas le payer, est-ce correct ou pas je ne peux pas vous dire ?
Le resultat final est-il le meme ou pas ?

Desole de ne pas pouvoir vous aider plus que cela.

Je pense, malheureusement, que votre mensualisation initiale n'est pas correcte.

CALLI · 10-07-2009 20:33:13

JUSTE UN GRAND MERCI A TOUTES POUR VOTRE AIDE

Je ne suis pas vraiment plus avancée que ça, mais cela me permet de vérifier si j'ai à peu près un bon raisonnement...
Car quand le contrat a été signé elle devait prendre ses congés en août en même temps que moi, d'ou le contrat en année complète et , elle a décidé après, de prendre +, du coup du 15 au 31 juillet je dois faire un CDD de remplacement...donc c'est pas non plus super pour le petit bout d'être balloter chez une autre nounou. VOILA, merci si vous avez d'autres explications.

Du coup je pense que pour août soit je déclare 0 : donc congés sans solde, soit je lui paie des jours en congés anticipés qu'elle a acquis de juin à août, soit : 8 jours, pour qu'elle est un petit peu de sous qu'en même.

parme · 10-07-2009 20:50:47

CALLI a écrit :

Bonjour,
Encore, et désolée par avance de vous embêter un vendredi après-midi veille de WE,
un super mail sur des histoires de calcul... que je voudrais vérifier sur vos bons conseils :
Je suis employeur d'une Assmat depuis le 01/01/2009
Année complète avec une mensualisation de base de 660 euros sur 5 jours/ semaine, avec 12,5 soit 13 jours de CP acquis du 01/01/2009 au 31/05/2009année complète = 52 semaines soit 47 semaine de travail + 5semaines de cp parent assmat pris en m^me temps en commun
mon assmat est en congés ce soir jusqu'au 31/08/2009 inclus donc soit cp accorder par anticipation mais inscrit sur le contrat donc cp pris et payé de suite (inclus dans la mensualisation car année complète)soit pas par anticipation donc de janvier a mais 2.5j=12.5j arrondi a 13j a prendre a compter de juin 2009 jusqu'à mai 2010 les autres jours sont a déduire car non acquis
salaire pour juillet :
Je la paie comme d'habitude + ie non il faut déduire les cp non acquis
salaire pour août :
congés sans solde donc pas de salaire ??? et bien déuire le restant de cp non acquis
MERCI POUR VOS REPONSES AVISEES

parme · 10-07-2009 20:52:23

CALLI a écrit :

Oui, le contrat a été fait sur une année complète, car ma nounou m'a informée de ces congés en mai dernier...

les dates aurait due être préciser sur le contrat de plus si elle n'a que vous comme employeur l'assmat est obliger de s'attabler sur vos dates,date qui aurait due être donné au plus tard fin Mars

parme · 10-07-2009 20:59:13

CALLI a écrit :

JUSTE UN GRAND MERCI A TOUTES POUR VOTRE AIDE
Je ne suis pas vraiment plus avancée que ça, mais cela me permet de vérifier si j'ai à peu près un bon raisonnement...
Car quand le contrat a été signé elle devait prendre ses congés en août en même temps que moi, d'ou le contrat en année complèteje répète si vous êtes le seul employeur l'assmat devait s'attabler sur vos dates de cp et , elle a décidé après, de prendre +, elle peut mais c'est du sans solde a déduire de la mensualisation du coup du 15 au 31 juillet je dois faire un CDD de remplacement...donc c'est pas non plus super pour le petit bout d'être balloter chez une autre nounou. VOILA, merci si vous avez d'autres explications.
Du coup je pense que pour août soit je déclare 0 : donc congés sans solde, soit je lui paie des jours en congés anticipés qu'elle a acquis de juin à août, soit : 8 jours, pour qu'elle est un petit peu de sous qu'en même.

la réponse alyenor est aussi bonne, a vous de voir
A+

agenaise · 10-07-2009 21:05:13

Bonsoir,

Tout d'abord, je vous fais parvenir la ccn que vous devez avoir et votre ass mat aussi
http://www.assistante-maternelle.biz/co … ective.pdf

Pour les conges, vous pouvez faire comme le dit Aleynor ou Parme. Mais un conseil, faites un avenant au contrat sur le nbre de semaines travailles sur 52-5-2 = 45 semaines.

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